Protocole sanitaire à compter du 9 décembre 2021

Dernière mise à jour le 03 janvier 2022

Conformément à l’arrêté du président de l’université n°2021-77 portant mesure de police.

La mise à jour du protocole sanitaire de rentrée à l’université se justifie par la dégradation de la situation sanitaire en France et la hausse significative du nombre de cas de contaminations depuis le mois de novembre.

Port du masque :

  • Obligatoire pour tous en intérieur à l’exception des bureaux individuels ;
  • Obligatoire en plein air, sur l’ensemble du domaine universitaire

Surveillance de la qualité de l’air

La ventilation régulière des espaces intérieurs est obligatoire. Il est demandé de renouveler l’air des locaux pendant au moins 5 minutes à chaque intercours.

La ventilation de la plupart des amphithéâtres est assurée par un dispositif de ventilation mécanique assurant un renouvellement régulier et adapté de l’air ambiant, notamment via des détecteurs de taux de CO2 ;

La DPLDD procèdera ponctuellement à des mesures de taux de CO2 dans les espaces d’enseignement non pourvus de dispositif de ventilation mécanique, en vue de mettre en œuvre si nécessaire des dispositifs de surveillance de la qualité de l’air.

Autres gestes barrières, distanciation physique et jauges :

Les espaces d’enseignement (amphithéâtres, salles de cours, de TD et de TP) peuvent être utilisés en jauge complète. Cependant, la distanciation physique de 1 m (2 m dans les situations où le masque n’est pas porté) reste en vigueur.

Un affichage dans les locaux d’enseignement doit préciser l’effectif maximum accueilli en jauge pleine et en demi-jauge. Le retour en demi-jauge sera signifié par un arrêté du président en cas de nécessité consécutive à l’évolution de la situation sanitaire. L’affichage rappellera en outre le port du masque et la ventilation obligatoire des locaux.

Dans les espaces dédiés à l’accueil du public extérieur à l’établissement (hors colloques, conférences), il est recommandé de prévoir 4 m² par personne.

Une distanciation physique de 2 m doit être assurée dans les espaces de restauration pendant les moments où le masque n’est pas porté. Les jauges d’accueil de ces espaces devront être modifiées en conséquence.

Les chefs de services peuvent recourir au travail à distance jusqu’à trois jours par semaine pour les agents placés sous leur autorité, sur accord préalable de la direction générale des services, et dans la mesure où ces dispositions permettent de maintenir un accueil de qualité pour les étudiants, ainsi que la continuité des activités pédagogiques, de recherche et administratives.

Examens

L’organisation des espaces d’examens et concours dédié aux étudiants doit se faire dans le respect du protocole sanitaire du mesri communiqué le 16 novembre 2021.

Manifestations et évènements festifs

L’organisation de réunions, colloques, conférences, séminaires reste possible dans les conditions suivantes :

  • respect des gestes barrière et particulièrement de la distanciation physique de 1m entre participants ;
  • absence de pots, cocktails, cafés dans le cadre de la manifestation ;
  • ventilation régulière des locaux ;
  • liste nominative des participants. En cas de contamination dans les jours suivants la participation à la manifestation, ils sont invités à se signaler sur signalement-coronavirus@univ-reims.fr ;

La tenue d’évènements conviviaux internes aux services et directions est suspendue.

Autres évènements

Les accueil-café pour les réunions de travail sont suspendus.
Il est recommandé de ne pas organiser de déjeuners de travail sur le domaine universitaire.

Passe sanitaire1 :

Situations d’exemption du passe sanitaire à l’université

Pour les personnels (vacataires et doctorants compris) et les étudiants de l’URCA, de manière générale, le passe sanitaire n’est pas exigé à l’université pour les activités en lien direct avec l’enseignement et la recherche se déroulant dans les locaux de l’université (espaces d’enseignement, bibliothèques universitaires, espaces de travail et de détente, médecine préventive, cafétérias, locaux associatifs etc.).

Pour les personnes extérieures, le passe sanitaire n’est pas exigé dans les cas suivants :

  • Membres de jury de thèses ou de stages ;
  • Intervenants d’entreprises extérieures, commerciaux en visites ou interventions ;
  • Personnalités extérieures participant aux instances de l’établissement ;
  • Personnels des organismes de recherche travaillant dans une unité mixte de recherche hébergée dans l’établissement ;
  • Membres des associations et salariés des start-up hébergées au sein des locaux de l’université ;
  • Visiteurs occasionnels au sein des services ;
  • Public se rendant à un guichet ou dans un service de l’établissement

1 Le passe sanitaire correspond soit :
A un schéma vaccinal complet : 7 jours après la 2e injection pour les vaccins à double injection (Pfizer, Moderna, AstraZeneca) ; 28 jours après l'injection pour les vaccins avec une seule injection (Johnson & Johnson) ; 7 jours après l'injection pour les vaccins chez les personnes ayant eu un antécédent de Covid (1 seule injection).
A la preuve d’un test négatif de moins de 72 h
Au résultat d'un test RT-PCR ou antigénique positif attestant du rétablissement de la Covid-19, datant d'au moins 11 jours et de moins de 6 mois

Situations pour lesquelles le passe sanitaire est exigé :

Les personnels bénéficiant d’une visite médicale au sein du service de médecine de prévention et pathologies professionnelles du P. Deschamps devront présenter un passe sanitaire pour accéder au
service situé au sein de l’hôpital Sébastopol.

L’ensemble des professionnels de santé (personnels des services sociaux-médicaux, de médecine préventive universitaire, personnels hospitalo-universitaires) doivent disposer d’un passe sanitaire.

L’ensemble des étudiants en santé (hors dispositifs PAS et LAS) et en psychologie, amenés à intervenir dans le cadre de leur cursus, dans les centres hospitaliers et autres locaux en lien avec la santé sont concernés par la vaccination obligatoire et doivent disposer d’un passe sanitaire.

Lors d’enseignements ou sorties pédagogiques réalisés en dehors des locaux universitaires dans des locaux soumis à la présentation du passe (ex : piscine municipale, locaux accueillant d’autres publics).

Lors de la participation (personnels, étudiants, public extérieur) à tout évènement scientifique, sportif, festif ou culturel (séminaire, colloque, conférence, animation, remise de diplômes, portes ouvertes, forum etc.). À noter que les réunions ou séminaires internes à un laboratoire ne sont pas concernés dans la mesure où il n’y a pas de public extérieur.

Informations complémentaires

Les personnels de l’établissement autorisés à contrôler le passe sanitaire sont officiellement désignés (arrêté du président n° 2021-35).

Le contrôle des passes sanitaires est réalisé via l’application « Tous anti Covid Vérif ».

Les autotests sont mis à disposition des personnels et aux étudiants qui en font la demande. Il est rappelé néanmoins que les autotests ne peuvent donner lieu à la délivrance d’un passe sanitaire que s’ils sont réalisés sous le couvert d’un professionnel de santé qui s’assurera du bon respect de la procédure de test.

Les personnels et les étudiants non vaccinés sont invités à se faire vacciner dans les centres de vaccination.

Personnels vulnérables

Depuis le 1er septembre 2021, les personnels vulnérables doivent revenir en présentiel en bénéficiant, si besoin, de mesures de protection renforcées.

Exemples de mesures de protection renforcées :

  • L’isolement du poste de travail (bureau individuel ou permettant le respect de la distanciation physique – 1 mètre) ou, à défaut, son aménagement, pour limiter au maximum le risque d’exposition (horaires, mise en place de protections) ;
  • Le respect strict des gestes barrières sur le lieu de travail et tout lieu fréquenté par la personne à l’occasion de son activité professionnelle ;
  • L’absence ou à défaut la réduction au maximum du partage du poste de travail ;
  • Le nettoyage et la désinfection du poste de travail et des surfaces touchées par la personne au moins en début et en fin de poste, en particulier lorsque ce poste est partagé ;
  • Une adaptation des horaires d’arrivée et de départ afin de garantir le respect de la distanciation physique, lorsque les horaires de travail habituels de l’agent ne permettent pas, compte tenu des moyens de transport qu’il utilise, le respect de cette distanciation au cours du trajet entre le domicile et le lieu de travail ;
  • La mise à disposition par l’employeur, si les moyens de transport habituellement utilisés par l’agent pour se rendre sur son lieu de travail l’exposent à des risques d’infection par le virus SARS-CoV-2, de masques à usage médical en nombre suffisant pour couvrir les trajets entre le domicile et le lieu de travail.

Dans l’hypothèse où un agent se considérant « personne vulnérable » demande, malgré ces mesures de protection renforcée, à déroger au principe de retour au travail en présentiel, sa demande est à adresser à la DRH, sous couvert de la voie hiérarchique, pour instruction, en lien avec le service de médecine de prévention.

Un certificat médical d’isolement actualisé à partir du 1er septembre 2021 devra impérativement être fourni.

Dispositif « signalement-coronavirus » :

Le dispositif de signalement via l’adresse « signalement-coronavirus@univ-reims.fr » reste en vigueur pour tout étudiant ou personnel « cas contact », symptomatique ou déclaré positif ;
Les personnels et étudiants qui font un signalement « cas contact », sont invités à préciser s’ils sont soumis ou non à une période d’isolement2.

En raison de l'évolution de la situation sanitaire, les règles applicables en cas de contamination ou de déclaration de cas contact sont les suivantes à compter du 3 janvier 2022 :

Vous avez des symptômes :

  • Ne venez pas à l'Université, ou rentrez chez vous.
  • Isolez-vous immédiatement
  • Réalisez un test PCR ou antigénique pour savoir si vous êtes positif ou non à la Covid 19.

Vous avez un dépistage positif et vous avez un schéma vaccinal complet :

  • Ne venez pas à l'Université, ou rentrez chez vous.
  • Isolez-vous immédiatement pour une durée de 7 jours. Cet isolement peut être limité à 5 jours à la condition de disposer au 5e jour d'un test PCR ou antigénique négatif, et de ne pas avoir de symptômes depuis les dernières 48 h.

Vous avez un dépistage positif et vous n'avez pas de schéma vaccinal complet :

  • Ne venez pas à l'Université, ou rentrez chez vous. Isolez-vous immédiatement pour une durée de 10 jours. Cet isolement peut être limité à 7 jours à la condition de disposer au 7e jour d'un test PCR ou antigénique négatif, et de ne pas avoir de symptômes depuis les dernières 48 h.

Vous êtes cas contact et vous avez un schéma vaccinal complet :

  • Vous devez faire un test PCR ou antigénique. Si celui-ci est négatif et que vous n'avez pas de symptômes, il n'est pas nécessaire de vous isoler.
  • Vous devez réaliser un autotest au 2e et au 4e jour (autotests disponibles gratuitement en pharmacie sur présentation du justificatif de cas contact). En cas d'autotest positif, les résultats doivent être confirmés par un test PCR ou antigénique.

Vous êtes cas contact et vous n'avez pas de schéma vaccinal complet :

  • Vous devez faire immédiatement un test PCR ou antigénique. Si celui-ci est négatif, vous devez malgré tout vous isoler pendant 7 jours.
  • Vous devez refaire un test PCR ou antigénique à l'issue des 7 jours. L'isolement se termine si ce second test est négatif.

Dans tous les cas ci-dessus : Merci de compléter une fiche de signalement (ci-dessous)

2 Cette information est donnée par la CPAM selon que le cas contact est vacciné ou non