Recueil des actes administratifs 2021

Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015

Compositions des commissions Parcoursup
Protection des données personnelles Parcoursup

Statuts et règlement intérieur

Statuts de l’URCA
Règlement intérieur de l’URCA

Arrêtés de nomination

Elections

Arrêté n°2021-20 relatif à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-21 relation à l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-33 relatif à l'élection des membres du CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-39 relatif à l'élection des représentants étudiants au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-40 relatif à l'élection partielle au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-41 relatif à l'élection des représentants étudiants au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-43 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté rectificatif n°2021-50 relatif au président du bureau de vote pour les élections des représentants étudiants au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-52 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR LSH

Arrêté n°2021-53 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2021-54 relatif à l'léection des représentants au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-60 relatif à l'élection des membres du conseil consultatif du CCC

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-66 relatif à l'élection des représentants au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2021-68 portant déclaration d'irrecevabilité d'une liste de candiature des représentants au conseil de l'UFR DSP

Arrêté modificatif n°2021-69 relatif au président du bureau de vote pour les élections au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-75 modificatif de l'arrêté élection CG SEN

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-78 élection BIATSS LSH

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté 2022-03 relatif à l'élection des représentants des personnels BIATS CG LSH

Arrêté n°2022-11 relatif à l'élection des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-13 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Elections professionnelles

Délibérations du Conseil d’Administration

Délibération n°01-2021 relative à l'approbation du pv du 1er décembre 2020

Annexe : PV CA 2020_12_01

Délibération n°02-2021 relative à la modification du règlement intérieur de l'URCA

Annexe : Proposition de modification RI URCA

Délibération n°03-2021 relative à la modficiation des statuts de l'UFR STAPS

Annexe : projet modifications statuts STAPS

Délibération n°04-2021 relative à l'acceptation d'un don par le laboratoire BIOXA

Annexe : Note CA Don Bioxa

Délibération n°05-2021 relative à l'acceptation d'un don du Lions Club de Soissons

Annexe : Note Don Lions Club

Délibération n°06-2021 adhésion ensap

Annexe : Note accompagnement relative à la dématérialisation des bulletins de paie

Délibération n°07-2021 relative à l'approbation de la convention constitutive du GIP Maison Grand Est Europe

Annexe : GE-E 2020-12-11 Statuts

Délibération n°08-2021 relative à l'approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2021-2022

Annexe : capacités d'accueil

Délibération n°09-2021 relative à des demandes de subvention FEDER

Annexe : CA_20210209_FEDER

Délibération n°10-2021 relative à l'approbation du PV du 9 février 2021

Annexe : PV CA 9 février 2021

Délibération n°11-2021 relative au compte financier 2021 de la fondation universitaire

Annexe : tableau règlementaire

Délibération n°12-2021 relative au compte financier de l'exercice 2021

Annexe : compte financier

Délibération n°13-2021 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2020

Délibération n°14-2021 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : note don Use Together

Délibération n°15-2021 relative au bilan social 2019

Annexe : bilan social 2019

Délibération n°16-2021 relative au plan d'action égalité professionnelle femmes-hommes

Annexe : plan d'action égalité

Délibération n°17-2021 relative aux lignes directrices de gestion de l'URCA

Annexe : lignes directrices de gestion mobilite URCA

Délibération n°18-2021 relative à une prime d'intéressement les personnels du laboratoire de virologie

Délibération n°19-2021 relative au SPSI 2017-2021

Annexe : SPSI de l'URCA

Délibération n°20-2021 relative à la modification des statuts de l'UFR de Médecine

Annexe : statuts de l'UFr de médecine

Délibération n°21-2021 relative au transfert du DNO

Annexe : note transfert DNO

Délibération n°22-2021 relative à la création de DU et de certification

Annexe : DU et certifications

Délibération n°23-2021 relative à l'accréditation de l'INSPE

Annexe : dossier acréditation inspe

Délibération n°24-2021 relative à l'approbation des capacité d'accueil santé 2021-2022

Annexe : capacités santé

Délibération n°25-2021 relative à la désignation des membres du conseil d'orientation de la Maison des Langues

Délibération n°26-2021 relative au PV du CA du 16 mars 2021

Annexe : PV CA 16_03_2021

Délibération n°27-2021 relative à l'adhésion à l'association Reims 2028

Annexe : note association Reims 2028

Délibération n°28-2021 relative aux lignes directrices de gestion (promotions et valorisation des parcours)

Annexe : LDG promotions

Délibération n°29-2021 relative à la rémunération d'experts

Annexe : note CA indemnité expertise

Délibération n°30-2021 relative aux tarifs e-boutique

Annexe : tarifs e-boutique

Délibération n°31-2021 relative aux capacités d'accueil santé minimale 2021-2022

Annexe : projection places MMOP 2022

Délibération n°32-2021 relative à la création d'un double-diplôme avec l'université Plekhanov de Russie

Annexe : double-diplôme

Délibération n°33-2021 relative à la création et modification de DU-DIU

Annexe : DU-DIU

Délibération n°34-2021 relative au calendrier universitaire 2021-2022

Délibération n°35-2021 relative à la prolongation exceptionnelle de l'année 2020-2021

Délibération n°36-2021 relative à la charte de l'URCA pour la science ouverte

Annexe : projet charte science ouverte approuvée

Délibération n°37-2021 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : CA_20210622_FEDER

Délibération n°38-2021 relative à l'approbation du PV du CA su 22 juin 2021

Annexe : PV CA 22_06_2022

Délibération n°39-2021 relative au budget rectificatif n°1 2021

Annexe : budget rectificatif n°1 2021

Délibération n°40-2021 relative à la tarification de la formation professionnelle et continue

Annexe : tarification de la formation professionnelle et continue

Délibération n°41-2021 relative à la tarification des validations d'acquis

Annexe : tarification des validations d'acquis

Délibération n°42-2021 relative au référentiel des PCA et PRP pour l'année universitaire 2021-2022

Annexe : référentiels des PCA-PRP

Délibération n°43-2021 relative à la cession du terrain et du bâtiment de l'ESI

Annexe : cession du terrain et du bâtiment de l'ESI

Délibération n°44-2021 relative à une attribution de logement NAS

Annexe : attribution de logement NAS

Délibération n°45-2021 relative au déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de l'URCA

Annexe : déclassement du domaine public et intégration au domaine privé de l'URCA

Délibération n°46-2021 relative à l'approbation des délibérations du CEA du 23 février 2021

Délibérations CEA du 23 février 2021 signées président

Délibération n°47-2021 relative à l'approbation du PV du CA du 14 septembre 2021

Annexe : PV CA du 14 septembre 2021

Délibération n°48-2021 relative aux tableaux des enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS de la campagne d'emplois 2022

Annexe : campagne emplois 2022

Délibération n°49-2021 relative au forfait mobilités durables

Annexe : forfait mobilités durables

Délibération n°50-2021 relative à la prime d'intéressement phase 1

Délibération n°51-2021 relative à l'acceptation d'un don

Annexe : note don Lions Club

Délibération n°52-2021 relative aux taux applicables pour les actions de mobilité étudiantes Erasmus +

Annexe : note CA taux applicables Erasmus 2021-2022

Délibération n°53-2021 relative à la modification des statuts de l'URCA

Annexe : modification des statuts de l'URCA

Délibération n°54-2021 relative à la modification du règlement intérieur de l'URCA

Annexe : règlement intérieur URCA

Délibération n°55-2021 relative à la modification des statuts de l'IUT de Troyes

Annexe : modification statuts IUT de Troyes

Délibération n°56-2021 relative à la modification des statuts de la commission éthique et déontologie

Annexe : modification des statuts de la commission éthique et déontologie

Délibération n°57-2021 relative à l'attribution de logement pour NAS

Annexe : attribution logement NAS

Délibération n°58-2021 relative à l'éxonération des droits d'inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires

Délibération n°59-2021 relative au protocole d'intégration du Learning-Lab de l'IUT de Reims à la BU

Annexe : protocole intégration IUT_BU_2021

Délibération n°60-2021 relative à la modification de l'annexe financière du DU Mycologie

Annexe : modification de l'annexe financière du DU Mycologie

Délibération n°61-2021 relative à la création de formations

Annexe : créations de formations

Délibération n°62-2021 relative à la charte portant cadre général des chaires partenariales à l'URCA

Annexe : charte portant cadre général des chaires partenariales à l'URCA

Délibération n°63-2021 relative à la charte des sciences participatives

Annexe : charte des sciences participatives

Délibération n°64-2021 relative à la procédure d'inscription, de réalisation et de soutenance du doctorat par VAE

Annexe : procedure doctorat VAE

Délibération n°65-2021 relative à la vente d'un bien immobilier de l'URCA

Annexe : note IUTL CA

Délibération n°66-2021 relative à l'inutilité d'une parcelle du domain epublic universitaire aux fins d'utilisation par le CROUS de Reims

annexe : note CROUS

Délibération n°67-2021 relative à l'autorisation aux fins d'aménagement de places de stationnement par le CROUS de Reims

Délibération n°68-2021 relative à l'approbation du PV du CA du 19 octobre 2021

Annexe : PV CA 19 octobre 2021

Délibération n°69-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget du CFA

Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - BR2 2021

Délibération n°70-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget de la Fondation

Annexe : Tableaux réglementaires - Fondation - BR2 2021

Délibération n°71-2021 relative au budget rectificatif n°202021 du budget du Réseau ESR

Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - BR2 2021

Délibération n°72-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget du SAIC

Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - BR2 2021

Délibération n°73-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021 du budget de l'établissement

Annexe : Tableaux réglementaires - UNIV - BR2 2021

Délibération n°74-2021 relative au budget rectificatif n°2 2021

Annexe : Tableaux réglementaires - URCA - BR2 2021

Délibération n°75-2021 relative au budget initial 2022 du budget de la Fondation

Annexe : Tableaux réglementaires - Fondation - BI 2022

Délibération n°76-2021 relative au budget initial 2022 du budget de l'établissement

Annexe : Tableaux réglementaires - UNIV - BI 2022

Délibération n°77-2021 relative au budget initial 2022

Annexe : Tableaux réglementaires - URCA - BI 2022

Délibération n°78-2021 relative au budget initial 2022 du budget du CFA

Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - BI 2022

Délibération n°79-2021 relative au bidget initial 2022 du budget Réseau ESR

Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - BI 2022

Délibération n°80-2021 relative au budget initial 2022 du budget du SAIC

Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - BI 2022

Délibérations du Conseil Académique