Recueil des actes administratifs 2020

Arrêté de nomination de Anne Jussiaume en tant que référente déontologie

Arrêté n°2020-05 relatif à l'élection des représentants des usagers au CA, à la CFVU et à la CR.

Arrêté n°2020-06 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-07 portant élection du président de l'université de reims champagne ardenne

Arrêté rectificatif n°2020-10 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-11 relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels

Arrêté n°2020-12 relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des usagers

Arrêté n°2020-13 relatif aux modalités de vote par procuration et aux centres de procuration pour les usagers

Arrêté n°2020-14 relatif aux modalités de vote par procuration et aux centres de procuration pour les personnels

Arrêté n°2020-19 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des doctorants au conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-20 relatif à l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-21 relatif à l'élection des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université

Arrêté complémentaire n°2020-22 relatif à l'élections des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université

Arrêté complémentaire n°2020-23 relatif à l'élection des représentants des représentants des usagers aux conseils centraux à l'université

Arrêté n°2020-25 relatif à l'élection partielle des représentants des doctorants du conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-27 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des personnels aux conseils centraux de l'urca

Arrêté n°2020-28 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université

Arrêté n°2020-29 relatif à la liste des bureaux de vote et de leur président pour l'élection des représentants des personnels

Arrêté n°2020-30 relatif à la liste des bureaux de vote et de leur président pour l'élection des représentants usagers

Arrêté n°2020-31 du 10 mars 2020 portant proclamation des résultats des élections du 09 mars 2020 pour le renouvellement des représentants des personnels et des usagers au ca

Arrêté n°2020-32 portant liste des candidats à l'élection du président de l'urca

Arrêté n°2020-33 portant proclamation des résultats des élections pour la cfvu

Arrêté n°2020-34 portant proclamation des résultats des élections pour la commission recherche

Arrêté n°2020-40 report élections SNI doctorants

Arrêté n°2020-50 relatif aux élections au conseil de gestion de l'ufr staps

Arrêté n°2020-67 elections partielles au conseil de gestion de l'ufr DSP

Arrêté n°2020-74 portant proclamation des résultats des élections au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2020-76 portant recevabilité des listes des candidatures des représentants des doctorants au conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-81 portant proclamation des résultats de l'élection partielle des représentants des doctorants au conseil de l'ED SNI

Arrêté n°2020-126 portant proclamation des résultats des élections partielles au conseil de gestion de l'UFR DSP

Délibération n°01-2020 relative à l'élection du président de l'université

Délibération n°02-2020 relative au compte financier 2019 de la fondation universitaire

Annexe : tableau réglementaire cofi 2019 - fondation

Délibération n°03-2020 relative à l'affectation du résultat 2019 du budget de la fondation universitaire

Délibération n°04-2020 relative au compte financier de l'exercice 2019

Annexe : compte financier université

Délibération n°05-2020 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2019

Délibération n°06-2020 relative à la proposition de délégation de pouvoir du ca au président

Délibération n°07-2020 relative aux délibérations à distance des instances de l'université

Délibération n°08-2020 relative aux périodes et modalités des inscriptions administratives pour l'année 2020-2021

Délibération n°09-2020 relative à la prolongation exceptionnelle de l'année 2019-2020

Délibération n°10-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 3 dec 2019

Annexe : PV CA du 3 décembre 2019

Délibération n°11-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 20 mars 2020

Annexe : PV CA du 20 mars 2020

Délibération n°12-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 31 mars 2020

Annexe : PV CA du 31 mars 2020

Délibération n°13-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 28 avril 2020

Annexe : PV CA du 28 avril 2020

Délibération n°14-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 19 mai 2020

Annexe : PV CA du 19 mai 2020

Délibération n°15-2020 relative aux statuts de l'urca

Annexe : modification des statuts de l'urca

Délibération n°16-2020 relative à l'élection du vp ca

Délibération n°17-2020 relative à l'élection des vp délégués

Délibération n°18-2020 relative à l'élection bureau

Délibération n°19-2020 relative à la désignation de membres de la commission des moyens

Délibération n°20-2020 relative à la désignation de membres de la commission des statuts

Délibération n°21-2020 relative à la désignation de membres de la commission éthique

Délibération n°22-2020 relative à la désignation d'une personnalité extérieure commission éthique

Délibération n°23-2020 relative à la désignation de membres pour la commission fsdie

Délibération n°24-2020 relative à la désignation d'un étudiant du ca pour la commission bve

Délibération n°25-2020 relative à la désignation d'un membre du ca pour la cpri

Délibération n°26-2020 relative au remboursement des frais de mission

Annexe : note frais de mission

Délibération n°27-2020 relative aux tarifs duef du cief

Annexe : tarifs duef du cief

Délibération n°28-2020 relative à la création et modification de diu du lp

Annexe : diu du lp

Délibération n°29-2020 relative à une demande de subvention feder

Annexe : note subvention feder

Délibération n°30-2020 relative à la convention tcm urca

Annexe : convention

Délibération n°31-2020 relative à l'avis sur la campagne d'emplois 2020

Annexe : accueil pr 02 supplémentaire

Délibération n°32-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 30 juin 2020

Annexe : pv ca du 30 juin 2020

Délibération n°33-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 21 juillet 2020

Annexe : pv ca du 21 juillet 2020

Délibération n°34-2020 relative au budget rectificatif n°1 2020

Annexe : budget rectificatif n°1

Délibération n°35-2020 relative à la liste des créances admises en non-valeur

Délibération n°36-2020 relative à une remise gracieuse

Délibération n°37-2020 relative au référentiel des pca et prp au titre de l'année universitaire 2020-2021

Annexe : note ca pca prp 2020-21

Délibération n°38-2020 relative à l'exonération des droits d'inscription pour l'année universitaire 2020-2021

Annexe : exoneration frais d'inscription thèses 2021

Délibération n°39-2020 relative à la proposition de délégations de pouvoir du ca au président

Délibération n°40-2020 relative à l'apporbation des délibérations du cea

Annexe : délibérations cea du 19 février 2020

Délibération n°41-2020 relative à la modification du règlement intérieur de l'urca

Annexe : projet de modification ri urca

Délibération n°42-2020 relative à la modification des statuts de l'iut de troyes

Annexe : ci statuts_iut_troyes 2019

Délibération n°43-2020 relative à une demande de subvention feder

Annexe : note subvention feder

Délibération n°44-2020 relative à la campagne d'emplois 2021

Annexe : campagne d'emploi 2021

Délibération n°45-2020 relative à la création d'une prime de fin d'année

Délibération n°46-2020 relative à la charte du télétravail et au protocole individuel

Annexe : télétravail

Délibération n°47-2020 relative à la durée d'amortissement bien informatiques et dérogation immobilisation

Délibération n°48-2020 relative à la désignation des membres du conseil documentaire

Délibération n°49-2020 relative à la création et à la modification de DIU

Annexe : DIU

Délibération n°50-2020 br22020

Annexe : BR2

Délibération n°51-2021 budget initial 2021

Annexe : BI 2021

Deliberation n°52-2020 anv

Annexe : rapport ANV

Délibération n°53-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 15 septembre 2020

Annexe : PV CA 15 septembre 2020

Délibération n°54-2020 relative à l'approbation du pv du ca du 13 octobre 2020

Annexe : PV CA 10 octobre 2020

Délibération n°55-2020 relative à l'exonération des droits d'inscription pour les étudiants internationaux

Délibération n°56-2020 capacités d'accueil

Annexe : capacité d'accueil

Délibération n°57-2020 création de diplômes

Annexe : création de diplômes

Délibération n°58-2020 règlement intérieur comité éthique

Annexe : projet de règlement intérieur

Délibération n°59-2020 relative à la convention quinquennale

Annexe : convention quinquenale

Délibération n°60-2020 unité de recherche matim

Délibération n°61-2020 unité de recherche adossée au lrc

Délibération n°62-2020 relative au renouvellement de la chaire maldive

Délibération n°63-2020 relative au renouvellement de la chaire magics

Deliberation n°64-2020 désignation des membres conseil de l'irem

Deliberation n°65-2020 désignation des membres fondation universitaire

Délibération du collège autres enseignants du conseil académique relative à l’élection des membres des sections disciplinaires

Délibération du collège maîtres de conférences et assimilés du conseil académique relative à l’élection des membres des sections disciplinaires

Délibération du collège professeurs et assimilés du conseil académique relative à l’élection des membres des sections disciplinaires

Délibération du collège usagers du conseil académique relative à l’élection des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

Délibération n°01-2020 relative à l'élection des vice-présidents du conseil académique

Délibération n°02-2020 relative à l'élection du vice-président étudiant

Délibération n°03-2020 relative à l'approbation du PV du 8 octobre 2019

Annexe : PV CAC 8 oct 2019

Délibération n°04-2020 relative à l'avis sur la campagne d'emplois des EC 2021

Annexe : présentation eec

Délibération n°05-2020 relative à l'élection des membres de la section disciplinaire usagers

Délibération n°06-2020 relative à l'avis du conseil académique sur la création de l'unité MATIM

Délibération n°07-2020 relative à l'avis sur la création du LRC DIGIT