Recueil des actes administratifs 2020

Statuts et règlement intérieur

Arrêtés du président

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

CFA Sup

Arrêté n°2019-74 portant délégation de signature à M. Emmanuel Henon

DAF

Arrêté n°2020-42 portant délégation de signature à Hélène Oeuf

DAJ

Arrêté n°2020-09 portant délégation de signature à mme Carole Corpel

Arrêté n°2019-81 portant délégation de signature à Ludwig Merenne

Arrêté n°2020-26 portant délégation de signature à Ludwig Merenne

DEVU

Arrêté n°2019-75 portant délégation de signature à M Damien Jouet

Arrêté n°2020-38 portant délégation de signature à Mme Mélanie Hoffert

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté 2018-39 portant délégation de signature à la directrice de la DPLDD
Arrêté n°2019-15 portant délégation de signature à M. Blot et M. Guerlot

DREDI

Arrêté n°2019-78 portant délégation de signature aux co-directrices de la DREDI

DRH

Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2020-64 portant délégation de signature à m Frédéric Teillon

Service commun de documentation

Arrêté n°2019-58 portant délégation de signature à mme Carine El Bekri

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAPS

Arrêté n°2016-97 portant délégation au directeur du suaps

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Maison pour la science

Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia

Arrêté n°2020-65 portant délégation de signature aux directeurs de composante (formation)

Arrêté n°2020-04 portant délégation de signature aux directeurs de composante (stage)

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2019-05 relatif à l'élection des représentants étudiants au conseil consultatif du CCC
Arrêté n°2019-63 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

ESI Reims

Arrêté n°2019-70 portant délégation de signature à M. Serge Odof

Inspé

Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot

EiSINe

Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2017-26 portant délégation à m. Martial Martin

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2020-51 portant délégation de signature à mme Anaïs Danet

UFR LSH

Arrêté n°2020-49 portant délégation de signature à mme Marta Waldegaray

UFR médecine

Arrêté n°2017-49 portant délégation de signature à Bach Nga Pham

UFR odontologie

Arrêté n°2017-06 portant délégation à m. Pierre Millet

UFR pharmacie

Arrêté n°2016-38 portant délégation à m. Jean-Marc Millot

UFR SEN

Arrêté n°2020-54 portant délégation de signature à m. Georges durry

UFR SESG

Arrêté n°2020-55 portant délégation de signature à m. Antonin Gaignette

UFR STAPS

Arrêté n°2020-60 portant délégation de signature à m William Bertucci

Elections

Arrêté n°2020-05 relatif à l'élection des représentants des usagers au CA, à la CFVU et à la CR.

Arrêté n°2020-06 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-07 portant élection du président de l'université de reims champagne ardenne

Arrêté rectificatif n°2020-10 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-11 relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels

Arrêté n°2020-12 relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des usagers

Arrêté n°2020-13 relatif aux modalités de vote par procuration et aux centres de procuration pour les usagers

Arrêté n°2020-14 relatif aux modalités de vote par procuration et aux centres de procuration pour les personnels

Arrêté n°2020-19 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des doctorants au conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-20 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-21 relatif à l'élection des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université

Arrêté complémentaire n°2020-22 relatif à l'élections des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté complémentaire n°2020-23 relatif à l'élection des représentants des représentants des usagers aux conseils centraux à l'université

Arrêté n°2020-25 relatif à l'élection partielle des représentants des doctorants du conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-27 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des personnels aux conseils centraux de l'urca

Arrêté n°2020-28 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-29 relatif à la liste des bureaux de vote et de leur président pour l'élection des représentants des personnels

Arrêté n°2020-30 relatif à la liste des bureaux de vote et de leur président pour l'élection des représentants usagers

Arrêté n°2020-31 du 10 mars 2020 portant proclamation des résultats des élections du 09 mars 2020 pour le renouvellement des représentants des personnels et des usagers au ca

Arrêté n°2020-32 portant liste des candidats à l'élection du président de l'urca

Arrêté n°2020-33 portant proclamation des résultats des élections pour la cfvu

Arrêté n°2020-34 portant proclamation des résultats des élections pour la commission recherche

Arrêté n°2020-40 report élections SNI doctorants

Arrêté n°2020-50 relatif aux élections au conseil de gestion de l'ufr staps

Arrêté n°2020-67 elections partielles au conseil de gestion de l'ufr DSP

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2020 relative à l'élection du président de l'université

Délibération n°02-2020 relative au compte financier 2019 de la fondation universitaire

Annexe : tableau réglementaire cofi 2019 - fondation

Délibération n°03-2020 relative à l'affectation du résultat 2019 du budget de la fondation universitaire

Délibération n°04-2020 relative au compte financier de l'exercice 2019

Annexe : compte financier université

Délibération n°05-2020 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2019

Délibération n°06-2020 relative à la proposition de délégation de pouvoir du ca au président

Délibération n°07-2020 relative aux délibérations à distance des instances de l'université

Délibération n°08-2020 relative aux périodes et modalités des inscriptions administratives pour l'année 2020-2021

Délibération n°09-2020 relative à la prolongation exceptionnelle de l'année 2019-2020

Délibération n°10-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 3 dec 2019

Annexe : PV CA du 3 décembre 2019

Délibération n°11-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 20 mars 2020

Annexe : PV CA du 20 mars 2020

Délibération n°12-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 31 mars 2020

Annexe : PV CA du 31 mars 2020

Délibération n°13-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 28 avril 2020

Annexe : PV CA du 28 avril 2020

Délibération n°14-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 19 mai 2020

Annexe : PV CA du 19 mai 2020

Délibération n°15-2020 relative aux statuts de l'urca

Annexe : modification des statuts de l'urca

Délibération n°16-2020 relative à l'élection du vp ca

Délibération n°17-2020 relative à l'élection des vp délégués

Délibération n°18-2020 relative à l'élection bureau

Délibération n°19-2020 relative à la désignation de membres de la commission des moyens

Délibération n°20-2020 relative à la désignation de membres de la commission des statuts

Délibération n°21-2020 relative à la désignation de membres de la commission éthique

Délibération n°22-2020 relative à la désignation d'une personnalité extérieure commission éthique

Délibération n°23-2020 relative à la désignation de membres pour la commission fsdie

Délibération n°24-2020 relative à la désignation d'un étudiant du ca pour la commission bve

Délibération n°25-2020 relative à la désignation d'un membre du ca pour la cpri

Délibération n°26-2020 relative au remboursement des frais de mission

Annexe : note frais de mission

Délibération n°27-2020 relative aux tarifs duef du cief

Annexe : tarifs duef du cief

Délibération n°28-2020 relative à la création et modification de diu du lp

Annexe : diu du lp

Délibération n°29-2020 relative à une demande de subvention feder

Annexe : note subvention feder

Délibération n°30-2020 relative à la convention tcm urca

Annexe : convention

Délibération n°31-2020 relative à l'avis sur la campagne d'emplois 2020

Annexe : accueil pr 02 supplémentaire

Délibération n°32-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 30 juin 2020

Annexe : pv ca du 30 juin 2020

Délibération n°33-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 21 juillet 2020

Annexe : pv ca du 21 juillet 2020

Délibération n°34-2020 relative au budget rectificatif n°1 2020

Annexe : budget rectificatif n°1

Délibération n°35-2020 relative à la liste des créances admises en non-valeur

Délibération n°36-2020 relative à une remise gracieuse

Délibération n°37-2020 relative au référentiel des pca et prp au titre de l'année universitaire 2020-2021

Annexe : note ca pca prp 2020-21

Délibération n°38-2020 relative à l'exonération des droits d'inscription pour l'année universitaire 2020-2021

Annexe : exoneration frais d'inscription thèses 2021

Délibération n°39-2020 relative à la proposition de délégations de pouvoir du ca au président

Délibération n°40-2020 relative à l'apporbation des délibérations du cea

Annexe : délibérations cea du 19 février 2020

Délibérations du Conseil Académique