Recueil des actes administratifs de 2022
Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015
Recueil des actes administratifs
Statuts et règlement intérieur
Arrêtés du président
Arrêté n°2021-31 portant délégation de pouvoir au VP CA en matière de maintien de l'ordre
Arrêté n°2022-92 portant délégation de signature à la vice-pésidente éthique et déontologie
Arrêté n°2022-93 portant délégation de signature au vice-président délégué à la recherche
Arrêté n°2022-95 portant délégation de signature au vice-président du conseil d'administration
Arrêté n°2022-101 portant délégation de signature au premier vice-président
Arrêté n°2022-102 portant délégation de signature à la vice-présidente CFVU et CAC
Arrêté n°2022-119 portant délégation de signature à la vice-présidente CFVU
Arrêté n°2022-118 portant délégation de signature au vice-président délégué aux partenariats
Campus 3.0
Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois
Arrêté n°2023-42 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD pour le campus 3.0
Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Arrêté n°2022-136 portant délégation de signature au directeur de la formation professionnelle
DAF
Arrêté n°2023-34 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières
DAJ
Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL
Arrêté n°2022-108 portant délégation de signature à Mme CORPEL et M MERENNE
Arrêté n°2023-45 portant délégation de signature du président de l'URCA
DEVU
Arrêté n°2022-135 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU
Direction de la communication
Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor
Direction de la recherche
Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret
Direction des achats
Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar
Direction du numérique
Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain
DPLDD
Arrêté n°2023-40 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD
DREDI
Arrêté n°2020-71 portant délégation de signature aux co-directrices de la dredi
Arrêté n°2022-156 portant délégation de signature à la directrice de la DREDI
DRH
Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan
Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL
Imprimerie centrale
Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier
IUTL
Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar
Maison des langues
Arrêté n°2023-26 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues
Service commun de documentation
Arrêté n°2020-141 portant délégation de signature à Carine El Bekri
Arrêté n°2022-106 portant délégation de signature à Mme EL BEKRI
Service de prévention des risques
Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad
SUAC
Arrêté n°2021-37 portant délégation de signature à Nathalie DAHM
SUAPS
Arrêté n°2023-22 portant délégation de signature au directeur du SUAPS par intérim
SUMPPS
Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps
Maison pour la science
Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia
Arrêté n°2021-55 portant délégation de signature aux chefs des services administratifs
Arrêté n°2020-140 portant délégation de signature du président de l'université
Campus 3000 de Châlons en Champagne
Arrêté n°2022-05 portant délégation de signature à Emmanuelle FORTUIT
Arrêté n°2023-19 portant délégation de signature à la reponsable administrative du campus 3000
Campus de Charleville-Mézières
Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth
Campus des Comtes de Champagne
Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2021-30 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC
Arrêté n°2023-30 portant délégation de signature à la directrice du campus des Comtes de Champagne
Inspé
Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot
Arrêté n°2023-38 portant délégation de signature au directeur de l'INSPE
EiSINe
Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier
IUT RCC
Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot
IUT Troyes
Arrêté n°2022-06 portant délégation de signature à Martial MARTIN
Institut Georges Chappaz
Arrêté n°2023-15 portant délégation de signature à la directrice de l'Institut Georges Chappaz
UFR droit et sciences politiques
Arrêté n°2022-20 portant délégation de signature à Anaïs DANET
UFR LSH
Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Marta WALDEGARAY
UFR médecine
Arrêté n°2021-49 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine
Arrêté n°2022-111 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine
UFR odontologie
Arrêté n°2021-79 portant délégation de signature au directeur de l'UFR Odontologie
UFR pharmacie
Arrêté n°2022-104 portant délégation de signature à M. Richard LE NAOUR
UFR SEN
Arrêté n°2022-115 portant délégation de signature au doyen de l'UFR SEN
UFR SESG
Arrêté n°2021-29 portant délégation de signature à M. ORY
UFR STAPS
Arrêté n°2021-08 portant délégation de signature à M. Bertucci
Arrêté 2019-01 portant délégation de signature à mme Angélique Ranvier
Arrêté n°2019-30 portant délégation de signature à Mme Sandrine Bouquillon
Arrêté n°2021-04 portant délégation de signature à A.M Lepagnol-Bestel
Arrêté n°2021-13 portant délégation de signature à Mme Lacroix
Arrêté n°2021-64 portant délégation au directeur de l'ED SFS
Arrêté n°2021-65 portant délégation de signature à la directrice de l'ED SHS
Arrêté n°2022-08 portant délégation de signature à Nina BOGATAIA
Arrêté n°2022-09 portant délégation de signature à Rezak AYAD
Arrêté n°2022-10 portant délégation de signature à Sophie LADOUCETTE
Arrêté n°2022-120 portant délégation de signature à la directrice de l'ED ABIES
Elections
Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP
Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN
Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS
Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG
Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH
Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP
Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG
Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine
Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC
Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG
Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC
Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP
Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC
Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims
Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU
Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine
Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN
Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG
Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG
Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH
Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes
Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU
Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims
Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche
Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE
Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS
Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP
Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie
Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie
Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe
Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC
Elections professionnelles
Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA
Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles
Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote
Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA
Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE
Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT
Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE
Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE
Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE
Délibérations du Conseil d’Administration 2023
Deliberation n°1 relative a l'approbation du PV du 6 decembre 2022
Annexe : PV du 6 decembre 2022
Deliberation n°2 relative au compte financier universite 2022
Annexe : compte financier 2022
Deliberation n°3 relative a l'Arrete des comptes de l'exercice 2022
Deliberation n°4 relative au compte financier CFA 2022
Deliberation n°5 relative au compte financier fondation 2022
Deliberation n°6 relative au compte financier Reseau 2022
Deliberation n°7 relative au compte financier SAIC 2022
Deliberation n°8 relative aux tarifs imprimerie centrale
Annexe : tarifs imprimerie centrale
Deliberation n°9 relative a l'accreditation des formations
Annexe : accreditation des formations
Délibération n°10 relative à la promotion dans le corps des professeurs des universités
Annexe : promotion des professeurs
Délibération n°11 relative aux statuts de l'urca
Annexe : statuts de l'urca
Délibération n°12 relative aux statuts du centre du don de corps
Annexe : statuts du centre du don de corps
Délibération n°13 relative à l'approbation du PV du 14 mars 2023
Annexe : PV CA 14-03-23
Délibération n°14 relative au schéma pluriannuel de stratégie immobilière
Annexe : URCA 2022-2026-SPSI
Délibération n°15 relative à la modification des LDG en matière indemnitaire
Annexe : LDG indemnitaires -version modifiée
LDG - référentiel fonctionnel EEC avec note explicative VF
Délibération n°16 relative à la campagne d'emploi complémentaire-La publication au fil de l'eau
Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA
Délibération n°17 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants
Délibération n°18 relative à la convention universitarisation des formations sanitaires
Annexe : convention universitarisation 2023
Délibération n°19 relative à la création DU Biérologie
Annexe : dossier DU Bierologie
Délibération n°20 relative au calendrier universitaire 2023-2024
Annexe : projet calendrier-2023-2024-semestriel
Délibération n°21 relative modification annexes financières DU CMI
Annexe : modification annexes financières DU CMI
Délibération n°22 relative au DU Droit, laïcité
Annexe : DU Droit Laïcité et cultures monothéistes
Délibération n°23 relative à l'adhésion GrandENov
Annexe : Nouveaux statuts GEN
Délibération n°24 relative à la désignation représentant GrandENov+
Délibération n°25 relative au projet PEPITE Champagne-Ardenne 2021-2023
Annexe : note explicative du projet Région GE 2021-2023
Délibération n°26 relative à la demande de subvention FEDER au titre du CPER
Annexe : Note CA_20230606_FEDER
Déibération 27-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 6 juin 2023
Annexe : PV CA 06-06-23
Délibération 28-2023 relative au BR1 2023-CFA
Délibération 29-2023 relative au BR1 2023-UNIV
Délibération 30-2023 relative au BR1 2023-URCA
Annexe : BR1
Délibération 31-2023 relative à Erasmus+
Annexe : Taux applicables Erasmus 2023-2024
Délibération 32-2023 relative à la nomination du Commissaire aux comptes
Annexe : Commissaires aux comptes
Délibération 33-2023 relative à l'approbation des délibérations des CEA
Annexe : Délibérations CEA
Délibérations du Conseil Académique 2023
Deliberation n°1 relative au PV du 11 ocotbre 2022
Annexe : PV CAC 11-10-22
Délibération n°2 relative à l'accréditation des formations
Annexe : documents accréditation
Délibération n°3 relative aux postes au fil de l'eau
Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA