Recueil des actes administratifs

Arrêté n°2022-99 portant délégation de signature à la directrice de cabinet

Arrêté n°2023-16 portant délégation de signature à la DGS par intérim

Arrêté n°2021-31 portant délégation de pouvoir au VP CA en matière de maintien de l'ordre

Arrêté n°2022-92 portant délégation de signature à la vice-pésidente éthique et déontologie

Arrêté n°2022-93 portant délégation de signature au vice-président délégué à la recherche

Arrêté n°2022-94 portant délégation de signature à la vice-présidente déléguée à la vie universitaire

Arrêté n°2022-95 portant délégation de signature au vice-président du conseil d'administration

Arrêté n°2022-101 portant délégation de signature au premier vice-président

Arrêté n°2022-102 portant délégation de signature à la vice-présidente CFVU et CAC

Arrêté n°2022-119 portant délégation de signature à la vice-présidente CFVU

Arrêté n°2022-118 portant délégation de signature au vice-président délégué aux partenariats

Arrêté n°2022-137 portant délégation de signature à la vice-présidente déléguée à la représentation de l'université dans les Ardennes

Campus 3.0

Arrêté n°94-2016 portant délégation à Anne Gallois

Arrêté n°2023-42 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD pour le campus 3.0

Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Arrêté n°2022-136 portant délégation de signature au directeur de la formation professionnelle

DAF

Arrêté n°2023-34 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières

DAJ

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Arrêté n°2022-108 portant délégation de signature à Mme CORPEL et M MERENNE

Arrêté n°2023-45 portant délégation de signature du président de l'URCA

DEVU

Arrêté n°2022-135 portant délégation de signature à la directrice de la DEVU

Direction de la communication

Arrêté n°2019-39 portant délégation de signature à madame Marie-Odette Victor

Direction de la recherche

Arrêté n°2019-38 portant délégation de signature à Karelle Mascret

Direction des achats

Arrêté n°2016-67 portant délégation à Hnia Ait Hammar

Direction du numérique

Arrêté n°2017-2 portant délégation de signature à Romuald Arnold
Arrêté n°2017-12 portant délégation de signature à mme Brigitte Coutain

DPLDD

Arrêté n°2023-40 portant délégation de signature au directeur de la DPLDD

DREDI

Arrêté n°2020-71 portant délégation de signature aux co-directrices de la dredi

Arrêté n°2022-156 portant délégation de signature à la directrice de la DREDI

DRH

Arrêté n°2020-61 portant délégation de signature à mme Tamar Balan

Arrêté n°2022-107 portant délégation de signature à Mme BALAN et Mme CORPEL

Imprimerie centrale

Arrêté n°2016-68 portant délégation à Sébastien Corvaisier

IUTL

Arrêté n°2016-104 portant délégation à m. Jean-Luc Bodnar

Maison des langues

Arrêté n°2023-26 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues

Service commun de documentation

Arrêté n°2020-141 portant délégation de signature à Carine El Bekri

Arrêté n°2022-106 portant délégation de signature à Mme EL BEKRI

Service de prévention des risques

Arrêté n°2016-23 portant délégation à m. Vincent Conrad

SUAC

Arrêté n°2021-37 portant délégation de signature à Nathalie DAHM

SUAPS

Arrêté n°2023-22 portant délégation de signature au directeur du SUAPS par intérim

SUMPPS

Arrêté n°2016-83 portant délégation au directeur du sumpps

Maison pour la science

Arrêté n°2020-63 portant délégation de signature à mme Laurence Regalia

Arrêté n°2023-12 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour la formation professionnelle

Arrêté n°2023-13 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour les aménagements d'études

Arrêté n°2023-14 portant délégation de signature aux directeurs de composante pour les conventions de stage

Arrêté n°2021-55 portant délégation de signature aux chefs des services administratifs

Arrêté n°2020-140 portant délégation de signature du président de l'université

Campus 3000 de Châlons en Champagne

Arrêté n°2022-05 portant délégation de signature à Emmanuelle FORTUIT

Arrêté n°2023-19 portant délégation de signature à la reponsable administrative du campus 3000

Campus de Charleville-Mézières

Arrêté n°2019-19 portant délégation de signature à Mme Isabelle Titeux-Peth

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2017-24 portant délégation à m. Xavier Claverie-Rospide
Arrêté n°2018-16 portant délégation de signature à madame Anne Jussiaume
Arrêté n°2021-30 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC
Arrêté n°2023-30 portant délégation de signature à la directrice du campus des Comtes de Champagne

Inspé

Arrêté n°2020-57 portant délégation deisgnature à m. Thierry Philippot

Arrêté n°2023-38 portant délégation de signature au directeur de l'INSPE

EiSINe

Arrêté n°2020-24 portant délégation de signature à mme Véronique Carre-Menetrier

IUT RCC

Arrêté n°2017-13 portant délégation à m. Christophe Beckerich
Arrêté n°2018-04 portant délégation de signature à m. Fabien Bogard
Arrêté n°2018-05 portant délégation de signature à m. pierre Eric Parizot

IUT Troyes

Arrêté n°2022-06 portant délégation de signature à Martial MARTIN

Institut Georges Chappaz

Arrêté n°2023-15 portant délégation de signature à la directrice de l'Institut Georges Chappaz

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2022-20 portant délégation de signature à Anaïs DANET

UFR LSH

Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Marta WALDEGARAY

UFR médecine

Arrêté n°2021-49 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-111 portant délégation de signature au doyen de l'UFR de Médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2021-79 portant délégation de signature au directeur de l'UFR Odontologie

UFR pharmacie

Arrêté n°2022-104 portant délégation de signature à M. Richard LE NAOUR

UFR SEN

Arrêté n°2022-115 portant délégation de signature au doyen de l'UFR SEN

UFR SESG

Arrêté n°2021-29 portant délégation de signature à M. ORY

UFR STAPS

Arrêté n°2021-08 portant délégation de signature à M. Bertucci

Arrêté 2019-01 portant délégation de signature à mme Angélique Ranvier

Arrêté n°2019-30 portant délégation de signature à Mme Sandrine Bouquillon

Arrêté n°2020-146 portant délégation de signature - justificatifs de déplacement professionnel écoles doctorales

Arrêté n°2021-04 portant délégation de signature à A.M Lepagnol-Bestel

Arrêté n°2021-13 portant délégation de signature à Mme Lacroix

Arrêté n°2021-64 portant délégation au directeur de l'ED SFS

Arrêté n°2021-65 portant délégation de signature à la directrice de l'ED SHS

Arrêté n°2022-08 portant délégation de signature à Nina BOGATAIA

Arrêté n°2022-09 portant délégation de signature à Rezak AYAD

Arrêté n°2022-10 portant délégation de signature à Sophie LADOUCETTE

Arrêté n°2022-120 portant délégation de signature à la directrice de l'ED ABIES

Arrêté n°2023-33 portant délégation de signature aux directeurs de laboratoire et à leurs directeurs-adjoints

Arrêté n°2021-25 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de gestion de l'UFR de médecine

Arrêté n°2021-27 portant proclamation des résultats pour l'élection au conseil de geston de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2021-44 portant proclamation des résultats de l'élection au CG de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2021-51 relatif à l'élection des représentants des étudiants au CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2021-59 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-62 portant proclamation des résultats des élections des représentants des usagers au consiel de l'IUT RCC

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-70 portant proclamation des résultats des élections au CG de l'UFR STAPS

Arrêté n°2021-72 portant proclamation des résultats de l'élection CG SESG

Arrêté n°2021-73 portant proclamation des résultats de l'élection CG LSH

Arrêté n°2021-74 portant proclamation des résultats de l'élection CG DSP

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2021-80 portant proclamation des résultats de l'élection des uagers au CG de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-23 portant proclamation des résultats des élctions des représentants des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2022-25 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-97 proclamation élections IPAG

Arrêté n°2022-98 portant proclamation des résultats de l'élection des étudiants au conseil de gestion de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-142 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-149 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2022-127 relatif à l'élection des représentants des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-07 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-17 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des doctorants au conseil de l'ED SFS

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-24 relatif à l'élection des représentants des usagres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-27 rectificatif relatif à l'élection des représentants au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-28 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des étudiants au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-35 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2023-36 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-39 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles

Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote

Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA

Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE

Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT

Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE

Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE

Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE

Deliberation n°1 relative a l'approbation du PV du 6 decembre 2022

Annexe : PV du 6 decembre 2022

Deliberation n°2 relative au compte financier universite 2022

Annexe : compte financier 2022

Deliberation n°3 relative a l'Arrete des comptes de l'exercice 2022

Deliberation n°4 relative au compte financier CFA 2022

Deliberation n°5 relative au compte financier fondation 2022

Deliberation n°6 relative au compte financier Reseau 2022

Deliberation n°7 relative au compte financier SAIC 2022

Deliberation n°8 relative aux tarifs imprimerie centrale

Annexe : tarifs imprimerie centrale

Deliberation n°9 relative a l'accreditation des formations

Annexe : accreditation des formations

Délibération n°10 relative à la promotion dans le corps des professeurs des universités

Annexe : promotion des professeurs

Délibération n°11 relative aux statuts de l'urca

Annexe : statuts de l'urca

Délibération n°12 relative aux statuts du centre du don de corps

Annexe : statuts du centre du don de corps

Délibération n°13 relative à l'approbation du PV du 14 mars 2023

Annexe : PV CA 14-03-23

Délibération n°14 relative au schéma pluriannuel de stratégie immobilière

Annexe : URCA 2022-2026-SPSI

Délibération n°15 relative à la modification des LDG en matière indemnitaire

Annexe : LDG indemnitaires -version modifiée

LDG - référentiel fonctionnel EEC avec note explicative VF

Délibération n°16 relative à la campagne d'emploi complémentaire-La publication au fil de l'eau

Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA

Délibération n°17 relative à l'exonération des droits d'inscription des étudiants

Délibération n°18 relative à la convention universitarisation des formations sanitaires

Annexe : convention universitarisation 2023

Délibération n°19 relative à la création DU Biérologie

Annexe : dossier DU Bierologie

Délibération n°20 relative au calendrier universitaire 2023-2024

Annexe : projet calendrier-2023-2024-semestriel

Délibération n°21 relative modification annexes financières DU CMI

Annexe : modification annexes financières DU CMI

Délibération n°22 relative au DU Droit, laïcité

Annexe : DU Droit Laïcité et cultures monothéistes

Délibération n°23 relative à l'adhésion GrandENov

Annexe : Nouveaux statuts GEN

Délibération n°24 relative à la désignation représentant GrandENov+

Délibération n°25 relative au projet PEPITE Champagne-Ardenne 2021-2023

Annexe : note explicative du projet Région GE 2021-2023

Délibération n°26 relative à la demande de subvention FEDER au titre du CPER

Annexe : Note CA_20230606_FEDER

Déibération 27-2023 relative à l'approvation du procès-verbal du 6 juin 2023

Annexe : PV CA 06-06-23

Délibération 28-2023 relative au BR1 2023-CFA

Délibération 29-2023 relative au BR1 2023-UNIV

Délibération 30-2023 relative au BR1 2023-URCA

Annexe : BR1

Délibération 31-2023 relative à Erasmus+

Annexe : Taux applicables Erasmus 2023-2024

Délibération 32-2023 relative à la nomination du Commissaire aux comptes

Annexe : Commissaires aux comptes

Délibération 33-2023 relative à l'approbation des délibérations des CEA

Annexe : Délibérations CEA

Deliberation n°1 relative au PV du 11 ocotbre 2022

Annexe : PV CAC 11-10-22

Délibération n°2 relative à l'accréditation des formations

Annexe : documents accréditation

Délibération n°3 relative aux postes au fil de l'eau

Annexe : note à délibérer - publication fil de l'eau MC01 (DSP CEJESCO) et MC08 (LSH - CRIMEL) - CA