Recueil des actes administratifs 2023

Recueil des actes administratifs de 2022
Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015

Mentions légales relatives aux plateformes de candidatures

Statuts et règlement intérieur

Statuts de l’URCA
Règlement intérieur de l’URCA

Arrêtés de nomination

Elections

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-17 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-24 relatif à l'élection des représentants des usagres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-27 rectificatif relatif à l'élection des représentants au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-28 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des étudiants au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-41 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-44 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-46 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-47 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-48 rectificatif relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-51 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-50 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-53 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-54 relatif à l'léection des étudiants et des chargés d'enseignement au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-58 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-59 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-60 portant proclamation de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-61 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Elections professionnelles

Délibérations du Conseil d’Administration 2023

Deliberation n°1 relative a l'approbation du PV du 6 decembre 2022

Annexe : PV du 6 decembre 2022

Deliberation n°2 relative au compte financier universite 2022

Annexe : compte financier 2022

Deliberation n°3 relative a l'Arrete des comptes de l'exercice 2022

Deliberation n°4 relative au compte financier CFA 2022

Deliberation n°5 relative au compte financier fondation 2022

Deliberation n°6 relative au compte financier Reseau 2022

Deliberation n°7 relative au compte financier SAIC 2022

Deliberation n°8 relative aux tarifs imprimerie centrale

Annexe : tarifs imprimerie centrale

Deliberation n°9 relative a l'accreditation des formations

Annexe : accreditation des formations

Délibération n°10 relative à la promotion dans le corps des professeurs des universités

Annexe : promotion des professeurs

Délibération n°11 relative aux statuts de l'urca

Annexe : statuts de l'urca

Délibération n°12 relative aux statuts du centre du don de corps

Annexe : statuts du centre du don de corps

Délibération n°13 relative à l'approbation du PV du 14 mars 2023

Annexe : PV CA 14-03-23

Délibération n°14 relative au schéma pluriannuel de stratégie immobilière

Annexe : URCA 2022-2026-SPSI

Délibération n°15 relative à la modification des LDG en matière indemnitaire

Annexe : LDG indemnitaires -version modifiée

LDG - référentiel fonctionnel EEC avec note explicative VF

Délibération n°16 relative à la campagne d'emploi complémentaire-La publication au fil de l'eau

Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA

Délibération n°17 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants

Délibération n°18 relative à la convention universitarisation des formations sanitaires

Annexe : convention universitarisation 2023

Délibération n°19 relative à la création DU Biérologie

Annexe : dossier DU Bierologie

Délibération n°20 relative au calendrier universitaire 2023-2024

Annexe : projet calendrier-2023-2024-semestriel

Délibération n°21 relative modification annexes financières DU CMI

Annexe : modification annexes financières DU CMI

Délibération n°22 relative au DU Droit, laïcité

Annexe : DU Droit Laïcité et cultures monothéistes

Délibération n°23 relative à l'adhésion GrandENov

Annexe : Nouveaux statuts GEN

Délibération n°24 relative à la désignation représentant GrandENov+

Délibération n°25 relative au projet PEPITE Champagne-Ardenne 2021-2023

Annexe : note explicative du projet Région GE 2021-2023

Délibération n°26 relative à la demande de subvention FEDER au titre du CPER

Annexe : Note CA_20230606_FEDER

Déibération 27-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 6 juin 2023

Annexe : PV CA 06-06-23

Délibération 28-2023 relative au BR1 2023-CFA

Délibération 29-2023 relative au BR1 2023-UNIV

Délibération 30-2023 relative au BR1 2023-URCA

Annexe : BR1

Délibération 31-2023 relative à Erasmus+

Annexe : Taux applicables Erasmus 2023-2024

Délibération 32-2023 relative à la nomination du Commissaire aux comptes

Annexe : Commissaires aux comptes

Délibération 33-2023 relative à l'approbation des délibérations des CEA

Annexe : Délibérations CEA

Délibération n°34-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 19.09.2023

Annexe : PV CA du 19.09.23

Délibération n°35-2023 relative à la campagne d'emplois 2024

Annexe : POUR VOTE - Campagne d'emplois 2024 - BIATSS

Annexe : POUR VOTE - Campagne d'emplois 2024 - EEC

Délibération n°36-2023 relative à la prime de fin d'année

Délibération n°37-2023 relative à la prime d'intéressement liée à la formation professionnelle

Délibération n°38-2023 relative à l'augmentation des frais d'inscription pour l'IEJ de REIMS

Annexe : note de présentation

Délibération n°39-2023 relative au vote des bilans CVEC UCA pour 2020, 2021 et 2022

Annexe : Bilans CVEC-2020-2022

Délibération n°40-2023 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants

Délibération n°41-2023 relative à la création du parcours MAE du BUT Mesures Physiques

Annexe : Formulaire 1 Declaration ouverture_fermeture parcoursup LP BUT

Délibération n°42-2023 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : CA_20231017_FEDER

Délibération n°43-2023 relative au PV du 17.10.2023

Annexe : PV CA 17.10.23

Délibération n°44-2023 relative au BR2 2023 CFA

Délibération n°45-2023 relative au BR2 2023 Fondation

Délibération n°46-2023 relative au BR2 2023 Réseau ESR

Délibération n°47-2023 relative au BR2 2023 UNIV

Délibération n°48-2023 relative au BR2 2023 URCA

Annexe : BR2 2023

Délibération n°49-2023 relative au BI 2024 Fondation

Délibération n°50-2023 relative au BI 2024 Réseau ESR

Délibération n°51-2023 relative au BI 2024 UNIV

Délibération n°52-2023 relative au BI 2024 URCA

Annexe : BI 2024

Délibération n°53-2023 relative à la dissolution du SAIC

Délibération n°54-2023 relative au don du Lions Club de Soissons

Annexe : Note Don INSERM 12 2023

Délibération n°55-2023 relative à une campagne d'emplois complémentaire

Annexe : campagne d'emplois complémentaire

Délibération n°56-2023 relative au RSU 2022

Annexe : RSU 2022

Délibération n°57-2023 relative à la création de l'Institut International

Annexe : note creation Institut International vHL

Délibération n°58-2023 relative ux statuts de l'Institut International

Annexe : statuts Institut international en bioéconomie et environnement

Délibération n°59-2023 relative à la modification des statuts IGC

Annexe : modification statuts IGC

Délibération n°60-2023 relative à la modification des statuts URCA

Annexe : modification statuts URCA

Délibérations du Conseil Académique 2023