Recueil des actes administratifs
Statuts et règlement intérieur
Arrêtés du président
Arrêté n°2024-129 portant délégation de signature à la VP CA
Arrêté n°2024-147 portant délégation de signature au VP délégué à l'innovation et aux partenariats
Arrêté n°2024-148 portant déléghation de signature au VP délégué à la recherche
Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique
Arrêté n°2024-154 portant délégation de signature à la vice-présidente du conseil d'administration
Arrêté n°2024-155 portant délégation de signature au premier VP
Arrêté n°2024-163 portant délégation de signature à la VP déléguée à la formation doctorale
Arrêté n°2024-182 portant délégation de signature à la VP CFVU
Arrêté n°2025-06 portant délégation de signature à la VP vie étudiante
Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage
DAF
Arrêté n°2025-16 portant délégation de signature à la DAF
DAJ
Arrêté n°2024-126 portant délégation de signature du président de l'URCA
Arrêté n°2024-142 portant délégation de signature à la directrice des affaires juridiques
Arrêté n°2024-168 portant délégation de signature du président de l'URCA
Arrêté n°2024-169 portant délégation de signature du président de l'URCA
Arrêté n°2024-187 portant délégation de signature à madame Corpel et madame Brulé-Pintaux
DEVU
Arrêté n°2024-180 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU
Direction de la communication
Arrêté n°2024-77 portant délégation de signature à la directrice de la communication
Direction de la recherche
Direction de l'Ingénierie de projet
Arrêté n°2025-09 portant délégation de signature à la directrice administrative de la DIP
Direction des achats
Arrêté n°2024-79 portant délégation de signature à la directrice des achats
Direction du numérique
Arrêté n°2025-12 portant délégation de signature au directeur de la DN
Direction du patrimoine immobilier
Arrêté n°2025-02 portant délégation de signature à la directrice de la DPI
DREDI
Arrêté n°2024-89 portant délégation de signature à la directrice et au directeur adjoint de la DREDI
DRH
Arrêté n°2024-90 portant délégation de signature à la directrice des ressources humaines
Imprimerie centrale
Arrêté n°2024-91 portant délégation de signature au directeur de l'Imprimerie Centrale
IUTL
Arrêté n°2024-92 portant délégation de signature au directeur de service de l'IUTL
Maison des langues
Arrêté n°2024-56 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues
Service commun de documentation
Arrêté n°2024-94 portant délégation de signature à la directrice du service commun de documentation
Service de prévention des risques
Arrêté n°2025-13 portant délégation de signature au responsable du service prévention des risques
SEE
Arrêté n°2024-112 portant délégation de signature au chef du SEE
SUAC
Arrêté n°2024-96 portant délégation de signature à la cheffe du SUAC
SUAPS
Arrêté n°2024-124 portant délégation de signature au directeur du SUAPS
SUMPPS
Arrêté n°2024-98 portant délégation de signature à la directrice du SUMPPS
Maison pour la science
Arrêté n°2024-65 portant délégation de signature aux CSA
Campus 3000 de Châlons en Champagne
Arrêté n°2024-47 portant déléghation de signature à la reponsable administrative du campus 3000
Campus de Charleville-Mézières
Campus des Comtes de Champagne
Arrêté n°2024-48 portant délégation de signature à la directrice du CCC
Arrêté n°2024-49 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC
Inspé
Arrêté n°2024-153 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'INSPE
EiSINe
Arrêté n°2024-138 portant délégation de signature à la directrice de l'EiSINe
ESI Reims
Arrêté n°2024-185 portant délégation de signature au directeur de l'ESI reims
IUT RCC
Arrêté n°2024-54 portant délégation de signature au directeur de l'IUT RCC
Arrêté n°2024-99 portant délégation de signature au responsable du site de Châlons pour l'IUT RCC
IUT Troyes
Arrêté n°2024-157 portant délégation de signature au directeur de l'IUT de Troyes
Institut Georges Chappaz
Arrêté n°2025-10 portant délégation de signature à la directrice de l'IGC
Arrêté n°2025-11 portant délégation de signature au président du conseil de l'IGC
Institut International en Bioéconomie et Environnement
SFM-CCR
Arrêté n°2024-186 portant délégation de signature à la reponsable du SFM-CCR
UFR droit et sciences politiques
Arrêté n°2024-133 portant délégation de signature à la doyenne de l'UFR DSP
UFR LSH
Arrêté n°2024-134 portant délégation de signature à la directrice de l'UFR LSH
UFR médecine
Arrêté n°2025-07 portant délégation de signature à la doyenne de l'UFR de Médecine
UFR odontologie
Arrêté n°2025-15 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'UFR Odontologie
UFR pharmacie
Arrêté n°2025-08 portant délégation de signature au doyen de l'UFR Pharmacie
UFR SEN
Arrêté n°2025-04 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SEN
UFR SESG
Arrêté n°2024-135 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SESG
UFR STAPS
Arrêté n°2024-136 portant délégation de signature au directeur de l'UFR STAPS
Arrêté n°2024-67 portant délégation de signature à la directrice de l'ED ABIES
Arrêté n°2024-69 portant délégation de signature à la coordinatrice administrative des EDs
Arrêté n°2024-117 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'ED BCS
Arrêté n°2024-119 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'ED MPSNI
Arrêté n°2024-122 portant délégation de signature à l'administratrice provisoire de l'ED SHS
Elections
Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP
Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS
Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG
Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH
Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP
Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG
Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine
Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC
Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG
Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC
Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP
Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC
Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims
Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU
Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine
Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU
Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims
Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche
Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS
Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie
Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC
Arrêté n°2023-41 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP
Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG
Arrêté n°2023-47 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2023-50 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS
Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2023-60 portant proclamation de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie
Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2024-01 relatif à l'élection des personnels aux conseils centraux de l'URCA
Arrêté n°2024-02 relatif à l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA
Arrêté n°2024-05 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2024-22 relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2024-27 relatif aux bureaux de vote pour les élections des personnels aux conseils centraux
Arrêté n°2024-28 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2024-29 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2024-30 portant élection du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne
Arrêté n°2024-40 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres du CA
Arrêté n°2024-41 portant proclamation des réultats de l'élection des membres de la CFVU
Arrêté n°2024-42 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres de la CR
Arrêté n°2024-46 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2024-45 portant liste des candidats à l'élection du président de l'URCA
Arrêté n°2024-115 relatif à l'léection des usagers au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2024-144 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR DSP
Arrêté n°2024-146 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS
Arrêté n°2024-149 relatif à l'élection partielle de membres au conseilde l'ESI Reims
Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique
Arrêté n°2024-158 modificatif relatif à l'élection partielle de membres au conseil de l'ESI Reims
Arrêté n°2024-160 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Médecine
Arrêté n°2024-167 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à l'ESI Reims
Arrêté n°2024-170 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2024-171 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS
Arrêté n°2024-172 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2024-173 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2024-177 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI
Arrêté n°2024-178 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS
Arrêté n°2024-179 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2024-192 relatif à la proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2024-193 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2025-01 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2025-05 relatif à l'élection au conseil de l'ESI Reims
Arrêté n°2025-17 portant proclamation des résultats de l'élection à l'IPAG
Arrêté n°2025-18 relatif à l'élection de membres au sein du conseil de l'INSPE
Elections professionnelles
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles
Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote
Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA
Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE
Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT
Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE
Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE
Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE
Délibérations du Conseil d’Administration 2025
Délibération n°1-2025 relative au plan d'égalité entre les femmes et les hommes 2025-2027
Annexe : Note Plan d'égalité
Annexe : Plan égalité professionnelle 2025-2027
Délibération n°2-2025 relative à la procédure de signalement (personnel)
Annexe : Notes procédure de signalement
Annexe : Procédure de signalement 2024 Personnels
Délibération n°3-2025 relative au rapport social unique 2023
Annexe : RSU 2023
Délibération n°5-2025 relative à l'approbation de la charte pour une communication non discrminante
Annexe : Charte pour une communication non discriminante
Annexe : Note CA Charte
Délibération n°6-2025 relative à l'approbation du schéma directeur du handicap 2025-2029
Annexe : Note relative au schéma directeur du handicap 2025
Annexe : Schéma directeur du handicap 2025-2029
Délibération n°7-2025 relative à la modification des statuts de l'IUT RCC
Annexe : Révisions des statuts de l'IUT
Annexe : Statuts IUT 2024
Délibération n°8-2025 relative à la modification des statuts de l'IREM
Annexe : Statuts IREMI Reims définitifs
Délibération n°9-2025 relative au dossier de demande d'accréditation de l'INSPE
Annexe : Dossier d'accréditation de l'INSPE
Délibération n°11-2025 relative à l'observatoire de l'insertion professionelle de l'URCA
Annexe : Note observatoire
Annexe : Délibération n°18 signée-CEA-AMI 2025
Annexe : Délibérations signées AMI 2025 - N°1 à 10 - CEA
Annexe : Délibérations signées AMI 2025 - N°11 à 15 - CEA
Annexe : Délibérations signées du CEA du 22.11.2024 - Délibérations n°3-4-5