Recueil des actes administratifs 2025

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-48 rectificatif relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-51 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-54 relatif à l'léection des étudiants et des chargés d'enseignement au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-59 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-01 relatif à l'élection des personnels aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-02 relatif à l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-05 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2024-18 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2024-21 portant déclaration d'irrecevabilité de listes de candidatures pour le conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-22 relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-26 relatifs aux bureaux de vote pour l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-27 relatif aux bureaux de vote pour les élections des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-28 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-29 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-30 portant élection du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-31 modificatif relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-32 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels au conseil d'administration

Arrêté n°2024-33 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers au conseil d'administration

Arrêté n°2024-34 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la CFVU

Arrêté n°2024-35 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la CFVU

Arrêté n°2024-36 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la commission recherche

Arrêté n°2024-37 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2024-38 portant irrecevabilité de liste de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-39 complémentaire portant recevabilité de listes de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-40 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres du CA

Arrêté n°2024-41 portant proclamation des réultats de l'élection des membres de la CFVU

Arrêté n°2024-42 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres de la CR

Arrêté n°2024-46 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-45 portant liste des candidats à l'élection du président de l'URCA

Arrêté n°2024-115 relatif à l'léection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-125 portant déclaration d'irrecevabilité de liste pour l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-143 relatif à l'élection partielle de membres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-144 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-146 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-149 relatif à l'élection partielle de membres au conseilde l'ESI Reims

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-158 modificatif relatif à l'élection partielle de membres au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2024-160 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-164 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-167 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à l'ESI Reims

Arrêté n°2024-170 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-171 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-172 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-173 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-177 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-178 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-179 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-188 portant irrcevabilité d'une liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-189 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-190 portant recevabilité de liste pour l'élection des docotrants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-191 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-192 relatif à la proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-196 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-197 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-198 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-193 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2025-01 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-05 relatif à l'élection au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2025-17 portant proclamation des résultats de l'élection à l'IPAG

Arrêté n°2025-18 relatif à l'élection de membres au sein du conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-22 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-27 portant proclamation des résultats de l'élection à l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-28 portant proclamation des résultats de l'élection à l'ESI Reims

Arrêté n°2025-31 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-36 relatif au renouvellement du conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2025-39 relatif au renouvellement du collège des personnels au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-40 rectificatif relatif au renouvellement du collège personnels au conseil de l'UFRde Pharmacie

Arrêté n°2025-42 portant proclamation des résultats de l'élections des membres du conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2025-43 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2025-45 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-49 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2025-54 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2025-63 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'UFR STAPS

Délibération n°73-2025 relative à l'élection du VP délégué à la représentation de l'université dans la Champagne Sud

Arrêté n°2025-71 relatif au report de l'élection au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2025-55 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-69 relatif à l'élection partielle au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2025-70 relatif au renouvellement des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2025-72 relatif au renouvellement des usagers au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-73 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2025-74 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-75 relatif au rneouvellement du collège usagers au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-76 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-77 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-78 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-82 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2025-83 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2025-84 relatif àl'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2025-85 rectificatif relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-86 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2025-87 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2025-88 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-89 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-90 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-91 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-92 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2025-93 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2025-94 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-95 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-96 portant déclaration d'irrecevabilité pour l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-111 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-112 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'EISINE

Arrêté n°2025-110 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de perfectionnement

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles

Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote

Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA

Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE

Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT

Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE

Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE

Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE

Délibération n°1-2025 relative au plan d'égalité entre les femmes et les hommes 2025-2027

Annexe : Note Plan d'égalité

Annexe : Plan égalité professionnelle 2025-2027

Délibération n°2-2025 relative à la procédure de signalement (personnel)

Annexe : Notes procédure de signalement

Annexe : Procédure de signalement 2024 Personnels

Délibération n°3-2025 relative au rapport social unique 2023

Annexe : RSU 2023

Délibération n°5-2025 relative à l'approbation de la charte pour une communication non discrminante

Annexe : Charte pour une communication non discriminante

Annexe : Note CA Charte

Délibération n°6-2025 relative à l'approbation du schéma directeur du handicap 2025-2029

Annexe : Note relative au schéma directeur du handicap 2025

Annexe : Schéma directeur du handicap 2025-2029

Délibération n°7-2025 relative à la modification des statuts de l'IUT RCC

Annexe : Révisions des statuts de l'IUT

Annexe : Statuts IUT 2024

Délibération n°8-2025 relative à la modification des statuts de l'IREM

Annexe : Statuts IREMI Reims définitifs

Délibération n°9-2025 relative au dossier de demande d'accréditation de l'INSPE

Annexe : Dossier d'accréditation de l'INSPE

Délibération n°11-2025 relative à l'observatoire de l'insertion professionelle de l'URCA

Annexe : Note observatoire

Délibération n°10-2025 relative à l'approbation des délibérations du conseil des établissements associés du 22.11.24

Annexe : Délibération n°18 signée-CEA-AMI 2025

Annexe : Délibérations signées AMI 2025 - N°1 à 10 - CEA

Annexe : Délibérations signées AMI 2025 - N°11 à 15 - CEA

Annexe : Délibérations signées du CEA du 22.11.2024 - Délibérations n°3-4-5

Annexe : Note de présentation AMI 2025-réseau de l'ESR

Délibération n°12-2025 relative à l'approbation du pv du 17.12.2024

Annexe : PV du 17.12.2024

Délibération n°13-2025 relative au compte financier de l'exercicre 2024-comptes agrégés hors fondation

Annexe : Annexe 2024

Annexe : Note ordonnateur compte financier 2024

Annexe : TR - COFI 2024 - CFA

Annexe : TR - COFI 2024 - RESEAU

Annexe : TR - COFI 2024 - UNIV vcc

Annexe : TR - COFI 2024 - URCA

Délibération n°14-2025 relative au compte financier de l'exercice 2024-comptes fondation universitaire

Annexe : TR - COFI 2024 - FONDATION

Délibération n°15-2025 relative à la demande d'accréditation du centre CLES

Annexe : Dossier demande accréditation centre CLES

Annexe : Note explicative à joindre

Annexe : Tarifs. Coûts CLES

Délibération n°16-2025 relative à la création du M2 RT Cybersécurité et Santé

Annexe : Maquette-RT-CyS

Annexe : Note création M2 RT Cybersécurité

Délibération n°17-2025 relative à la modification de l'intitulé du DU CMI ISN

Annexe : CMI_ISN_vers_INFO

Délibération n°18-2025 relative à la modifications des statuts de l'IGC

Annexe : Projet de modifications statuts IGC

Annexe : Statuts-IGC ca du 11_03_2025

Délibération n°19-2025 relative à l'élection du représentant BIATSS au conseil de la fondation

Délibération n°20-2025 relative à la campagne de promotion interne

Annexe : Note promotion interne

Annexe : Repyramidage

Délibération n°21-2025 relative à l'approbation du pv du 04.02.2025

Annexe : PV CA04022025

Délibération n°22-2025 relative au vote du bilan CVEC pour l'année 2024

Annexe : Rapport d'activité CVEC 2024_CA 6 mai 2025

Délibération n°23-2025 relative à la création de la commission CVEC

Délibération n°24-2025 relative à la création d'un double master en Mathématique

Annexe : Note DD KazNU

Délibération n°25-2025 relative aux nouveaux tarifs de la bibliothèque universitaire

Délibération n°26-2025 relative à la rémunération des patients standardisés pour les ECOS

Délibération n°27-2025 relative au schéma directeur du numérique

Annexe : Schema Directeur du Numerique

Annexe : Présentation SDN

Délibération n°28-2025 relative à la modification du règlement cadrant le statut de chercheur associé

Annexe : Règlement Chercheur associé

Délibération n°29-2025 relative à la convention Innov'Orga

Annexe : Convention Innov'orga - cession ICMR

Délibération n°30-2025 relative à la demande de subvention FEDER

Annexe : Demande de subvention FEDER - projet Viti Biodiv G-E

Délibération n°31-2025 relative à l'approbation du PV du 11.03.2025

Annexe : PV CA11032025

Délibération n°32-2025 relative à l'approbation du PV du 01.04.2025

Annexe : PV CA01042025

Délibération n°33-2025 relative au BR1 2025 - URCA

Annexe : TR-BR1 2025 - URCA

Délibération n°34-2025 relative au BR1 2025 - FONDATION

Annexe : TR-BR1 2025 - FONDATION

Délibération n°35-2025 relative au BR1 2025 - UNIV

Annexe : TR-BR1 2025 - UNIV

Délibération n°36-2025 relative au BR1 2025 - Réseau

Annexe : TR-BR1 2025 - RESEAU

Annexe : Note ordonnateur - BR1 2025

Délibération n°37-2025 relative au déploiement du processus P2CA

Annexe : Notes CA 1-7-25 (P2CA)

Délibération n°38-2025 relative à l'approbation des taux applicable Erasmus +

Annexe : NoteCA Taux applicables Erasmus2025-2026

Délibération n°39-2025 relative au nouveau programme de mobilité (IMPACT)

Annexe : Cadrage-Programme-IMPACT

Annexe : Note-CA_Programme-IMPACT

Délibération n°40-2025 relativa à la politique de frais de gestion

Annexe : URCA CA 20250701 FDG

Délibération n°41-2025 relative à la modification des tarifs du soutien linguistique CIEF

Annexe : Note tarification SL CIEF 2025

Délibération n°42-2025 relative à la modification des tarifs de la certification DELF-DALF CIEF

Annexe : Note tarification DELF-DALF CIEF 2025

Délibération n°43-2025 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : Note Don 06 2025 DIARD

Délibération n°44-2025 relative aux lignes directrices de gestion Mobilité des personnels

Annexe : LDG mobilités 2025

Délibération n°45-2025 relatives aux lignes directrices de gestion Promotion et valorisation des parcours professionnels

Annexe : LDG promotions et valorisation des parcours professionnels URCA 2025

Délibération n°46-2025 relative au protocole de gestion des agents contractuels

Annexe : Protocole de gestion ANT URCA 2025

Délibération n°47-2025 relative au référentiel fonctions

Annexe : Référentiels fonctions et HRS URCA version 2025

Délibération n°48-2025 relative à la prime d'intéressement liée à la formation professionnelle

Délibération n°49-2025 relative à l'organisation des services d'enseignement

Délibération n°50-2025 relative au calendrier de fermeture administrative

Annexe : Note congés 2025-2026

Délibération n°51-2025 relative au déclassement d'un bien immobilier

Annexe : NOTE ACCOMPAGNEMENT INUTILITE ODONTOLOGIE

Délibération n°52-2025 relative à la modification des statuts de l'URCA - structuration des pôles

Annexe : Modification statuts URCA avant-après - s

Annexe : Note modification statuts URCA - structure

Délibération n°53-2025 relative à la modification des statuts de l'URCA - conférence des vice-doyen.nes étudiant.es

Annexe : Modification statuts URCA avant-après - structuration des pôles

Annexe : Note modification statuts URCA - structuration des pôles

Délibération n°54-2025 relative à la modification des statuts de l'URCA - conseils de perfectionnement

Annexe : Modification statuts URCA avant-après

Annexe : Note modification statuts URCA - con

Délibération n°55-2025 relative à la modification de la charte informatique

Annexe : Charte Informatique URCA VF CA 01_07 2025

Annexe : Modification Charte informatique avant-après

Délibération n°56-2025 relative à la création et l'approbation des statuts du collège doctoral

Annexe : Statuts du Collège Doctoral de l'URCA

Délibération n°58-2025 relative à l'élection du VP délégué à la représentation de l'université

Délibération n°57-2025 relative à la création et modification de formations

Annexe : CCC SESG

Annexe : DSP

Annexe : Médecine

Annexe : PUI InnoRem

Annexe : SEN

Délibération n°59-2025 relative à l'élection des membres du conseil de l'IREMI

Délibération n°60-2025 relative à l'approbation du pv du 06.052025

Annexe : PV CA06052025

Délibération n°61-2025 relative au procesus d'évaluation et de validation des DUDIU

Annexe : Notes CA (Processus évaluation et validation DU)

Délibération n°62-2025 relative au dispositif de soutien à la mobilité internationale des doctorants (MOBDOC)

Annexe : DREDI Note-CA MOBDOC

Annexe : DREDI Cadrage MOBDOC

Délibération n°63-2025 relative au dispositif de bourses d'aide à la mobilité étudiante au sein de l'UFR SESG

Annexe : Note bourses mobilités étudiants UFR SESG

Délibération n°64-2025 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : Note CA LION'S CLUB

Délibération n°65-2025 relative à l'adoption du principe du congé menstruel pour la communauté étudiante

Annexe : Note congé menstruel 2025

Délibération n°66-2025 relative à la modification du RI URCA et adoption de la charte laicité

Annexe : Modification RI URCA avant-après

Annexe : RI URCA modifié

Annexe : Charte de la laïcité à l'URCA

Délibération n°67-2025 relative à la modification des statuts de l'IGC

Annexe : Statuts IGC avant - après

Annexe : Statuts IGC 2025

Délibération n°68-2025 relative à la modification des statuts du collège doctoral

Annexe : Statuts avant-après Collège doctoral

Annexe : Statuts du Collège Doctoral URCA modifiés

Délibération n°69-2025 relative à la modification des statuts de l'UFR Odontologie

Annexe : Statuts UFR Odontotologie avant - après

Annexe : Statuts UFR Odontologie

Délibération n°70-2025 relative à l'attribution d'un logement NAS

Annexe : Attribution logement NAS

Délibération n°71-2025 relative au déclassement d'un bien immobilier

Délibération n°72-2025 relative à la modification de la composition de la commission CVEC

Annexe : Note composition commission CVEC

Délibération n°74-2025 relative à l'approbation du PV du 1er juillet 2025

Annexe : PV CA01072025 approuvé

Délibération n°75-2025 relative à la révision des taux applicables au programme Erasmus+

Annexe : Révision des taux applicables et conditions d’accès pour les actions de mobilité études et stage Erasmus + au titre des années 2024/2025 et 2025/2026

Délibération n°76-2025 relative à l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extra-communautaires

Délibération n°77-2025 relative à la prime de fin d'année

Délibération n°78-2025 relative à l'accréditation INSPé

Annexe : DEM ACCRE LPE URCA Convention LPE 2025 signée

Annexe : DEM ACCRE LPE URCA Dossier accréditation LPE sans PV

Annexe : Note LPE oct 2025

Délibération n°79-2025 relative à la demande de subvention FEDER

Annexe : Demande de subvention FEDER

Délibération n°80-2025 relative à la suppression de l'UFR SESG

Délibération n°81-2025 relative à la création de l'IAE

Annexe : Présentation du projet IAE - CSA et CAC du 14 octobre 2025

Annexe : Dossier intention de candidature IAE France - 01 mai 2025

Délibération n°82-2025 relative au BR2 2025 -URCA

Annexe : Note ordonnateur - BR2 2025 VF

Annexe : TR-BR2 2025 -URCA

Délibération n°83-2025 relative au BR2 2025 - UNIV

Annexe : TR-BR2 2025 -UNIV

Délibération n°84-2025 relative au BR2 2025 - Réseau ESR

Annexe : TR-BR2 2025 -RESEAU

Délibération n°85-2025 relative au BR2 2025 - FONDATION

Annexe : TR-BR2 2025 - FONDATION

Délibération n°86-2025 relative à la suppression SACD réseau ESR

Annexe : Note Suppression SACD ESR

Délibération n°87-2025 relative au BI 2026 - URCA

Annexe : Note ordonnateur - BI 2026 VF

Annexe : TR-BI 2026 -URCA

Délibération n°88-2025 relative au BI 2026 - FONDATION

Annexe : TR-BI 2026 - FONDATION VF

Délibération n°89-2025 relative à l'acceptation de don de l'AMGEN France

Annexe : Note Don AMGEN 12 2025

Délibération n°90-2025 relative à l'acceptation d'un don Villa BISSINGER

Annexe : IGC_Dons

Délibération n°91-2025 relative à l'acceptation de don de la Mission Coteaux Maisons et Caves de champagne

Délibération n°92-2025 relative à l'acceptation de don de la région Grand Est

Annexe : Note CA don de vélos de la Régions Grand Est

Délibération n°93-2025 relative à l'admission en non-valeur d'une créance irrécouvrable

Annexe : Note admission en non-valeu ASSOCIATION PROMO UNION INSERTION SOLIDARITE

Délibération n°94-2025 relative à la rémunération des patients standardisés

Délibération n°95-2025 relative à la structuration des pôles

Annexe : Document cadre_structuration pôles_2025

Annexe : Modification statuts URCA avant-après

Annexe : STATUTS URCA modifiés CA 09_12_2025

Délibération n°96-2025 relative à l'approbation de la création et modification de formations

Annexe : IGC

Annexe : LSH

Délibération n°97-2025 relative à l'approbation des capacités d'accueil santé

Annexe : Capacités accueil sante 2024-2028

Annexe : Université de Reims Champagne-Ardenne - 2025-2026

deliberation n°98-2025 relative aux capacités d'accueil Parcoursup

Annexe : Annexe 1 Parcoursup capacités d’accueil 1ères années pour 2026-2027

Délibération n°99-2025 relative aux capacités d'accueil master1

Annexe : MonMaster – capacités d’accueil M1 pour 2026-2027

Délibération n°100-2025 relative aux modalités de campagne eCandidat

Annexe : Cadrage campagne des sélections eCandidat 2026-2027

Annexe : Annexe – eCandidat – formations proposées (M2, DNO, DE, DAEU) 2026-2027

Délibération n°101-2025 relative aux modalités de campagne eCandidat Admission

Annexe : Cadrage campagne des sélections eCandidat Admission 2026-2027

Annexe : Annexe – eCandidat Admission – L2 et L3 proposées pour 2026-2027

Délibération n°102-2025 relative aux modalités de campagne eCandidat BUT

Annexe : Cadrage campagne des sélections eCandidat BUT2-3 2026-2027

Annexe : Annexe eCandidat BUT2 et BUT3 proposées pour 2026 2027

Délibération n°103-2025 relative aux modalités de campagne eCandidat LP

Annexe : Cadrage campagne des sélections LP eCandidat 2026-2027

Annexe : Annexe – eCandidat – capacités d’accueil LP pour 2026-2027

Délibération n°104-2025 relative aux modalités de campagne eCandidat DI

Annexe : Cadrage campagne des sélections DI eCandidat 2026-2027

Annexe : Annexe eCandidat DI proposées pour 2026 2027

Délibération n°105-2025 relative aux modalités de campagne EeF

Annexe : Cadrage campagne des sélections EeF 2026-2027

Annexe : Annexe - EeF – formations proposées pour 2026-2027

Délibération n°106-2025 relative aux modalités de remboursement des frais d'inscription en cas d'annulation d'inscription

Annexe : 2025_Remboursement droits de scolarité en cas d'annulation d'inscription

Délibération n°107-2025 relative à l'accréditation INSPé pour le master M2E

Annexe : URCA_convention_M2E

Annexe : URCA_dossier_accred_M2E_version_finale

Délibération n°108-2025 relative à l'approbation du calendrier universitaire 26-27

Annexe : Calendrier-2026-2027-semestriel

Délibération n°109-2025 relative au déclassement de logements de fonction

Annexe : NOTE_ACCOMPAGNEMENT_RADIATION_LOGEMENTS_MDH

Délibération n°110-2025 relative à la suppression de l'unité de recherche GSMA

Annexe : Note CA réorganisation GSMA

Délibération n°111-2025 relative à la création de deux unités de recherche

Délibération n°01-2025 relative à l'approbation du PV du 15.10.2024

Annexe : PV CAC15102024

Délibération n°2-2025 relative au schéma directeur du handicap

Annexe : Schéma directeur du handicap 2025-2029

Délibération n°03-2025 relative aux campagnes de promotions internes d'accès aux corps des professeurs des universités au titre de l'année 2025

Annexe : Note promotion interne

Annexe : Repyramidage 2025_Données URCA par CNU

Délibération n°04-2025 relative à l'approbation du pv du 04.02.2025

Annexe : pv du 04.02.2025

Délibération n°05-2025 relative à l'approbation du pv du 01.04.2025

Annexe : pv du 01.04.2025

Délibération n°06-2025 relative à la suppression de l'UFR Sciences Economiques, Sociales et de Gestion

Annexe : Note suppression UFR SESG

Annexe : Présentation du projet IAE - CSA et CAC du 14 octobre 2025

Délibération n°07-2025 relative à la suppression de l'unité de recherche GSMA

Délibération n°08-2025 relative à la création de deux unités de recherche

Délibération n°09-2025 relative l'élection d'un membre à la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers