Recueil des actes administratifs 2019

Statuts et règlement intérieur

Délégations de signature en vigueur

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

DAF

Arrêté n°2019-56 portant délégation de signature à Mme Hélène Oeuf

DEVU

Arrêté n°2019-44 relatif au vice-président délégué à la formation et à la vie universitaire

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté 2018-39 portant délégation de signature à la directrice de la DPLDD
Arrêté n°2019-15 portant délégation de signature à M. Blot et M. Guerlot

DREDI

Arrêté n°2019-17 portant délégation de signature à la directrice de la DREDI

DRH

Arrêté 2018-47 portant délégation de signature au directeur des ressources humaines

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2019-11 portant délégation de signature à M Patrick Ravaux

Service commun de documentation

Arrêté n°2019-50 portant délégation de signature à mme Carine El-Berki

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAPS

Arrêté n°2016-97 portant délégation au directeur du suaps

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2019-05 relatif à l'élection des représentants étudiants au conseil consultatif du CCC
Arrêté n°2019-40 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

ESI Reims

Arrêté n°2019-48 portant délégation de signature au directeur de l'esi reims

ESPE

Arrêté n°2019-09 portant délégation de signature à M. Thierry Philippot

IFTS

Arrêté n°2016-40 portant délégation à m. Jean-Paul Chopart

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2017-26 portant délégation à m. Martial Martin

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2016-62 portant délégation à m. Julien Boudon

UFR LSH

Arrêté n°2019-12 portant délégation de signature à F.Piantoni

UFR médecine

Arrêté n°2017-49 portant délégation de signature à Bach Nga Pham

UFR odontologie

Arrêté n°2017-06 portant délégation à m. Pierre Millet

UFR pharmacie

Arrêté n°2016-38 portant délégation à m. Jean-Marc Millot

UFR SEN

Arrêté n°2018-102 portant délégation de signature à m Georges Durry

UFR SESG

Arrêté n°2019-20 portant délégation de signature à Antonin Gaignette

UFR STAPS

Arrêté n°2018-101 portant délégation de signature à m William Bertucci

Arrêtés de nomination

Elections

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2019 relative au PV du CA du 18 décembre 2018

Annexe : PV CA 18 décembre 2018

Délibération n°02-2019 relative à l'approbation des délibération sdu CEA du 27 novembre 2018

Annexe : délibération CEA

Délibération n°03-2019 relative aux tarifs du master BIOCEB (Erasmus Mundus)

Annexe : note tarifs du master BIOCEB-CA

Délibération n°04-2019 relative à la mise en place d'une indémnité de chaire (rectificatif)

Délibération n°05-2019 relative à l'approbation du dossier d'expertise UFR STAPS

Annexe : dossier d'expertise UFR STAPS

Délibération n°06-2019 relative à la création de DUs DIUs

Annexe : création du DIU

Délibération n°07-2019 relative au PV du CA du 29 janvier 2019

Annexe : PV CA du 29 janvier 2019

Délibération n°08-2019 relative au compte financier de l'exercice 2018

Annexe : compte financier 2018

Délibération n°09-2019 relative au compte financier 2018 de la fondation universitaire

Délibération n°10-2019 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2018

Délibération n°11-2019 relative à l'affectation du résultat 2018 de la fondation universitaire

Délibération n°12-2019 relative au budget rectificatif 2019 n°1

Annexe : budget rectificatif

Délibération n°13-2019 relative à l'exonération des droits d'inscription pour les étudiants étrangers

Délibération n°14-2019 relative à la suppression de l'IFTS

Annexe : dossier suppression IFTS

Délibération n°15-2019 relative à la création de l'EiSINe

Annexe : dossier création EiSINe

Délibération n°16-2019 relative à l'apporbation du dossier d'expertise pôle Agro-numérique

Annexe : pôle agro projet dossier expertise V3

Délibération n°17-2019 relative à la modification des statut de l'ESPE

Annexe : modification statuts ESPE

Délibération n°18-2019 relative à l'ouverture d'un diplôme IPA à l'URCA

Annexe : note IPA CA 12.03.19-2

Délibération n°19-2019 relative au renouvellement de la chaire ESS

Annexe : Note CHAIRE ESS

Délibération n°21-2019 relative au remboursement des frais de déplacement

Délibération n°22-2019 relative au cadrage de la prise en charge des frais liés aux double-diplômes internationaux

Délibération n°23-2019 relative à l'acceptation d'un don

Délibération n°24-2019 relative à l'exonération des droits d'inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires

Délibération n°25-2019 relative à la mise en place du télétravail à l'URCA

Annexe : documents relatifs au télétravail

Délibération n°26-2019 relative à l'accueil d'un lauréat d'un concours d'agrégation du supérieur en droit privé

Délibération n°27-2019 relative à la modification des statuts de l'UFR SESG

Annexe : nouveaux statuts UFR SESG

Délibération n°28-2019 relative aux statuts de l'EiSINe

Annexe : statuts EiSINe DV

Délibération n°29-2019 relative à la modification des statuts du SUAC

Annexe : mise à jour statuts SUAC

Délibération n°30-2019 relative à la désignation d'un membre enseignant à la commission des statuts

Délibération n°31-2019 relative à la désignation d'un membre enseignant à la commission des moyens

Délibération n°32-2019 relative à la modification du DU Droit du numérique

Annexe : document DU Droit du numérique

Délibération n°33-2019 relative à la création du DU Formation vaccination

Annexe : document DU formation vaccination

Délibération n°34-2019 relative à la création du double-diplôme avec l'université Hassan Premier de Settat

Annexe : convention de partenariat
Annexe : note explicative délibération du CA sur les doubles diplômes

Délibération n°35-2019 relative à la création d'un double-diplôme avec l'université IUAV de Venise

Annexe : convention de partenariat

Délibération n°36-2019 relative à la convention région sur l'universitarisation des formations paramédicales

Annexe : convention des formations paramédicales

Délibération n°37-2019 relative aux documents du diplôme IPA

Annexe : documents diplômes IPA