Recueil des actes administratifs 2019

Statuts et règlement intérieur

Délégations de signature en vigueur

Elections

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2019 relative au PV du CA du 18 décembre 2018

Annexe : PV CA 18 décembre 2018

Délibération n°02-2019 relative à l'approbation des délibération sdu CEA du 27 novembre 2018

Annexe : délibération CEA

Délibération n°03-2019 relative aux tarifs du master BIOCEB (Erasmus Mundus)

Annexe : note tarifs du master BIOCEB-CA

Délibération n°04-2019 relative à la mise en place d'une indémnité de chaire (rectificatif)

Délibération n°05-2019 relative à l'approbation du dossier d'expertise UFR STAPS

Annexe : dossier d'expertise UFR STAPS

Délibération n°06-2019 relative à la création de DUs DIUs

Annexe : création du DIU

Délibération n°07-2019 relative au PV du CA du 29 janvier 2019

Annexe : PV CA du 29 janvier 2019

Délibération n°08-2019 relative au compte financier de l'exercice 2018

Annexe : compte financier 2018

Délibération n°09-2019 relative au compte financier 2018 de la fondation universitaire

Délibération n°10-2019 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2018

Délibération n°11-2019 relative à l'affectation du résultat 2018 de la fondation universitaire

Délibération n°12-2019 relative au budget rectificatif 2019 n°1

Annexe : budget rectificatif

Délibération n°13-2019 relative à l'exonération des droits d'inscription pour les étudiants étrangers

Délibération n°14-2019 relative à la suppression de l'IFTS

Annexe : dossier suppression IFTS

Délibération n°15-2019 relative à la création de l'EiSINe

Annexe : dossier création EiSINe

Délibération n°16-2019 relative à l'apporbation du dossier d'expertise pôle Agro-numérique

Annexe : pôle agro projet dossier expertise V3

Délibération n°17-2019 relative à la modification des statut de l'ESPE

Annexe : modification statuts ESPE

Délibération n°18-2019 relative à l'ouverture d'un diplôme IPA à l'URCA

Annexe : note IPA CA 12.03.19-2

Délibération n°19-2019 relative au renouvellement de la chaire ESS

Annexe : Note CHAIRE ESS