Recueil des actes administratifs

Arrêté n°2024-151 portant délégation de signature à la directrice de cabinet

Arrêté n°2024-156 portant délégation de signature à la directrice des services adjointe

Arrêté n°2024-121 portant délégation de signature à la vice-présidente déléguée à la représentation de l'université dans les Ardennes

Arrêté n°2024-129 portant délégation de signature à la VP CA

Arrêté n°2024-132 portant délégation de signature à la VP CFVU

Arrêté n°2024-147 portant délégation de signature au VP délégué à l'innovation et aux partenariats

Arrêté n°2024-148 portant déléghation de signature au VP délégué à la recherche

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-154 portant délégation de signature à la vice-présidente du conseil d'administration

Arrêté n°2024-155 portant délégation de signature au premier VP

Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Arrêté n°2024-74 portant délégation de signature au directeur de la formation professionnelle et de l'apprentissage

DAF

Arrêté n°2024-131 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières

DAJ

Arrêté n°2024-126 portant délégation de signature du président de l'URCA

Arrêté n°2024-142 portant délégation de signature à la directrice des affaires juridiques

DEVU

Arrêté n°2024-130 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU

Direction de la communication

Arrêté n°2024-77 portant délégation de signature à la directrice de la communication

Direction de la recherche

Arrêté n°2024-139 portant délégation de signature à la directrice de la recherche et de la valorisation

Direction de l'Ingénierie de projet

Arrêté n°2024-110 portant délégation de signature à la directrice de la DIP

Direction des achats

Arrêté n°2024-79 portant délégation de signature à la directrice des achats

Direction du numérique

Arrêté n°2024-80 portant délégation de signature au directeur de la DN

Direction du patrimoine immobilier

Arrêté n°2024-82 portant délégation de signature au chef du pôle environnement de travail et service aux occupants de la DPI

Arrêté n°2024-84 portant délégation de signature à la cheffe du service agencement des

Arrêté n°2024-87 portant délégation de signature au chef du service information patrimoniale de la DPI

Arrêté n°2024-106 portant délégation de signature au directeur de la DPI

Arrêté n°2024-107 portant délégation de signature au chef du service énergies des fluides de la DPI

Arrêté n°2024-108 portant délégation de signature au chef du servive maintenance immobilière de la DPI

Arrêté n°2024-109 portant délégation de signature à à la cheffe du service technique de proximité de la DPI

Arrêté n°2024-113 portant délégation de signature au responsable du pole grands projets et travaux de la DPI

DREDI

Arrêté n°2024-89 portant délégation de signature à la directrice et au directeur adjoint de la DREDI

DRH

Arrêté n°2024-90 portant délégation de signature à la directrice des ressources humaines

Imprimerie centrale

Arrêté n°2024-91 portant délégation de signature au directeur de l'Imprimerie Centrale

IUTL

Arrêté n°2024-92 portant délégation de signature au directeur de service de l'IUTL

Maison des langues

Arrêté n°2024-56 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues

Service commun de documentation

Arrêté n°2024-94 portant délégation de signature à la directrice du service commun de documentation

Service de prévention des risques

Arrêté n°2024-111 portant délégation de signature au responsable du service prévention des risques

SEE

Arrêté n°2024-112 portant délégation de signature au chef du SEE

SUAC

Arrêté n°2024-96 portant délégation de signature à la cheffe du SUAC

SUAPS

Arrêté n°2024-124 portant délégation de signature au directeur du SUAPS

SUMPPS

Arrêté n°2024-98 portant délégation de signature à la directrice du SUMPPS

Maison pour la science

Arrêté n°2024-93 portant délégation de signature à la directice de la maison pour la science de Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-65 portant délégation de signature aux CSA

Campus 3000 de Châlons en Champagne

Arrêté n°2024-47 portant déléghation de signature à la reponsable administrative du campus 3000

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2024-121 portant délégation de signature à la vice-présidente déléguée à la représentation de l'université dans les Ardennes

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2024-48 portant délégation de signature à la directrice du CCC

Arrêté n°2024-49 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

Inspé

Arrêté n°2024-153 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'INSPE

EiSINe

Arrêté n°2024-138 portant délégation de signature à la directrice de l'EiSINe

ESI Reims

Arrêté n°2024-51 portant délégation au directeur de l'ESI Reims

IUT RCC

Arrêté n°2024-54 portant délégation de signature au directeur de l'IUT RCC

Arrêté n°2024-99 portant délégation de signature au responsable du site de Châlons pour l'IUT RCC

IUT Troyes

Arrêté n°2024-157 portant délégation de signature au directeur de l'IUT de Troyes

Institut Georges Chappaz

Arrêté n°2024-145 portant délégation de signature au président du conseil de l'IGC

Institut International en Bioéconomie et Environnement

Arrêté n°2024-105 portant délégation de signatur eà la directrice de l'Institut International en Bioéconomie et Environnement

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2024-133 portant délégation de signature à la doyenne de l'UFR DSP

UFR LSH

Arrêté n°2024-134 portant délégation de signature à la directrice de l'UFR LSH

UFR médecine

Arrêté n°2024-59 portant délégation de signature à la doyenne de l'UFR de Médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2024-60 portant délégation de signature au directeur de l'UFR Odontologie

UFR pharmacie

Arrêté n°2024-104 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Pharmacie

UFR SEN

Arrêté n°2024-137 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SEN

UFR SESG

Arrêté n°2024-135 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SESG

UFR STAPS

Arrêté n°2024-136 portant délégation de signature au directeur de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-67 portant délégation de signature à la directrice de l'ED ABIES

Arrêté n°2024-69 portant délégation de signature à la coordinatrice administrative des EDs

Arrêté n°2024-117 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'ED BCS

Arrêté n°2024-119 portant délégation de signature à l'administrateur provisoire de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-122 portant délégation de signature à l'administratrice provisoire de l'ED SHS

Arrêté n°2024-73 portant délégation de signature à la directrice de URCATech

Arrêté n°2024-116 portant délégation de signature aux DUs et DUs adjoints

Arrêté n°2024-120 portant délégation de signature à monsieur PEVZNER

Arrêté n°2024-127 portant délégation de signature pour le SCR Santé

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-17 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-24 relatif à l'élection des représentants des usagres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-27 rectificatif relatif à l'élection des représentants au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-28 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des étudiants au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-41 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-44 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-46 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-47 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-48 rectificatif relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-51 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-50 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-53 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2023-54 relatif à l'léection des étudiants et des chargés d'enseignement au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-58 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-59 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-60 portant proclamation de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2023-61 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-01 relatif à l'élection des personnels aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-02 relatif à l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-05 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2024-18 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2024-21 portant déclaration d'irrecevabilité de listes de candidatures pour le conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-22 relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-26 relatifs aux bureaux de vote pour l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-27 relatif aux bureaux de vote pour les élections des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-28 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-29 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-30 portant élection du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-31 modificatif relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-32 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels au conseil d'administration

Arrêté n°2024-33 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers au conseil d'administration

Arrêté n°2024-34 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la CFVU

Arrêté n°2024-35 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la CFVU

Arrêté n°2024-36 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la commission recherche

Arrêté n°2024-37 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2024-38 portant irrecevabilité de liste de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-39 complémentaire portant recevabilité de listes de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-40 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres du CA

Arrêté n°2024-41 portant proclamation des réultats de l'élection des membres de la CFVU

Arrêté n°2024-42 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres de la CR

Arrêté n°2024-46 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-45 portant liste des candidats à l'élection du président de l'URCA

Arrêté n°2024-115 relatif à l'léection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-125 portant déclaration d'irrecevabilité de liste pour l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-143 relatif à l'élection partielle de membres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-144 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-146 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-149 relatif à l'élection partielle de membres au conseilde l'ESI Reims

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-158 modificatif relatif à l'élection partielle de membres au conseil de l'ESI Reims

Délibération n°01-2024 relative au PPI 2024-2026

Annexe : PPI 2024

Délibération n°02-2024 relative à l'approbation d'un bail de sous-location (PEPITE)

Annexe convention de sous-location dérogatoire

Délibération n°03-2024 relative à l'acceptation d'un don gratuit

Annexe : Note don KINNARPS

Délibération n°04-2024 relative aux campagne de promotions internes au corps des PU 2024

Annexe : Docs repyramidage

Délibération n°05-2024 relative au périmètre scientifique URCA CQ 2024-2028

Annexe : périmètre recherche 2024-2028

Délibération 06-2024 approbation pv 12.12.2024

Annexe : pv 12.12.2024

Délibération 07-2024 approbation pv 16.01.2024

Annexe : pv 16.01.2024

Délibération 08-2024 arrêté des comptes 2023

Annexe : compte financier 2023

Délibération 09-2024 compte financier 2023 - hors fondation

Délibération 10-2024 compte financier 2023 - fondation

Délibération 11-2024 acceptation don ADMIR

Annexe : note Don ADMIR

Délibération 12-2024 acceptation don au CIEF

Annexe : note don au CIEF

Délibération 13-2024 modification statuts ESIReims

Annexe : statuts ESIREIMS

Délibération 14-2024 relative à la souscription à la SCIC Pôle européen du chanvre

Annexe : statuts SCIC PEC

Annexe : bulletin de souscription

Délibération 15-2024 approbation délibérations CEA 21.11.2023

Annexe : délibérations AMI 2024

Délibération 16-2024 vote des bilans CVEC 2023

Annexe : rapport d'activité CVEC 2023

Délibération 17-2024 calendrier universitaire 2024-2025

Annexe : calendrier-2024-2025

Délibération 18-2024 modification DUCG

Annexe : dossier révision DUCG

Délibération 19-2024 modification DUSCG

Annexe : dossier rénovation DUSCG

Délibération 20-2024 relative à l'élection du président de l'université

Délibération 21-2024 élection VP CA

Délibération 22-2024 élection VPs délégués

Délibération 23-2024 élection du bureau de l'université

Délibération 24-2024 délégations de pouvoir CA au président

Délibération 25-2024 approbation de conventions

Annexe : liste conventions approuvées par le CA du 9 avril 2024

Délibération 26-2024 approbation PV du 08.03.2024

Annexe : pv 08.03.2024

Délibération 27-2024 approbation PV du 21.03.2024

Annexe : pv 21.03.2024

Délibération 28-2024 approbation PV du 09.04.2024

Annexe : pv 09.04.2024

Délibération 29-2024 désignation des membres de la commission des moyens

Délibération 30-2024 désignation des membres de la commission des statuts

Délibération 31-2024 désignation des représentants étudiants CA à la commission FSDIE

Délibération 32-2024 désignation d'un représentant étudiant titulaire et suppléant du CA au BVE

Délibération 33-2024 désignation d'un membre CA pour la CPRI

Délibération 34-2024 acceptation don AMGEN France

Annexe : Note de don AMGEN

Délibération 35-2024 acceptation de dons

Annexe : Note de dons

Délibération 36-2024 demande de subvention FEDER projet Pépite

Annexe : NOTE EXPLICATIVE Financement Région GE 2024-26 Pépite

Délibération 37-2024 désignation des membres du conseil de l'IGC

Délibération 38-2024 approbation de conventions

Annexe : Conventions approuvées par le CA du 28 mai 2024

Délibération 39-2024 relative à la modification des statuts de l'URCA

Annexe : statuts URCA

Délibération 40-2024 relative à la modification des statuts SSE

Annexe : statuts SSE

Délibération 41-2024 relative à l'élection d'un vice-président délégué

Délibération 42-2024 relative à la modification de la politique tarifaire de la formation TLV

Annexe : modification de la politique tarifaire de la formation TLV

Délibération 43-2024 relative à la modification des tarifs e-boutique URCA

Annexe : tarifs e-boutique URCA

Délibération 44-2024 relative au référentiel fonctionnel 2024-2025

Annexe : référentiel fonctionnel

Délibération 45-2024 relative à l'ouverture d'un poste de professeur agrégé en droit privé

Délibération 46-2024 relative à la convention entre l'URCA et la SCIC Pôle européen du chanvre

Annexe : convention cadre de collaboration

Délibération 47-2024 relative à la modification du calendrier universitaire 2024-2025

Annexe : calendrier universitaire 2024-2025

Délibération 48-2024 relative à une demande de subvention FEDER

Annexe : subvention FEDER

Délibération 49-2024 relative à une demande de participation à un PEI

Annexe : participation à un PEI

Délibération 01-2024 élection du VP CAC

Délibération 02-2024 élection du VP étudiant

Délibération n°03-2024 relative à l'élection des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des EEC

Délibération n°04-2024 relative à l'lélection des membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers