Recueil des actes administratifs 2021

Statuts et règlement intérieur

Arrêtés du président

Arrête n°2020-35 du président de l’URCA du 13 mars 2020 portant mesure de police

Arrête n°2020-36 du président de l’URCA du 16 mars 2020 portant mesure de police

Arrête n°2020-37 du président de l’URCA du 17 mars 2020 portant mesure de police

Arrêté n° 2020-41 portant délégation de signature

Arrêté n° 2020-42 du 28 mai 2020 du président de l’université
relatif à la reprise d’activité sur sites

Arrêté n° 2020-43 du 5 juin 2020 du président de l’université
relatif à la reprise d’activité sur sites

Arrêté n°2020-44 du 12 juin 2020 du président de l'université relatif à la reprise d'activité sur sites

Arrêté n°2020-45 du 22 juin 2020 du président de l'université relatif à la reprise d'activité sur sites

Arrêté n°2020-46 du 29 juin 2020 du président de l'université relatif à la reprise d'activité sur sites

Arrêté n°2020-48 du 6 juillet 2020 du président de l'université relatif à la reprise d'activité sur sites

Annexe 2 PRAS consignes reprise activités tout agent

Arrête n°2020-52 du président de l’URCA du 25 aout 2020 portant mesure de police

Arrêté du président de l’université de Reims Champagne-Ardenne relatif à la reprise d’activité sur sites

Arrêté du président de l’université de Reims Champagne-Ardenne relatif à la mise en place de dépistage du covid-19

Arrêté n°2020-62 portant mesure de police

Arrêté n°2020-142 portant délégation de signature à Aurore Lonchay

Arrêté n°2021-09 portant mesure de police

Arrêté n°2021-14 portant mesure de police modificatif

Arrêté n°2021-16 portant délégation de signature à la coordinatrice de l'opération PIA BIOECO ACADEMY

Arrêté n°2021-19 portant mesure de police

Version consolidée arrêté n°2021-19 -portant mesure de police

Arrêté n°2021-24 portant mesures de police

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

CFA Sup

Arrêté n°2019-74 portant délégation de signature à M. Emmanuel Henon

DAF

Arrêté n°2020-42 portant délégation de signature à Hélène Oeuf

DAJ

Arrêté n°2020-09 portant délégation de signature à mme Carole Corpel

DEVU

Arrêté n°2020-38 portant délégation de signature à Mme Mélanie Hoffert

Arrêté n°2020-80 portant délégation de signature à m Damien Jouet

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté 2018-39 portant délégation de signature à la directrice de la DPLDD

DREDI

Arrêté n°2020-71 portant délégation de signature aux co-directrices de la dredi

DRH

Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2020-64 portant délégation de signature à m Frédéric Teillon

Service commun de documentation

Arrêté n°2020-141 portant délégation de signature à Carine El Bekri

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAPS

Arrêté n°2016-97 portant délégation au directeur du suaps

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Maison pour la science

Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia

Arrêté n°2020-65 portant délégation de signature aux directeurs de composante (formation)

Arrêté n°2020-04 portant délégation de signature aux directeurs de composante (stage)

Arrêté n°2020-140 portant délégation de signature du président de l'université

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2021-30 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

ESI Reims

Arrêté n°2021-26 portant délégation de signature au directeur de l'ESI Reims

Inspé

Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot

EiSINe

Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2017-26 portant délégation à m. Martial Martin

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2021-18 portant délégation de signature à Anaïs DANET

UFR LSH

Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Marta WALDEGARAY

UFR médecine

Arrêté n°2017-49 portant délégation de signature à Bach Nga Pham

Arrêté n°2021-20 relatif à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2017-06 portant délégation à m. Pierre Millet

UFR pharmacie

Arrêté n°2016-38 portant délégation à m. Jean-Marc Millot

Arrêté n°2021-21 relation à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

UFR SEN

Arrêté n°2021-07 portant délégation de signature à Georges Durry

UFR SESG

Arrêté n°2021-29 portant délégation de signature à M. ORY

UFR STAPS

Arrêté n°2021-08 portant délégation de signature à M. Bertucci

Elections

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2021 relative à l'approbation du pv du 1er décembre 2020

Annexe : PV CA 2020_12_01

Délibération n°02-2021 relative à la modification du règlement intérieur de l'URCA

Annexe : Proposition de modification RI URCA

Délibération n°03-2021 relative à la modficiation des statuts de l'UFR STAPS

Annexe : projet modifications statuts STAPS

Délibération n°04-2021 relative à l'acceptation d'un don par le laboratoire BIOXA

Annexe : Note CA Don Bioxa

Délibération n°05-2021 relative à l'acceptation d'un don du Lions Club de Soissons

Annexe : Note Don Lions Club

Délibération n°06-2021 adhésion ensap

Annexe : Note accompagnement relative à la dématérialisation des bulletins de paie

Délibération n°07-2021 relative à l'approbation de la convention constitutive du GIP Maison Grand Est Europe

Annexe : GE-E 2020-12-11 Statuts

Délibération n°08-2021 relative à l'approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2021-2022

Annexe : capacités d'accueil

Délibération n°09-2021 relative à des demandes de subvention FEDER

Annexe : CA_20210209_FEDER

Délibération n°10-2021 relative à l'approbation du PV du 9 février 2021

Annexe : PV CA 9 février 2021

Délibération n°11-2021 relative au compte financier 2021 de la fondation universitaire

Annexe : tableau règlementaire

Délibération n°12-2021 relative au compte financier de l'exercice 2021

Annexe : compte financier

Délibération n°13-2021 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2020

Délibération n°14-2021 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : note don Use Together

Délibération n°15-2021 relative au bilan social 2019

Annexe : bilan social 2019

Délibération n°16-2021 relative au plan d'action égalité professionnelle femmes-hommes

Annexe : plan d'action égalité

Délibération n°17-2021 relative aux lignes directrices de gestion de l'URCA

Annexe : lignes directrices de gestion mobilite URCA

Délibération n°18-2021 relative à une prime d'intéressement les personnels du laboratoire de virologie

Délibération n°19-2021 relative au SPSI 2017-2021

Annexe : SPSI de l'URCA

Délibération n°20-2021 relative à la modification des statuts de l'UFR de Médecine

Annexe : statuts de l'UFr de médecine

Délibération n°21-2021 relative au transfert du DNO

Annexe : note transfert DNO

Délibération n°22-2021 relative à la création de DU et de certification

Annexe : DU et certifications

Délibération n°23-2021 relative à l'accréditation de l'INSPE

Annexe : dossier acréditation inspe

Délibération n°24-2021 relative à l'approbation des capacité d'accueil santé 2021-2022

Annexe : capacités santé

Délibération n°25-2021 relative à la désignation des membres du conseil d'orientation de la Maison des Langues

Délibération n°26-2021 relative au PV du CA du 16 mars 2021

Annexe : PV CA 16_03_2021

Délibération n°27-2021 relative à l'adhésion à l'association Reims 2028

Annexe : note association Reims 2028

Délibération n°28-2021 relative aux lignes directrices de gestion (promotions et valorisation des parcours)

Annexe : LDG promotions

Délibération n°29-2021 relative à la rémunération d'experts

Annexe : note CA indemnité expertise

Délibération n°30-2021 relative aux tarifs e-boutique

Annexe : tarifs e-boutique

Délibération n°31-2021 relative aux capacités d'accueil santé minimale 2021-2022

Annexe : projection places MMOP 2022

Délibération n°32-2021 relative à la création d'un double-diplôme avec l'université Plekhanov de Russie

Annexe : double-diplôme

Délibération n°33-2021 relative à la création et modification de DU-DIU

Annexe : DU-DIU

Délibération n°34-2021 relative au calendrier universitaire 2021-2022

Délibération n°35-2021 relative à la prolongation exceptionnelle de l'année 2020-2021

Délibération n°36-2021 relative à la charte de l'URCA pour la science ouverte

Annexe : projet charte science ouverte approuvée

Délibération n°37-2021 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : CA_20210622_FEDER

Délibérations du Conseil Académique