Recueil des actes administratifs 2021

Statuts et règlement intérieur

Arrêtés de nomination

Elections

Arrêté n°2021-20 relatif à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-21 relation à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-33 relatif à l'élection des membres du CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-39 relatif à l'élection des représentants étudiants au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-40 relatif à l'élection partielle au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-41 relatif à l'élection des représentants étudiants au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-43 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté rectificatif n°2021-50 relatif au président du bureau de vote pour les élections des représentants étudiants au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-52 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR LSH

Arrêté n°2021-53 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2021-54 relatif à l'léection des représentants au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-60 relatif à l'élection des membres du conseil consultatif du CCC

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-66 relatif à l'élection des représentants au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2021-68 portant déclaration d'irrecevabilité d'une liste de candiature des représentants au conseil de l'UFR DSP

Arrêté modificatif n°2021-69 relatif au président du bureau de vote pour les élections au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-75 modificatif de l'arrêté élection CG SEN

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-78 élection BIATSS LSH

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté 2022-03 relatif à l'élection des représentants des personnels BIATS CG LSH

Arrêté n°2022-11 relatif à l'élection des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-13 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Elections professionnelles

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2021 relative à l'approbation du pv du 1er décembre 2020

Annexe : PV CA 2020_12_01

Délibération n°02-2021 relative à la modification du règlement intérieur de l'URCA

Annexe : Proposition de modification RI URCA

Délibération n°03-2021 relative à la modficiation des statuts de l'UFR STAPS

Annexe : projet modifications statuts STAPS

Délibération n°04-2021 relative à l'acceptation d'un don par le laboratoire BIOXA

Annexe : Note CA Don Bioxa

Délibération n°05-2021 relative à l'acceptation d'un don du Lions Club de Soissons

Annexe : Note Don Lions Club

Délibération n°06-2021 adhésion ensap

Annexe : Note accompagnement relative à la dématérialisation des bulletins de paie

Délibération n°07-2021 relative à l'approbation de la convention constitutive du GIP Maison Grand Est Europe

Annexe : GE-E 2020-12-11 Statuts

Délibération n°08-2021 relative à l'approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2021-2022

Annexe : capacités d'accueil

Délibération n°09-2021 relative à des demandes de subvention FEDER

Annexe : CA_20210209_FEDER

Délibération n°10-2021 relative à l'approbation du PV du 9 février 2021

Annexe : PV CA 9 février 2021

Délibération n°11-2021 relative au compte financier 2021 de la fondation universitaire

Annexe : tableau règlementaire

Délibération n°12-2021 relative au compte financier de l'exercice 2021

Annexe : compte financier

Délibération n°13-2021 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2020

Délibération n°14-2021 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : note don Use Together

Délibération n°15-2021 relative au bilan social 2019

Annexe : bilan social 2019

Délibération n°16-2021 relative au plan d'action égalité professionnelle femmes-hommes

Annexe : plan d'action égalité

Délibération n°17-2021 relative aux lignes directrices de gestion de l'URCA

Annexe : lignes directrices de gestion mobilite URCA

Délibération n°18-2021 relative à une prime d'intéressement les personnels du laboratoire de virologie

Délibération n°19-2021 relative au SPSI 2017-2021

Annexe : SPSI de l'URCA

Délibération n°20-2021 relative à la modification des statuts de l'UFR de Médecine

Annexe : statuts de l'UFr de médecine

Délibération n°21-2021 relative au transfert du DNO

Annexe : note transfert DNO

Délibération n°22-2021 relative à la création de DU et de certification

Annexe : DU et certifications

Délibération n°23-2021 relative à l'accréditation de l'INSPE

Annexe : dossier acréditation inspe

Délibération n°24-2021 relative à l'approbation des capacité d'accueil santé 2021-2022

Annexe : capacités santé

Délibération n°25-2021 relative à la désignation des membres du conseil d'orientation de la Maison des Langues

Délibération n°26-2021 relative au PV du CA du 16 mars 2021

Annexe : PV CA 16_03_2021

Délibération n°27-2021 relative à l'adhésion à l'association Reims 2028

Annexe : note association Reims 2028

Délibération n°28-2021 relative aux lignes directrices de gestion (promotions et valorisation des parcours)

Annexe : LDG promotions

Délibération n°29-2021 relative à la rémunération d'experts

Annexe : note CA indemnité expertise

Délibération n°30-2021 relative aux tarifs e-boutique

Annexe : tarifs e-boutique

Délibération n°31-2021 relative aux capacités d'accueil santé minimale 2021-2022

Annexe : projection places MMOP 2022

Délibération n°32-2021 relative à la création d'un double-diplôme avec l'université Plekhanov de Russie

Annexe : double-diplôme

Délibération n°33-2021 relative à la création et modification de DU-DIU

Annexe : DU-DIU

Délibération n°34-2021 relative au calendrier universitaire 2021-2022

Délibération n°35-2021 relative à la prolongation exceptionnelle de l'année 2020-2021

Délibération n°36-2021 relative à la charte de l'URCA pour la science ouverte

Annexe : projet charte science ouverte approuvée

Délibération n°37-2021 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : CA_20210622_FEDER

Délibération n°38-2021 relative à l'approbation du PV du CA su 22 juin 2021

Annexe : PV CA 22_06_2022

Délibération n°39-2021 relative au budget rectificatif n°1 2021

Annexe : budget rectificatif n°1 2021

Délibération n°40-2021 relative à la tarification de la formation professionnelle et continue

Annexe : tarification de la formation professionnelle et continue

Délibération n°41-2021 relative à la tarification des validations d'acquis

Annexe : tarification des validations d'acquis

Délibération n°42-2021 relative au référentiel des PCA et PRP pour l'année universitaire 2021-2022

Annexe : référentiels des PCA-PRP

Délibération n°43-2021 relative à la cession du terrain et du bâtiment de l'ESI

Annexe : cession du terrain et du bâtiment de l'ESI

Délibération n°44-2021 relative à une attribution de logement NAS

Annexe : attribution de logement NAS

Délibération n°45-2021 relative au déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de l'URCA

Annexe : déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de l'URCA

Délibération n°46-2021 relative à l'approbation des délibérations du CEA du 23 février 2021

Délibérations CEA du 23 février 2021 signées président

Délibération n°47-2021 relative à l'approbation du PV du CA du 14 septembre 2021

Annexe : PV CA du 14 septembre 2021

Délibération n°48-2021 relative aux tableaux des enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS de la campagne d'emplois 2022

Annexe : campagne emplois 2022

Délibération n°49-2021 relative au forfait mobilités durables

Annexe : forfait mobilités durables

Délibération n°50-2021 relative à la prime d'intéressement phase 1

Délibération n°51-2021 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : note don Lions Club

Délibération n°52-2021 relative aux taux applicables pour les actions de mobilité étudiantes Erasmus +

Annexe : note CA taux applicables Erasmus 2021-2022

Délibération n°53-2021 relative à la modification des statuts de l'URCA

Annexe : modification des statuts de l'URCA

Délibération n°54-2021 relative à la modification du règlement intérieur de l'URCA

Annexe : règlement intérieur URCA

Délibération n°55-2021 relative à la modification des statuts de l'IUT de Troyes

Annexe : modification statuts IUT de Troyes

Délibération n°56-2021 relative à la modification des statuts de la commission éthique et déontologie

Annexe : modification des statuts de la commission éthique et déontologie

Délibération n°57-2021 relative à l'attribution de logement pour NAS

Annexe : attribution logement NAS

Délibération n°58-2021 relative à l'éxonération des droits d'inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires

Délibération n°59-2021 relative au protocole d'intégration du Learning-Lab de l'IUT de Reims à la BU

Annexe : protocole intégration IUT_BU_2021

Délibération n°60-2021 relative à la modification de l'annexe financière du DU Mycologie

Annexe : modification de l'annexe financière du DU Mycologie

Délibération n°61-2021 relative à la création de formations

Annexe : créations de formations

Délibération n°62-2021 relative à la charte portant cadre général des chaires partenariales à l'URCA

Annexe : charte portant cadre général des chaires partenariales à l'URCA

Délibération n°63-2021 relative à la charte des sciences participatives

Annexe : charte des sciences participatives

Délibération n°64-2021 relative à la procédure d'inscription, de réalisation et de soutenance du doctorat par VAE

Annexe : procedure doctorat VAE

Délibération n°65-2021 relative à la vente d'un bien immobilier de l'URCA

Annexe : note IUTL CA

Délibération n°66-2021 relative à l'inutilité d'une parcelle du domain epublic universitaire aux fins d'utilisation par le CROUS de Reims

annexe : note CROUS

Délibération n°67-2021 relative à l'autorisation aux fins d'aménagement de places de stationnement par le CROUS de Reims

Délibération n°68-2021 relative à l'approbation du PV du CA du 19 octobre 2021

Annexe : PV CA 19 octobre 2021

Délibération n°69-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget du CFA

Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - BR2 2021

Délibération n°70-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget de la Fondation

Annexe : Tableaux réglementaires - Fondation - BR2 2021

Délibération n°71-2021 relative au budget rectificatif n°202021 du budget du Réseau ESR

Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - BR2 2021

Délibération n°72-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget du SAIC

Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - BR2 2021

Délibération n°73-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget de l'établissement

Annexe : Tableaux réglementaires - UNIV - BR2 2021

Délibération n°74-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021

Annexe : Tableaux réglementaires - URCA - BR2 2021

Délibération n°75-2021 relative au budget initial 2022 du budget de la Fondation

Annexe : Tableaux réglementaires - Fondation - BI 2022

Délibération n°76-2021 relative au budget initial 2022 du budget de l'établissement

Annexe : Tableaux réglementaires - UNIV - BI 2022

Délibération n°77-2021 relative au budget initial 2022

Annexe : Tableaux réglementaires - URCA - BI 2022

Délibération n°78-2021 relative au budget initial 2022 du budget du CFA

Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - BI 2022

Délibération n°79-2021 relative au bidget initial 2022 du budget Réseau ESR

Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - BI 2022

Délibération n°80-2021 relative au budget initial 2022 du budget du SAIC

Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - BI 2022

Délibérations du Conseil Académique