Recueil des actes administratifs 2015

Délibérations

2015

Numéro	Date	OBJET
1-2015	1501/2015	Délibération relative au budget 2015
2-2015	15/01/2015	Délibération relative à la Campagne d'emplois 2015
	19/03/2015	Délibération délégation Président
4-2015	30/03/2015	Compte financier de l'exercice 2014
5-2015	30/03/2015	affectation du résultat du compte financier de l'exercice 2014
6-2015	30/03/2015	Budget rectificatif et ses annexes 2015
7-2015	30/03/2015	Délibération portant sur la création du service général Maison des langues
8-2015	30/03/2015	Délibération relative à l'adoption des statuts de la maison des langues Statuts de la maison des langues
9-2015	30/03/2015	Délibération relative à la campagne d'emplois du second degré
10-2015	30/03/2015	Délibération relative à campagne emplois BIATSS
11-2015	30/03/2015	Délibération relative à la procédure mutation EC
12-2015	30/03/2015	Délibération relative à l'acceptation d'un terrain pour le siège de l'URCA
13-2015	30/03/2015	Délibération relative à l'adoption de la convention constitutive du GIS IRESAP
14-2015	13/05/2015	Délibération relative à la création d'un du suivi et probation
15-2015	13/05/2015	Délibération relative à la création d'un dut carrières juridiques
16-2015	13/05/2015	Délibération relative à la durée des amortissements scientifiques
17-2015	13/05/2015	Délibération relative aux sorties d'inventaire Tableau des sorties d'inventaire
18-2015	11/06/2015	Délibération relative au retour à l'équilibre
19-2015	11/06/2015	Délibération relative aux tarifs formation continue et vae Annexe : Règles fonctionnement VAE-VAP 2015
20-2015	11/06/2015	Délibération relative aux tarifs e-boutique Annexe : Prix de vente des articles vendus dans la eboutique
21-2015	11/06/2015	Délibération relative à la création dans sifac d'une ub 970-projets et actions
22-2015	11/06/2015	Délibération relative à l'acceptation d'un don
23-2015	11/06/2015	Délibération relative à la création filière ingénieur a21
24-2015	11/06/2015	Délibération relative à la création d'une filière d'ingénieur piimm
25-2015	11/06/2015	Délibération relative à la création de semestres décalés
26-2015	11/06/2015	Délibération relative à l'ouverture licence i au cut
27-2015	11/06/2015	Délibération relative à l'ouverture de l'italien
28-2015	11/06/2015	Délibération relative au remplacement d'une personnalité extérieure
29-2015	11/06/2015	Délibération relative aux statuts de l'urca annexe : modifications des statuts de l'URCA
30-2015	11/06/2015	Délibération relative à la demande de conversion pedr
31-2015	29/06/2015	Délibération relative à la création de la communauté d'universités et établissement "Université de Chamapgne"
32-2015	29/06/2015	Délibération relative à la création de la communauté d'universités et établissement "Université de Chamapgne"
33-2015	15/07/2015	Délibération relative à l'accréditation des écoles doctorales
34-2015	15/07/2015	Délibération relative à la publication des postes past annexe : Procédure de nomination des PAST/MAST
35-2015	15/07/2015	Délibération relative au dispositif d'équivalence td tp pour les ater annexe : Annexe I dispositif d'équivalence TD/TP
36-2015	15/07/2015	Délibération relative à l'habilitation ces de chirurgie dentaire
37-2015	15/07/2015	Délibération relative à la liste des représentants de la COMUE
38-2015	15/07/2015	Délibération relative aux modifications de la charte régissant l'usage du système d'information
39-2015	15/07/2015	Délibération relative à la procédure budgétaire annexe : Procédure d'élaboration du budget initial 2016
40-2015	15/07/2015	Délibération relative à la liste des créances annexe : Liste des créanciers non recouvrés
41-2015	15/07/2015	Délibération relative au Budget rectificatif n°2 annexe : Budget rectificatif n°2
42-2015	15/07/2015	Délibération relative au plafond d'emplois
43-2015	01/10/2015	Délibération relative à la convention d'intracting
44-2015	01/10/2015	Délibération relative à la présentation de l'agenda d'accessibilité tableau d'avancement et de coût
45-2015	01/10/2015	Délibération relative à la création de la licence professionnelle abf
46-2015	01/10/2015	Délibération relative à la création du diplôme d'étudiant entrepreneur (d3e)
47-2015	01/10/2015	Délibération relative à la mise en place des emplois d'avenir annexe mise en place des emplois d'avenir
48-2015	01/10/2015	Délibération relative à past mast annexe procédure past mast
49-2015	27/10/2015	Ddélibération n°49-2015 relative à l'adoption du compte-rendu 09 juin 2015 Compte rendu du CA
50-2015	27/10/2015	Délibération n°50-2015 relative à la création d'une licence professionnelle ibia
51-2015	27/10/2015	Délibération n°51-2015 relative à la création de la fondation universitaire
52-2015	27/10/2015	Délibération n°52-2015 relative aux statuts de la fondation universitaire Statuts de la fondation universitaire
53-2015	10/11/2015	Délibération n°53-2015 cotisation comue
54-2015	27/10/2015	Délibération n°54-2015 relative à la création de l'unité budgétaire fondation universitaire
55-2015	27/10/2015	Délibération n°55-2015 relative à l'adhésion de l'urca au gip fun mooc Convention constitutive du GIP FUN-MOOC
56-2015	02/12/2015	Délibération n°56-2015 relative à l'approbation du procès-verbal ca du 22 juin PV CA du 22 juin 2015
57-2015	02/12/2015	Délibération n°57-2015 relative à l'approbation du pv de ca du 07 juillet 2015 PV CA du 07 juillet 2015
58-2015	02/12/2015	Délibération n°58-2015 relative à la politique de l'achat public de l'urca Projet politique achat de l'urca
59-2015	02/12/2015	Délibération n°59-2015 relative à la création de la licence professionnelle métiers du marketing opérationnel
60-2015	04/01/2016	Délibération n°60-2015 relative à l'approbation du procès-verbal de ca du 22 septembre
61-2015	04/01/2016	Délibération n°61-2015 relative à la demande de remises gracieuses
62-2015	04/01/2016	Délibération n°62-2015 relative au budget rectificatif n°3 2015 Annexe : note br3 2015 ca délib n°62-2015
63-2015	04/01/2016	Délibération n°63-2015 relative au budget 2016
64-2015	04/01/2016	Délibération n°64-2015 relative à la création de la structure budgétaire de la maison des langues
65-2015	16/12/2015	Délibération n°65-2015 relative au dossier d'expertise Annexe : dossier d'expertise - Nouveau Siege URCA
66-2015	04/01/2016	Délibération n°66-2015 relative aux capacités d'accueil
67-2015	04/01/2016	Délibération n°67-2015 relative au cursus master en ingénierie
68-2015	04/01/2016	Délibération n°68-2015 relative à la création de la licence professionnelle optique professionnelle
69-2015	04/01/2016	Délibération n°69-2015 relative à la désignation des représentants de l'urca