Recueil des actes administratifs 2024

Recueil des actes administratifs de 2023
Recueil des actes administratifs de 2022
Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015

Mentions légales relatives aux plateformes de candidatures

Statuts et règlement intérieur

Statuts de l’URCA
Règlement intérieur de l’URCA

Elections

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-17 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-24 relatif à l'élection des représentants des usagres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-27 rectificatif relatif à l'élection des représentants au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-28 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des étudiants au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-41 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-44 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-46 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-47 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-48 rectificatif relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-51 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-50 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-53 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-54 relatif à l'léection des étudiants et des chargés d'enseignement au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-58 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-59 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-60 portant proclamation de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-61 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-01 relatif à l'élection des personnels aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-02 relatif à l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-05 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2024-18 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2024-21 portant déclaration d'irrecevabilité de listes de candidatures pour le conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-22 relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-26 relatifs aux bureaux de vote pour l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-27 relatif aux bureaux de vote pour les élections des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-28 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-29 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-30 portant élection du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-31 modificatif relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-32 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels au conseil d'administration

Arrêté n°2024-33 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers au conseil d'administration

Arrêté n°2024-34 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la CFVU

Arrêté n°2024-35 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la CFVU

Arrêté n°2024-36 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la commission recherche

Arrêté n°2024-37 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2024-38 portant irrecevabilité de liste de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-39 complémentaire portant recevabilité de listes de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-40 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres du CA

Arrêté n°2024-41 portant proclamation des réultats de l'élection des membres de la CFVU

Arrêté n°2024-42 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres de la CR

Arrêté n°2024-46 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-45 portant liste des candidats à l'élection du président de l'URCA

Arrêté n°2024-115 relatif à l'léection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-125 portant déclaration d'irrecevabilité de liste pour l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-143 relatif à l'élection partielle de membres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-144 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-146 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-149 relatif à l'élection partielle de membres au conseilde l'ESI Reims

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-158 modificatif relatif à l'élection partielle de membres au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2024-160 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-164 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-167 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à l'ESI Reims

Arrêté n°2024-170 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-171 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-172 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-173 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-177 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-178 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-179 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-188 portant irrcevabilité d'une liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-189 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-190 portant recevabilité de liste pour l'élection des docotrants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-191 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-192 relatif à la proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-196 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-197 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-198 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-193 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Délibérations du Conseil d’Administration 2024

Délibération n°01-2024 relative au PPI 2024-2026

Annexe : PPI 2024

Délibération n°02-2024 relative à l'approbation d'un bail de sous-location (PEPITE)

Annexe convention de sous-location dérogatoire

Délibération n°03-2024 relative à l'acceptation d'un don gratuit

Annexe : Note don KINNARPS

Délibération n°04-2024 relative aux campagne de promotions internes au corps des PU 2024

Annexe : Docs repyramidage

Délibération n°05-2024 relative au périmètre scientifique URCA CQ 2024-2028

Annexe : périmètre recherche 2024-2028

Délibération 06-2024 approbation pv 12.12.2023

Délibération 07-2024 approbation pv 16.01.2024

Annexe : pv 16.01.2024

Délibération 08-2024 arrêté des comptes 2023

Annexe : compte financier 2023

Délibération 09-2024 compte financier 2023 - hors fondation

Délibération 10-2024 compte financier 2023 - fondation

Délibération 11-2024 acceptation don ADMIR

Annexe : note Don ADMIR

Délibération 12-2024 acceptation don au CIEF

Annexe : note don au CIEF

Délibération 13-2024 modification statuts ESIReims

Annexe : statuts ESIREIMS

Délibération 14-2024 relative à la souscription à la SCIC Pôle européen du chanvre

Annexe : statuts SCIC PEC

Annexe : bulletin de souscription

Délibération 15-2024 approbation délibérations CEA 21.11.2023

Annexe : délibérations AMI 2024

Délibération 16-2024 vote des bilans CVEC 2023

Annexe : rapport d'activité CVEC 2023

Délibération 17-2024 calendrier universitaire 2024-2025

Annexe : calendrier-2024-2025

Délibération 18-2024 modification DUCG

Annexe : dossier révision DUCG

Délibération 19-2024 modification DUSCG

Annexe : dossier rénovation DUSCG

Délibération 20-2024 relative à l'élection du président de l'université

Délibération 21-2024 élection VP CA

Délibération 22-2024 élection VPs délégués

Délibération 23-2024 élection du bureau de l'université

Délibération 24-2024 délégations de pouvoir CA au président

Délibération 25-2024 approbation de conventions

Annexe : liste conventions approuvées par le CA du 9 avril 2024

Délibération 26-2024 approbation PV du 08.03.2024

Annexe : pv 08.03.2024

Délibération 27-2024 approbation PV du 21.03.2024

Annexe : pv 21.03.2024

Délibération 28-2024 approbation PV du 09.04.2024

Annexe : pv 09.04.2024

Délibération 29-2024 désignation des membres de la commission des moyens

Délibération 30-2024 désignation des membres de la commission des statuts

Délibération 31-2024 désignation des représentants étudiants CA à la commission FSDIE

Délibération 32-2024 désignation d'un représentant étudiant titulaire et suppléant du CA au BVE

Délibération 33-2024 désignation d'un membre CA pour la CPRI

Délibération 34-2024 acceptation don AMGEN France

Annexe : Note de don AMGEN

Délibération 35-2024 acceptation de dons

Annexe : Note de dons

Délibération 36-2024 demande de subvention FEDER projet Pépite

Annexe : NOTE EXPLICATIVE Financement Région GE 2024-26 Pépite

Délibération 37-2024 désignation des membres du conseil de l'IGC

Délibération 38-2024 approbation de conventions

Annexe : Conventions approuvées par le CA du 28 mai 2024

Délibération 39-2024 relative à la modification des statuts de l'URCA

Annexe : statuts URCA

Délibération 40-2024 relative à la modification des statuts SSE

Annexe : statuts SSE

Délibération 41-2024 relative à l'élection d'un vice-président délégué

Délibération 42-2024 relative à la modification de la politique tarifaire de la formation TLV

Annexe : modification de la politique tarifaire de la formation TLV

Délibération 43-2024 relative à la modification des tarifs e-boutique URCA

Annexe : tarifs e-boutique URCA

Délibération 44-2024 relative au référentiel fonctionnel 2024-2025

Annexe : référentiel fonctionnel

Délibération 45-2024 relative à l'ouverture d'un poste de professeur agrégé en droit privé

Délibération 46-2024 relative à la convention entre l'URCA et la SCIC Pôle européen du chanvre

Annexe : convention cadre de collaboration

Délibération 47-2024 relative à la modification du calendrier universitaire 2024-2025

Annexe : calendrier universitaire 2024-2025

Délibération 48-2024 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : subvention FEDER

Délibération 49-2024 relative à une demande de participation à un PEI

Annexe : participation à un PEI

Délibération 50-2024 relative à l'approbation du PV du 28.05.2024

Annexe : PV du 28.05.2024

Délibération 51-2024 relative à l'approbation du PV du 18.06.2024

Annexe : PV du 18.06.2024

Délibération 52-2024 relative au BR1 2024 - URCA

Délibération 53-2024 relative au BR1 2024 - Fondation

Délibération 54-2024 relative au BR1 2024 - CFA

Délibération 55-2024 relative au BR1 2024 - UNIV

Annexes : BR1 2024

Délibération 56-2024 relative à une remise gracieuse

Délibération 57-2024 relative aux taux applicables Erasmus + 2024-2025

Annexe : taux applicables Erasmus + 2024-2025

Délibération 58-2024 relative aux dons de monsieur Franck Diard

Annexe : dons 1 de monsieur Franck Diard

Annexe : dons 2 de monsieur Franck Diard

Délibération 59-2024 relative au don du Fonds de dotation Per Fumum

Annexe : note Don Fonds de Dotation Per Funum

Délibération 60-2024 relative aux tarifs du Pack sport

Annexe : pack sport

Délibération 61-2024 relative à la modification des statuts du SUAPS

Annexe : statuts du SUAPS

Délibération 62-2024 relative à la modification du RI de l'URCA et de la charte informatique

Annexe : RI de l'URCA

Délibération 63-2024 relative à la modification des statuts de l'UFR de Médecine et de Maïeutique

Annexe : statuts de l'UFR de Médecine et de Maïeutique

Délibération 64-2024 relative à la modification de l'annexe des statuts de l'URCA

Annexe : statuts de l'URCA

Délibération 65-2024 relative à la Charte télétravail

Annexe : charte télétravail

Délibération 66-2024 relative aux modalités d'élection et de désignation des membres du conseil de l'ED BCS

Délibération 67-2024 relative aux modalités d'élection et de désignation des membres du conseil de l'ED MPSNI

Délibération 68-2024 relative aux modalités d'élection et de désignation des membres du conseil de l'ED SHS

Délibération 69-2024 relative au calendrier et aux modalités de sélection Etudes en France 2025-2026

Annexe : modalités de sélection Etudes en France 2025-2026

Délibération 70-2024 relative à l'accréditation du DGFSMa

Annexe : accréditation du DGFSMa

Délibération 71-2024 relative à l'accréditation de diplômes d'ingénieurs de l'EiSINe

Annexe : accréditation de diplômes d'ingénieurs de l'EiSINe

Délibération 72-2024 relative à la création du DU Advanced hémodynamix management of critically ill patients

Annexe : DU Advanced hémodynamix management of critically ill patients

Délibération 73-2024 relative à la création du DU GEPABA1

Annexe : DU GEPABA1

Délibération n°74-2024 relative à l'approbation PV 17.09.24

Annexe : PV 17.09.24

Délibération n°75-2024 relative à la campagne d'emplois 2025

Annexe : campagne d'emplois 2025

Délibération n°76-2024 relative à la prime liée à la formation professionnelle

Délibération n°77-2024 relative à la prime de fin d'annee

Délibération n°78-2024 relative à l'approbation du COMP

Annexe : approbation du COMP

Deliberation n°79-2024 relative au schema directeur DDRS

Annexe : schema directeur DDRS

Deliberation n°80-2024 relative à la demande de forfait mobilite Erasmus

Annexe : note mobilité des personnels

Délibération n°81-2024 relative à l'acceptation de don

Annexe : acceptation de don

Délibération n°82-2024 relative à l'exoneration des etudiants extra-communautaires

Délibération n°83-2024 relative à la modification du DU DFLE

Annexe : DU DFLE

Délibération n°84-2024 relative à la modification du DA Appa

Annexe : DU Appa

Délibération n°85-2024 relative au changement d'intitule Licence ST

Annexe : changement d'intitule Licence ST

Délibération n°86-2024 relative à l'accreditation du troisieme cycle en sante

Annexe : accréditation du troisième cycle en santé

Délibération n°87-2024 relative à l'élection du conseil SSE

Délibération n°88-2024 relative à l'élection du conseil documentaire

Délibération n°89-2024 relative à l'élection du conseil culturel

Délibération n°90-2024 relative a l'élection de la VP déléguée

Délibération n°91-2024 relative à l'approbation du pv du 22.10.2024

Annexe : PV du 22.10.2024

Délibération n°92-2024 relative au BR2-URCA

Annexe : BR2-URCA

Délibération n°93-2024 relative au BR2-Réseau

Annexe : BR2-Réseau

Délibération n°94-2024 relative au BR2 2024-UNIV

Annexe : BR2 2024-UNIV

Délibération n°95-2024 relative au BR2 2024 FONDATION

Annexe : BR2 2024 FONDATION

Délibération n°96-2024 relative au BR2 2024 CFA

Annexe : BR2 2024 CFA

Note ordonnateur URCA + Fondation - BR2 2024 VF

Délibération n°97-2024 relative à la suppression du SACD CFA

Délibération n°98-2024 relative au BI 2025 URCA

Annexe : BI 2025 URCA

Délibération n°99-2024 relative au BI 2025 Réseau

Annexe : BI 2025 Réseau

Délibération n°100-2024 relative au BI 2025 UNIV

Annexe : BI 2025 UNIV

Délibération n°101-2024 relative au BI 2025 FONDATION

Annexe : BI 2025 FONDATION

Délibération n°102-2024 relative à la motion présentée au conseil d'administration

Annexe : Motion CA_20241217

Délibération n°103-2024 relative à l'acceptation d'un don du Lions Club de soissons

Annexe : don du Lions Club de soissons

Délibération n°104-2024 relative à l'acceptation du renouvellement du bail

Annexe : renouvellement du bail

Délibération n°105-2024 relative au cadrage de la campagne de candidatures, aux capacités d'accueil et aux critères d'examen Parcoursup

Annexe : modalités de campagne de candidatures Parcoursup

Annexe : capacité d'accueil 2025-2026

Annexe : critères d'examen Parcoursup

Délibération n°106-2024 relative aux modalités de la campagne de sélection eCandidat

Annexe : modalités de la campagne de sélection eCandidat

Délibération n°107-2024 relative aux modalités de la campagne de sélection eCandidat DI

Annexe : modalités de la campagne de sélection eCandidat DI

Délibération n°108-2024 relative aux modalités de campagne de sélection et aux capacités d'accueil pour les licences professionnelles

Annexe : modalités de campagne de sélection pour les licences professionnelles

Annexe : capacités d'accueil pour les licences professionnelles

Délibération n°109-2024 relative au cadrage, aux capacités d'accueil et aux fiches descriptives M1

Annexe : modalités de campagne de sélection M1

Annexe : capacité d'accueil 2025-2026

Annexe : fiches formation MonMaster 2025-2026

Délibération n°110-2024 relative au calendrier universitaire 2025-2026

Annexe : calendrier universitaire 2025-2026

Délibération n°111-2024 relative aux capacités d'accueil santé

Annexe : capacités d'accueil santé

Délibération n°112-2024 relative à l'approbation de la création et de la modification de formations

Annexe : DSP

Annexe : IVV

Annexe : LSH

Annexe : Medecine et Maieutique

Annexe : SESG

Délibération n°113-2024 relative au renouvellement des membres du conseil de gestion de la fondation

Délibérations du Conseil Académique 2024