Protocole sanitaire - rentrée 2021-2022

Publié le 21 septembre 2021

Protocole sanitaire

Rentrée 2021-2022

Depuis le 1er septembre 2021, le fonctionnement de l’université est de nouveau en mode « normal » avec retour de l’ensemble des personnels et des étudiants sur sites en présentiel à temps complet (les agents qui bénéficient d’un accord individuel télétravail pourront exercer cette modalité dans le respect du protocole d’accord validé avec leur hiérarchie). L’objectif est de retrouver un fonctionnement le plus proche de la situation ordinaire, sans pour autant oublier les gestes barrières.

Au sein de l’établissement

Le port du masque est-il obligatoire ?
Le port du masque est obligatoire pour tous en intérieur (sauf bureaux individuels) et aux abords immédiats des bâtiments. Il est facultatif en extérieur sur les campus mais recommandé lors de rassemblements pour lesquels la distanciation physique est difficile ou impossible (files d’attente par exemple).

Comment veiller à la ventilation des espaces clos ?

La ventilation des espaces clos est obligatoire. Il est demandé de renouveler l’air des locaux pendant au moins 5 minutes à chaque intercours. La ventilation de la plupart des amphithéâtres est assurée par un dispositif de ventilation mécanique assurance le renouvellement régulier et adapté de l’air ambiant.

La DPLDD procédera ponctuellement à des mesures de taux de CO2 dans les espaces d’enseignement non pourvus de ventilation mécanique en vue de mettre en œuvre si nécessaire des dispositifs de surveillance de la qualité de l’air.

Quelles sont les jauges à respecter ?
Les espaces d’enseignement (amphithéâtre, salles de cours, de TD et de TP) peuvent être utilisés en jauge complète. Le retour en demi-jauge sera acté par un arrêté du président en cas de dégradation de la situation sanitaire. Un affichage dans les locaux d’enseignement doit préciser l’effectif maximum accueilli en jauge pleine et en demi-jauge. L’affichage rappellera en outre le port du masque et la ventilation obligatoire dans les locaux.

Dans les espaces dédiés à l’accueil du public extérieur à l’établissement (hors colloques, conférences), une recommandation de 4 m² par personne est mise en œuvre.

Quelles sont les règles de distanciation physique ?
La distanciation physique de 1 mètre (2 mètres dans les situations où le masque n’est pas porté) reste en vigueur dans la mesure du possible.

Les événements conviviaux internes aux services sont-ils possibles ?

Oui la tenue d’évènements conviviaux internes aux services est possible, dans le respect des gestes barrières. Les évènements doivent se tenir de préférence en extérieur ou à défaut avec un espace disponible de 4 m² par personne.

Pour qui le passe sanitaire est-il exempté à l’université ?

Les personnes exemptées du passe sanitaire à l’université sont :

  • les personnels (vacataires et doctorants compris) et étudiants dont les activités en lien direct avec l’enseignement et la recherche se déroulent dans les locaux de l’université (espaces d’enseignement, bibliothèques universitaires, espaces de travail et de détente, médecine préventive, cafétérias, locaux associatifs etc.) ;
  • les membres de jury de thèses ou de stages ;
  • les intervenants d’entreprises extérieures, commerciaux en visites ou interventions ;
  • les personnalités extérieures participant aux instances de l’établissement ;
  • les personnels des organismes de recherche travaillant dans une unité mixte de recherche hébergée dans l’établissement ;
  • les membres des associations et salariés des start-up hébergées dans les locaux de l’université ;
  • les visiteurs occasionnels au sein des services ;
  • le public se rendant à un guichet ou dans un service de l’établissement.

Pour qui le passe sanitaire est-il exigé à l’université ?

Le passe sanitaire est exigé pour :

  • les personnels bénéficiant d’une visite médicale au sein du service de médecine de prévention et pathologies professionnelles du P. Deschamps ;
  • l’ensemble des professionnels de santé (personnels des services sociaux-médicaux, de médecine préventive universitaire, personnels hospitalo-universitaires). À compter du 14 septembre 2021, la vaccination devient obligatoire pour ces personnels (au moins la 1ère dose et les 2 doses à compter du 16 octobre 2021) ;
  • l’ensemble des étudiants en santé (hors dispositifs PAS et LAS), amenés à intervenir dans le cadre de leur cursus dans les centres hospitaliers et autres locaux en lien avec la santé. Ils sont concernés par la vaccination obligatoire et doivent à ce titre disposer d’un passe sanitaire ;
  • les enseignements ou les sorties pédagogiques réalisés en dehors des locaux universitaires dans des locaux soumis à la présentation du passe (ex : piscine municipale, locaux accueillant d’autres publics) ;
  • la participation du public extérieur à tout évènement scientifique, sportif, festif ou culturel (séminaire, colloque, conférence, soutenance de thèse, animation, remise de diplômes, portes ouvertes, forum etc.).

Comment le contrôle du passe sanitaire est-il effectué ?
Le contrôle des passes sanitaires est réalisé exclusivement via l’application « Tous andi Covid Vérif ». La procédure d’habilitation des personnels de l’établissement à contrôler le passe sanitaire est décrite dans l’arrêté n°2021-35 du 31 août 2021.

Je ne suis pas vacciné, comment puis-je obtenir mon passe sanitaire ?
Le dispositif d’offre de tests antigéniques sur les sites de Reims et de Troyes est remis en place par le SUMPPS et aménagé en fonction des demandes. La distribution d’autotests aux personnels et aux étudiants est remise en œuvre. Il est rappelé néanmoins que les autotests ne peuvent donner lieu à la délivrance d’un passe sanitaire que s’ils sont réalisés sous le couvert d’un professionnel de santé qui s’assurera du bon respect de la procédure de test.

Quelles sont les dispositions pour les personnels vulnérables ?
À compter du 1er septembre 2021, les personnels vulnérables doivent désormais revenir en présentiel en bénéficiant, si besoin, de mesures de protection appropriées.

Exemples de mesures de protection renforcées :

  • L’isolement du poste de travail (bureau individuel ou permettant le respect de la distanciation physique – 1 mètre) ou, à défaut, son aménagement, pour limiter au maximum le risque d’exposition (horaires, mise en place de protections) ;
  • Le respect strict des gestes barrières sur le lieu de travail et tout lieu fréquenté par la personne dans le cadre de son activité professionnelle ;
  • L’absence ou à défaut la réduction au maximum du partage du poste de travail ;
  • Le nettoyage et la désinfection du poste de travail et des surfaces touchées par la personne au moins en début et en fin de poste, en particulier lorsque ce poste est partagé ;
  • Une adaptation des horaires d’arrivée et de départ afin de garantir le respect de la distanciation physique, lorsque les horaires de travail habituels de l’agent ne permettent pas, compte tenu des moyens de transport qu’il utilise, le respect de cette distanciation au cours du trajet entre le domicile et le lieu de travail ;
  • La mise à disposition par l’employeur, si les moyens de transport habituellement utilisés par l’agent pour se rendre sur son lieu de travail l’exposent à des risques d’infection par le virus SARS-CoV-2, de masques à usage médical en nombre suffisant pour couvrir les trajets entre le domicile et le lieu de travail.

Dans l’hypothèse où, en dépit de ces mesures de protection renforcées, un agent se considérant « personne vulnérable » exprime le souhait de déroger au principe de retour au travail en présentiel, il doit adresser sa demande à la DRH, sous couvert de la voie hiérarchique. La DRH instruira le dossier en lien avec le service de médecine de prévention. Un certificat médical d’isolement actualisé à partir du 1er septembre 2021 devra impérativement être fourni.

Le dispositif « signalement-coronavirus »

J'ai été en contact avec une personne dépistée positive mais je suis vacciné-e, que dois-je faire ?
Vous avez été informé-e de la proximité avec une personne dépistée positive.

Dans ce cas, vous n’êtes plus tenus de respecter l’isolement et pouvez continuer à vous rendre dans l’établissement en présentiel. Cependant, vous devez :

  • Réaliser immédiatement un test PCR ou un test antigénique afin de repérer une éventuelle contamination et renouveler ce test 7 jours plus tard ;
  • être particulièrement attentifs à limiter vos interactions sociales et informer de votre situation les personnes côtoyées dans les 48 h précédent l’information indiquant que vous êtes « cas contact »
  • informer l'établissement de votre situation via l'adresse signalement-coronavirus@univ-reims.fr en complétant le formulaire prévu à cet effet

J'ai été en contact avec une personne dépistée positive mais je ne suis pas vacciné-e, que dois-je faire ?

Vous avez été informé-e de la proximité avec une personne dépistée positive.

Dans ce cas, vous devez

  • respecter un isolement strict de 7 jours à compter de la date de contact rapproché avec la personne positive ou symptomatique ;
  • réaliser immédiatement un test PCR ou un test antigénique afin de repérer une éventuelle contamination et renouveler ce test 7 jours plus tard
  • être particulièrement attentifs à limiter vos interactions sociales et informer de leur situation les personnes côtoyées dans les 48 h précédent l’information indiquant qu’ils sont « cas contact ».

Informer l'établissement de votre situation via l'adresse signalement-coronavirus@univ-reims.fr en complétant le formulaire prévu à cet effet

L’isolement est levé si le dernier test est négatif.

Je suis positif ou symptomatique, que dois-je faire ?
Vous avez été dépisté positif ou vous êtes symptomatique, vous devez :

  • vous isoler immédiatement pour une durée de 10 jours à compter de la date de réalisation du test, ou à compter de l’apparition des symptômes ;
  • réaliser un test PCR ou antigénique ;
  • collaborer avec les enquêteurs de la CPAM pour la réalisation du « contact tracing » concernant les personnes côtoyées dans les 48 précédant le test ou l’apparition des symptômes ;
  • vérifier l’apparition éventuelle de symptômes, notamment par une prise de température ;
  • informer l'établissement de votre situation via l'adresse signalement-coronavirus@univ-reims.fr en complétant le formulaire prévu à cet effet.
  • en cas de température le 10e jour d’isolement, celui-ci doit être prolongé de 48 h.

Que se passe-t-il si plusieurs cas positifs sont recensés sur une même période ?
En présence de 3 cas positifs ou plus sur une période de 7 jours au sein d’un même service ou d’un même groupe d’étudiants (promotion, groupe TD selon l’organisation et l’effectif de la filière), les enseignements doivent passer en mode hybride et seuls les étudiants disposant d’un passe sanitaire valide sont autorisés à suivre les enseignements en présentiel. Ce dispositif est mis en place pour une période de 7 jours à compter de la déclaration du 3e cas positif.

Organisation des manifestations étudiantes

Les événements festifs étudiants sont-ils autorisés ?
Les événements festifs étudiants organisés par des associations étudiantes des établissements d’enseignement supérieur dans ces établissements et en dehors seront autorisés sous réserve qu’ils soient organisés dans le respect du protocole sanitaire. Les associations étudiantes organisatrices des événements sont responsables de la mise en œuvre des consignes sanitaires applicables, que les événements se déroulent à l’intérieur ou à l’extérieur des établissements d’enseignement supérieur.

Quels sont les lieux autorisés pour un événement ?
Les événements pourront se dérouler dans les lieux suivants :

  • établissements d’enseignement supérieur en intérieur ou en extérieur ;
  • établissements recevant du public, soumis à l’obligation de mettre en place le contrôle du passe sanitaire, tels que définis aux 1° et 6° du II de l’article 47-1 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

Quelles sont les conditions d’organisation des manifestations étudiantes ?
L’organisation d’un événement festif nécessite l’autorisation du chef d’établissement (lorsque l’évènement est organisé au sein de l’établissement) ou l’information du chef d’établissement (lorsque l’évènement n’est pas organisé dans l’enceinte de l’établissement mais dans un autre ERP soumis au passe sanitaire).

Il est demandé d’élaborer une fiche de description de l’événement la plus complète possible. Dans le cas où l’événement se déroule au sein de l’établissement, cette fiche sert de support au dialogue avec le responsable de l’établissement, qui pourra proposer des améliorations à l’organisation présentée. Il devra être ajouté sur cette fiche, les éléments suivants :

  • Mise en place du contrôle du passe sanitaire et du respect de la jauge
  • Mise à disposition de gel hydro-alcoolique
  • •Mise en place d’un cahier de rappel papier ou numérique (et les modalités de recueil et de conservation des données induites)
  • Ventilation mécanique et aération ainsi que le suivi de la concentration en CO2 dans l’air ambiant
  • L’identification du référent Covid chargé de veiller à la mise en œuvre des consignes sanitaires, et d’être l’interlocuteur des autorités sanitaires le cas échéant

L’association organisatrice reste la seule responsable de la mise en œuvre des mesures sanitaires et du respect des règles applicables.

Quelles sont les conditions de validité du passe sanitaire ?
Le passe sanitaire existe en deux formats : la version papier et la version électronique, disponible sur l’application #Tous AntiCovid.

Il doit montrer une preuve sanitaire parmi les trois suivants :

  • Schéma vaccinal complet
  • Un test PCR ou antigénique ou auto-test supervisé négatif de moins de 72 heures
  • Le résultat d’un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid-19 datant d’au moins 11 jours et de moins de 6 mois.

Comment mettre en place le contrôle du passe sanitaire ?
L’organisateur doit désigner et formaliser dans un document la liste des personnes qui seront en charge de contrôler le passe sanitaire. L’association organisatrice est chargée du contrôle du passe sanitaire, sauf accord avec l’exploitant de l’ERP ou le chef d’établissement, prévoyant que l’exploitant ou l’établissement prennent en charge ce contrôle.

Ces personnes sont équipées de l’application TousAntiCovid Vérif pour effectuer les contrôles des preuves sanitaires.

Il peut être envisagé de faire appel à un prestataire dans le domaine de la sécurité.

Quelle jauge pour les manifestations étudiantes ?
Afin de garantir le respect des distanciations physiques, une jauge de 75% est mise en place dans l’espace clos où se déroule l’événement. Ce sont les organisateurs qui contrôlent le respect de la jauge.

Il convient d’indiquer la jauge d’accueil maximal du lieu avec un affichage à l’entrée du lieu de l’événement.

Le port du masque est-il obligatoire ?
Le port du masque est recommandé. Les masques devront, dans la mesure du possible, être mis à disposition des participants en cas d’oubli de leur part ou de masques défectueux.

Comment mettre en place un cahier de rappel ?
L’accès à l’événement sera conditionné à l’enregistrement par les participants au moyen d’un cahier de rappel qui devra être mis en place lors de l’événement sous l’un des 2 formats suivants :

  • Le format papier qui constitue un traitement de données personnelles soumis à la réglementation (Règlement Général sur la Protection des Données et loi Informatique et Liberté). Ainsi, il convient de se limiter aux données nécessaires (nom, prénom, moyen de contact, date et heure d’arrivée)
    Ces informations doivent uniquement être utilisées pour faciliter la recherche des cas contacts, lorsque les autorités sanitaires en font la demande.
    Les données ainsi collectées doivent être détruites au terme de 15 jours
  • Le format numérique est à privilégier, car c’est une alternative plus protectrice des données personnelles, qui a reçu un avis positif de la CNIL. Un site web est mis à disposition pour les organisateurs, afin de générer un QR Code : https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr/
    Les participants doivent alors scanner le QR code qui se situera à l’entrée.

Quand aérer les locaux ?
Les locaux doivent être aérés en permanence si les conditions le permettent, au minimum plusieurs minutes toutes les heures.