Recueil des actes administratifs

Statuts et règlement intérieur

Arrêtés du président

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Arrêté n°2022-136 portant délégation de signature au directeur de la formation professionnelle

DAF

Arrêté n°2022-124 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières

DAJ

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Arrêté n°2022-108 portant délégation de signature à Mme CORPEL et M MERENNE

DEVU

Arrêté n°2022-135 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté n°2022-24 portant délégation de signature à Jérôme MAILLARD

Arrêté n°2022-28 portant délégation de signature à Céline FISCHER

Arrêté n°2022-29 portant délégation de signature à Fabien ROLLAND

Arrêté n°2022-114 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD

DREDI

Arrêté n°2020-71 portant délégation de signature aux co-directrices de la dredi

DRH

Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2020-64 portant délégation de signature à m Frédéric Teillon

Service commun de documentation

Arrêté n°2020-141 portant délégation de signature à Carine El Bekri

Arrêté n°2022-106 portant délégation de signature à Mme EL BEKRI

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAC

Arrêté n°2021-37 portant délégation de signature à Nathalie DAHM

SUAPS

Arrêté n°2016-97 portant délégation au directeur du suaps

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Maison pour la science

Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia

Arrêté n°2021-55 portant délégation de signature aux chefs des services administratifs

Arrêté n°2021-56 portant délégation de signature aux directeurs de composante (aménagement des études)

Arrêté n°2021-57 portant délégation de signature aux directeurs de composante (formation professionnelle)

Arrêté n°2020-140 portant délégation de signature du président de l'université

Arrêté n°2022-14 portant délégation de signature aux directeurs de composante (stage)

Campus 3000 de Châlons en Champagne

Arrêté n°2022-05 portant délégation de signature à Emmanuelle FORTUIT

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2021-30 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

ESI Reims

Arrêté n°2021-26 portant délégation de signature au directeur de l'ESI Reims

Inspé

Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot

EiSINe

Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2022-06 portant délégation de signature à Martial MARTIN

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2022-20 portant délégation de signature à Anaïs DANET

UFR LSH

Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Marta WALDEGARAY

UFR médecine

Arrêté n°2021-49 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-111 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2021-79 portant délégation de signature au directeur de l'UFR Odontologie

UFR pharmacie

Arrêté n°2022-104 portant délégation de signature à M. Richard LE NAOUR

UFR SEN

Arrêté n°2022-115 portant délégation de signature au doyen de l'UFR SEN

UFR SESG

Arrêté n°2021-29 portant délégation de signature à M. ORY

UFR STAPS

Arrêté n°2021-08 portant délégation de signature à M. Bertucci

Elections

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Elections professionnelles

Délibérations du Conseil d’Administration 2022

Délibération n°01-2022 relative à l'approbation du PV du 7 décembre 2021

Annexe : PV CA 07_12_2021

Délibération n°02-2022 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2021

Délibération n°03-2022 relative au compte financier 2021 du CFA

Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - COFI 2021

Délibération n°04-2022 relative au compte financier 2021 de la Fondation universitaire

Annexe : Tableaux réglementaires - FONDATION - COFI 2021

Délibération n°05-2022 relative au compte financier 2021 du Réseau ESR

Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - COFI 2021

Délibération n°06-2022 relative au compte financier 2021 du SAIC

Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - COFI 2021

Délibération n°07-2022 relative au compte financier de l'exercice 2021

Annexe : compte financier 2021 univ

Délibération n°08-2022 relative au remboursement des frais de déplacement

Annexe : frais de mission

Délibération n°09-2022 relative à la modification des tarifs de certification DELF DALF

Annexe : tarifs DELF 2022

Délibération n°10-2022 relative aux prestations d'accueil de la Villa Bissinger

Annexe : contexte accueil site VILLA BISSINGER AY et tarifs 2022

Délibération n°11-2022 relative aux formations de l'Institut Georges Chappaz

Annexe : créations de formations IGC

Délibération n°12-2022 relative à la prise de bail de la Villa Bissinger

Annexe : prise de bail Villa Bissinger

Délibération n°13-2022 relative à l'approbation du dossier du bâtiment Open Science Labz

Annexe : bâtiment Open Science Labz

Délibération n°14-2022 relative aux campgnes de promotions interne aux corps des PU

Annexe : promotions dans le corps des professeurs des universités au titre de l'année 2021 et 2022

Délibération n°15-2022 relative à une indemnité exceptionnelle liée à la crise sanitaire

Délibération n°16-2022 relative à l'approbation du plan de transition suite au BEGES

Annexe : plan de transition BEGES

Délibération n°17-2022 relative à la création d'un double diplôme en partenariat international avec l'USTH

Annexe : double diplôme SEN-USTH

Délibération n°18-2022 relative au calendrier de candidatures Portail Master 2022-2023

Annexe : proposition ca campagne sélection M1

Délibération n°19-2022 relative à l'exonération de paiement de droits d'inscription pour l'année universitaire 2021-2022

Annexe : exoneration frais d'inscription thèses 2021-2022

Délibération n°20-2022 relative à l'adhésion de l'URCA à la déclaration DORA

Annexe : Note DORA 06_10_2021

Délibération rectificative

Délibération n°21-2022 relative au comité social d'administration

Annexe : Elections professionnelles 2022 _ comité social d'adminsitration

Délibération n°22-2022 relative à l'approbation du PV du 8 mars 2022

Annexe : PV du 8 mars 2022

Délibération n°23-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet établissement

Annexe : document auto-evaluation etablissement URCA

Délibération n°24-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet recherche

Délibération n°25-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet formation

Délibération n°26-2022 instaurant les LDG en matière de politique de rémunération et indemnitaire

Annexe : projet LDG politique de rémunération et indemnitaire

Délibération n°27-2022 relative aux modifications des LDG relatives aux promotions et à la valorisation des parcours

Annexe : LDG promotions

Délibération n°28-2022 relative au renouvellement de la chaire ESS

Annexe : renouvellement de la chaire ESS

Délibération n°29-2022 relative au renouvellement de la chaire AFERE

Annexe : renouvellement de la chaire AFERE

Délibération n°30-2022 relative au renouvellement de la chaire MALDIVE

Annexe : renouvellement de la chaire MALDIVE

Délibération n°31-2022 relative au renouvellement de la chaire MAGICS

Annexe : renouvellement de la chaire MAGICS

Délibération n°32-2022 relative au renouvellement de la chaire MATUR

Annexe : renouvellement de la chaire MATUR

Délibération n°33-2022 relative à la prise de bail de locaux rue Albert Santos à Reims

Annexe : Projet AEROLAB

Délibération n°34-2022 relative au schéma directeur de la vie étudiante

Annexe : schéma directeur de la vie étudiante

Délibération n°35-2022 relative à la création d'un double-diplôme entre l'URCA et l'université d'Ancône

Annexe : création d'un double-diplôme

Délibération n°36-2022 relative au calendrier universitaire 2022-2023

Annexe : calendrier universitaire 2022-2023

Délibération n°37-2022 relative à la modification du DU Droit du Numérique

Annexe : DU droit du numérique

Délibération n°38-2022 relative au règlement cadrant le statut de checheur associé

Annexe : règlement cadrant le statut de checheur associé

Délibération n°39-2022 relative à l'élection de membres à la commission des moyens

Délibération n°40-2022 relative à l'élection de membres à la commission des statuts

Délibération n°41-2022 relative à l'élection des représentants des étudiants à la commission éthique

Délibération n°42-2022 relative à la désignation d'éudiants du CA pour la commission FSDIE

Délibération n°43-2022 relative à l'élection de représentants étudiants du CA pour le BVE

Délibération n°44-2022 portant modification des LDG en matière de politique de rémunération et indemnitaire

Annexe : LDG URCA

Délibération n°45-2022 relative au PV du 7 juin 2022

Annexe : PV CA 07_06_2022

Délibération n°46-2022 relative au BR 2022

Annexe : BR1

Délibération n°47-2022 relative à la reconsitution de fonds propres de la SATT Nord

Annexe : SATT Nord

Délibération n°48-2022 relative à la remise de prix et de cadeaux

Annexe : Note Don INSERM-1

Délibération n°49-2022 relative aux taux applicables pour Erasmus +

Annexe : NoteCA_Taux_applicables_Erasmus2022-2023

Délibération n°50-2022 relative à la tarification de la formation continue

Annexe : Tarification FTLV applicable pour la rentree 2022

Délibération n°51-2022 relative à la prime d'intéressement formation professionnelle

Annexe : Note Intéressement formation professionnelle 2021-2022 (paie 2022) et 2022-2023 (paie 2023)

Délibération n°52-2022 relative au référentiel fonctionnel 2022-23

Annexe : Référentiel fonctionnel

Délibération n°53-2022 relative à l'approbation des délibérations du CEA

Annexe : Délibérations CEA

Délibération n°54-2022 relative à la charte des programmes d'échanges internationaux

Annexe : Charte PEI URCA

Délibération n°55-2022 relative à la création de formations

Annexe : Création de formations

Délibération n°56-2022 relative à la modification de formations

Annexe : Modifications de formations

Délibération n°57-2022 relative à la désignation des membres usagers du conseil documentaire

Délibération n°58-2022 relative aux tableaux des enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS de la campagne d'emplois 2023

Annexe : Campagne d'emplois 2023

Délibération n°59-2022 relative à la prime de fin d'année

Délibération n°60-2022relative à la détermination des opérations fléchées

Annexe : Note CA seuil opérations fléchées

Délibérations du Conseil Académique 2022