EC 1 - Droit de l'entreprise individuelle LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Droit de l'entreprise individuelle LP
Intitulé de la matière en anglais
-
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
20 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours s’articule autour des grands thèmes d’étude du droit de l’entreprise individuelle sous l’angle de la pratique notariale. Les thèmes principalement abordés sont : la distinction entre l’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire, le commerçant (son statut, son régime matrimonial, ses obligations, sa responsabilité et les moyens de la limiter), le fonds de commerce et le bail commercial.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
- Maîtriser des règles de droit de l’entreprise individuelle. - Faire le lien avec la pratique notariale.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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20 |
- |
- |
- |
- |
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EC 2 - Droit des sociétés LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Droit des sociétés LP
Intitulé de la matière en anglais
Company law
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
20 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours s’articule autour des grands thèmes d’étude du droit des sociétés sous l’angle de la pratique notariale. Les thèmes principalement abordés sont : la distinction entre les sociétés civiles et les sociétés commerciales, le contrat de société, les règles générales de fonctionnement des sociétés (gestion, assemblées générales, etc.), et l’étude de quelques sociétés (SCI, SARL, etc.).
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
- Maîtriser les règles de droit des sociétés. - Faire le lien avec la pratique notariale.
Enseignant référent
- AUBRY Marie-christine
- marie-christine.aubry@univ-reims.fr
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20 |
- |
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EC 1 - Fiscalité LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Fiscalité LP
Intitulé de la matière en anglais
Taxation law
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
30 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours aborde principalement le thème de la fiscalité de la transmission du patrimoine à titre gratuit (donation et succession) et à titre onéreux (en cas de vente immobilière : droits d'enregistrement, TVA, plus-values immobilières des particuliers.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
- Maîtriser les règles relatives à la fiscalité de la transmission du patrimoine à titre gratuit, entre vifs et à cause de mort ; - Comprendre l'articulation entre les droits d'enregistrement et la TVA ; déterminer le champ d'application de chaque régime fiscal.
- Apprendre à détecter les hypothèses d'exonération de plus-value immobilière ; à défaut, savoir déterminer le montant de l'impôt à retenir sur le prix de vente.
Enseignant référent
- LOGEART Frederic
- frederic.logeart@univ-reims.fr
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30 |
- |
- |
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- |
- |
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EC 1 - Gestion et vente de l'immeuble LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Gestion et vente de l'immeuble LP
Intitulé de la matière en anglais
Property management and sale
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
24 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours aborde notamment, sous l’angle de la pratique notariale, la vente immobilière (notamment la VEFA, la mise en lotissement), et le droit de la copropriété.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Acquérir les connaissances des clauses et des mécanismes de la vente immobilière et du droit de la copropriété
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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24 |
- |
- |
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EC 2 - Droit de l'urbanisme et de la construction LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Droit de l'urbanisme et de la construction LP
Intitulé de la matière en anglais
Urban planning law
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
15 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Droit de l'urbanisme : - Les documents locaux d’urbanisme. - Les certificats d’urbanisme. - Les autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclarations préalables). - Règles spécifiques intéressant les lotissements. Droit de la construction : Responsabilité des constructeurs et assurances obligatoires.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Connaître les données essentielles du droit de l'urbanisme et de la construction appliquées aux domaines de compétence du notaire.
Enseignant référent
- ROLLIN Bertrand
- bertrand.rollin@univ-reims.fr
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15 |
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EC 3 - Droit rural et de l'environnement LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Droit rural et de l'environnement LP
Intitulé de la matière en anglais
Rural and environmental law
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
12 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Maitrise foncière : Définition du champ d'application du statut du fermage et des principaux éléments constitutifs de ce statut. Etude des différentes catégories de baux à ferme, éléments civils et fiscaux. Etude des droits de préemption en matière rurale. Exploitation agricole : Etude des différents types de sociétés rurales (foncières et d'exploitation) et de leurs principales caractéristiques.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
- Identifier et qualifier les conventions permettant aux exploitants de s'assurer la maitrise en propriété ou en jouissance des biens qu'ils exploitent - Connaître les différentes formes d'exploitation individuelle ou sous forme sociale.
Enseignant référent
- DELEGRANGE Damien
- damien.delegrange@univ-reims.fr
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12 |
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EC 4 - Publicité foncière LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Publicité foncière LP
Intitulé de la matière en anglais
Land registry
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
10 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours s’attache plus particulièrement aux aspects notariaux de la matière. Deux points, en particulier, sont mis en avant. Le premier est consacré aux règles d’organisation de la publicité foncière (ex : présentation du service de la publicité foncière). Le second porte sur les actes soumis à publicité foncière et les formalités inhérentes à leur inscription.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Maîtriser les règles relatives à la publicité foncière en mettant en avant certains aspects notariaux de la matière.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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10 |
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EC 1 - Rédaction d'actes courants LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Rédaction d'actes courants LP
Intitulé de la matière en anglais
Drafting standard deeds
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
12 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours sert à l’apprentissage des règles de rédaction des actes courants.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Maîtriser les règles de rédaction des actes courants.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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12 |
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EC 2 - Droit professionnel notarial LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Droit professionnel notarial LP
Intitulé de la matière en anglais
Notarial law
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
15 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours s’articule autour des grands thèmes d’étude de la déontologie et des règles d’organisation de la profession. Les thèmes principalement abordés sont : l’étude de l’acte notarié, du tarif s’appliquant aux actes notariés et les structures professionnelles.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
- Maîtriser les règles élémentaires de la déontologie professionnelle. - Connaître les structures de représentation de la profession notariale.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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15 |
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EC 1 - Evaluation en entreprise LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Evaluation en entreprise LP
Intitulé de la matière en anglais
-
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
115 |
Description de l'enseignement
Pendant l’exécution de l’alternance pour les étudiants ayant conclu un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation et pendant les 12 semaines consécutives de stage pour ceux inscrits en formation initiale, les étudiants doivent accomplir les actes dont leur employeur ou maître de stage leur confie la réalisation. Les tâches qui leur sont dévolues doivent porter sur des domaines diversifiés, afin que les candidats bénéficient du champ de connaissances le plus étendu possible. Un document d’évaluation en entreprise établi par la responsable de formation est adressé à l’employeur ou au maître de stage. Ce dernier doit rendre compte des tâches accomplies, faire ressortir les apports de l’expérience professionnelle acquise ainsi que les éventuelles difficultés rencontrées par l’employé ou le stagiaire. Une note sur 20, prenant en compte les appréciations précitées, est attribuée par le notaire employeur ou maître de stage.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Evaluer le travail de l’étudiant réalisé en entreprise lors de l’alternance ou du stage de 12 semaines consécutives.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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115 |
EC 2 - Rapport de stage écrit LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Rapport de stage écrit LP
Intitulé de la matière en anglais
-
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
115 |
Description de l'enseignement
Pendant l’exécution de l’alternance pour les étudiants ayant conclu un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation et pendant les 12 semaines consécutives de stage pour ceux inscrits en formation initiale, les étudiants doivent accomplir les actes dont leur employeur ou maître de stage leur confie la réalisation. Les tâches qui leur sont dévolues doivent porter sur des domaines diversifiés, afin que les candidats bénéficient du champ de connaissances le plus étendu possible. Chaque étudiant est suivi par un universitaire « référent », membre de l’équipe pédagogique, qui s’assure que l’élaboration du rapport d’activités ou du rapport de stage se déroule dans des conditions satisfaisantes. Le rapport d’activités ou le rapport de stage (de 30 pages environ, sans les annexes) doit rendre compte des tâches accomplies, faire ressortir les difficultés rencontrées par l’intéressé ainsi que les réflexions que lui inspire cette expérience. Le rapport d’activités ou le rapport de stage est soutenu devant l’universitaire référent et un représentant de l’étude notariale. Une note sur 20, prenant en compte la qualité intrinsèque du rapport, est attribuée.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
L’alternance ou le stage a pour fonction de permettre aux étudiants de se préparer au métier de collaborateur de notaire, rédacteur d’actes, en mettant en œuvre les connaissances acquises dans les matières dispensées durant l’année universitaire.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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115 |
EC 3 - Rapport de stage soutenance LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Rapport de stage soutenance LP
Intitulé de la matière en anglais
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Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
115 |
Description de l'enseignement
Pendant l’exécution de l’alternance pour les étudiants ayant conclu un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation et pendant les 12 semaines consécutives de stage pour ceux inscrits en formation initiale, les étudiants doivent accomplir les actes dont leur employeur ou maître de stage leur confie la réalisation. Les tâches qui leur sont dévolues doivent porter sur des domaines diversifiés, afin que les candidats bénéficient du champ de connaissances le plus étendu possible. Chaque étudiant est suivi par un universitaire « référent », membre de l’équipe pédagogique, qui s’assure que l’élaboration du rapport d’activités ou de stage se déroule dans des conditions satisfaisantes. Le rapport d’activités ou de stage (de 30 pages environ, sans les annexes) doit rendre compte des tâches accomplies, faire ressortir les éventuelles difficultés rencontrées par l’intéressé ainsi que les réflexions que lui inspire cette expérience. Le rapport d’activités ou de stage est soutenu devant l’universitaire référent et un représentant de l’étude notariale. Une note sur 20, prenant en compte la qualité de la soutenance orale (d’une durée de 40 à 60 minutes), est attribuée.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
L’alternance ou le stage a pour fonction de permettre aux étudiants de se préparer au métier de collaborateur de notaire, rédacteur d’actes, en mettant en œuvre les connaissances acquises dans les matières dispensées durant l’année universitaire.
Enseignant référent
- BAILLON-WIRTZ Nathalie
- nathalie.baillon-wirtz@univ-reims.fr
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115 |
EC 4 - Anglais notarial LP
Type de diplôme
Licence professionnelle
Mention / Spécialité
Métiers du notariat (NOTARIAT)
Composante porteuse
UFR Droit et Science Politique
Intitulé de la matière
Anglais notarial LP
Intitulé de la matière en anglais
English for notaries
Répartition des heures d'enseignement
Présentiel |
Distanciel |
CM |
TD |
TP |
CM |
TD |
TP |
TE |
0 |
15 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Description de l'enseignement
Le cours de langue a pour principal objectif de fournir aux étudiants un vocabulaire spécifique à la matière notariale et de consolider leurs connaissances et compétences. Le cours s’articule autour de différents supports (audio, vidéo, textes et documents authentiques), où les compétences langagières propres à l’anglais y sont travaillées.
Enseignement dispensé en
Objectifs de l'enseignement
Le premier objectif est de fournir aux étudiants un vocabulaire à la fois générique et spécifique à leurs parcours et de consolider leurs connaissances et compétences dans la matière. Le second objectif est de préparer les étudiants au contexte professionnel, notamment dans la rédaction de courriers.
Enseignant référent
- MARCHAND Stephanie
- stephanie.marchand@univ-reims.fr
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15 |
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Total semestre |
158 |
15 |
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345 |