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Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs de 2022
Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015

Mentions légales relatives aux plateformes de candidatures

Statuts et règlement intérieur

Arrêtés du président

Arrêté n°2021-16 portant délégation de signature à la coordinatrice de l'opération PIA BIOECO ACADEMY

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Arrêté n°2022-136 portant délégation de signature au directeur de la formation professionnelle

DAF

Arrêté n°2023-18 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières par intérim

DAJ

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Arrêté n°2022-108 portant délégation de signature à Mme CORPEL et M MERENNE

DEVU

Arrêté n°2022-135 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté n°2022-160 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD

DREDI

Arrêté n°2020-71 portant délégation de signature aux co-directrices de la dredi

Arrêté n°2022-156 portant délégation de signature à la directrice de la DREDI

DRH

Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2023-26 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues

Service commun de documentation

Arrêté n°2020-141 portant délégation de signature à Carine El Bekri

Arrêté n°2022-106 portant délégation de signature à Mme EL BEKRI

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAC

Arrêté n°2021-37 portant délégation de signature à Nathalie DAHM

SUAPS

Arrêté n°2023-22 portant délégation de signature au directeur du SUAPS par intérim

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Maison pour la science

Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia

Arrêté n°2023-12 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour la formation professionnelle

Arrêté n°2023-13 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour les aménagements d'études

Arrêté n°2023-14 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour les conventions de stage

Arrêté n°2021-55 portant délégation de signature aux chefs des services administratifs

Arrêté n°2020-140 portant délégation de signature du président de l'université

Campus 3000 de Châlons en Champagne

Arrêté n°2022-05 portant délégation de signature à Emmanuelle FORTUIT

Arrêté n°2023-19 portant délégation de signature à la reponsable administrative du campus 3000

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2021-30 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

Inspé

Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot

EiSINe

Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2022-06 portant délégation de signature à Martial MARTIN

Institut Georges Chappaz

Arrêté n°2023-15 portant délégation de signature à la directrice de l'Institut Georges Chappaz

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2022-20 portant délégation de signature à Anaïs DANET

UFR LSH

Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Marta WALDEGARAY

UFR médecine

Arrêté n°2021-49 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-111 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2021-79 portant délégation de signature au directeur de l'UFR Odontologie

UFR pharmacie

Arrêté n°2022-104 portant délégation de signature à M. Richard LE NAOUR

UFR SEN

Arrêté n°2022-115 portant délégation de signature au doyen de l'UFR SEN

UFR SESG

Arrêté n°2021-29 portant délégation de signature à M. ORY

UFR STAPS

Arrêté n°2021-08 portant délégation de signature à M. Bertucci

Elections

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-17 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-24 relatif à l'élection des représentants des usagres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-27 rectificatif relatif à l'élection des représentants au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Elections professionnelles

Délibérations du Conseil d’Administration 2023

Délibérations du Conseil Académique 2023