Recueil des actes administratifs de 2021
Recueil des actes administratifs de 2020
Recueil des actes administratifs de 2019
Recueil des actes administratifs de 2018
Recueil des actes administratifs de 2017
Recueil des actes administratifs de 2016
Recueil des actes administratifs de 2015
Compositions des commissions Parcoursup
Protection des données personnelles Parcoursup
Délibération n°01-2022 relative à l'approbation du PV du 7 décembre 2021
Annexe : PV CA 07_12_2021
Délibération n°02-2022 relative à l'affectation du résultat de l'exercice 2021
Délibération n°03-2022 relative au compte financier 2021 du CFA
Annexe : Tableaux réglementaires - CFA - COFI 2021
Délibération n°04-2022 relative au compte financier 2021 de la Fondation universitaire
Annexe : Tableaux réglementaires - FONDATION - COFI 2021
Délibération n°05-2022 relative au compte financier 2021 du Réseau ESR
Annexe : Tableaux réglementaires - Réseau ESR - COFI 2021
Délibération n°06-2022 relative au compte financier 2021 du SAIC
Annexe : Tableaux réglementaires - SAIC - COFI 2021
Délibération n°07-2022 relative au compte financier de l'exercice 2021
Annexe : compte financier 2021 univ
Délibération n°08-2022 relative au remboursement des frais de déplacement
Annexe : frais de mission
Délibération n°09-2022 relative à la modification des tarifs de certification DELF DALF
Annexe : tarifs DELF 2022
Délibération n°10-2022 relative aux prestations d'accueil de la Villa Bissinger
Annexe : contexte accueil site VILLA BISSINGER AY et tarifs 2022
Délibération n°11-2022 relative aux formations de l'Institut Georges Chappaz
Annexe : créations de formations IGC
Délibération n°12-2022 relative à la prise de bail de la Villa Bissinger
Annexe : prise de bail Villa Bissinger
Délibération n°13-2022 relative à l'approbation du dossier du bâtiment Open Science Labz
Annexe : bâtiment Open Science Labz
Délibération n°14-2022 relative aux campgnes de promotions interne aux corps des PU
Annexe : promotions dans le corps des professeurs des universités au titre de l'année 2021 et 2022
Délibération n°15-2022 relative à une indemnité exceptionnelle liée à la crise sanitaire
Délibération n°16-2022 relative à l'approbation du plan de transition suite au BEGES
Annexe : plan de transition BEGES
Annexe : double diplôme SEN-USTH
Délibération n°18-2022 relative au calendrier de candidatures Portail Master 2022-2023
Annexe : proposition ca campagne sélection M1
Annexe : exoneration frais d'inscription thèses 2021-2022
Délibération n°20-2022 relative à l'adhésion de l'URCA à la déclaration DORA
Annexe : Note DORA 06_10_2021
Délibération n°21-2022 relative au comité social d'administration
Annexe : Elections professionnelles 2022 _ comité social d'adminsitration
Délibération n°22-2022 relative à l'approbation du PV du 8 mars 2022
Annexe : PV du 8 mars 2022
Délibération n°23-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet établissement
Annexe : document auto-evaluation etablissement URCA
Délibération n°24-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet recherche
Délibération n°25-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet formation
Délibération n°26-2022 instaurant les LDG en matière de politique de rémunération et indemnitaire
Annexe : projet LDG politique de rémunération et indemnitaire
Annexe : LDG promotions
Délibération n°28-2022 relative au renouvellement de la chaire ESS
Délibération n°29-2022 relative au renouvellement de la chaire AFERE
Délibération n°30-2022 relative au renouvellement de la chaire MALDIVE
Délibération n°31-2022 relative au renouvellement de la chaire MAGICS
Délibération n°32-2022 relative au renouvellement de la chaire MATUR
Délibération n°33-2022 relative à la prise de bail de locaux rue Albert Santos à Reims
Annexe : Projet AEROLAB
Délibération n°34-2022 relative au schéma directeur de la vie étudiante
Annexe : schéma directeur de la vie étudiante
Annexe : création d'un double-diplôme
Délibération n°36-2022 relative au calendrier universitaire 2022-2023
Annexe : calendrier universitaire 2022-2023
Délibération n°37-2022 relative à la modification du DU Droit du Numérique
Annexe : DU droit du numérique
Délibération n°38-2022 relative au règlement cadrant le statut de checheur associé
Annexe : règlement cadrant le statut de checheur associé
Délibération n°39-2022 relative à l'élection de membres à la commission des moyens
Délibération n°40-2022 relative à l'élection de membres à la commission des statuts
Délibération n°41-2022 relative à l'élection des représentants des étudiants à la commission éthique
Délibération n°42-2022 relative à la désignation d'éudiants du CA pour la commission FSDIE
Délibération n°43-2022 relative à l'élection de représentants étudiants du CA pour le BVE
Annexe : LDG URCA
Délibération n°45-2022 relative au PV du 7 juin 2022
Annexe : PV CA 07_06_2022
Délibération n°46-2022 relative au BR 2022
Annexe : BR1
Délibération n°47-2022 relative à la reconsitution de fonds propres de la SATT Nord
Annexe : SATT Nord
Délibération n°48-2022 relative à la remise de prix et de cadeaux
Annexe : Note Don INSERM-1
Délibération n°49-2022 relative aux taux applicables pour Erasmus +
Annexe : NoteCA_Taux_applicables_Erasmus2022-2023
Délibération n°50-2022 relative à la tarification de la formation continue
Annexe : Tarification FTLV applicable pour la rentree 2022
Délibération n°51-2022 relative à la prime d'intéressement formation professionnelle
Annexe : Note Intéressement formation professionnelle 2021-2022 (paie 2022) et 2022-2023 (paie 2023)
Délibération n°52-2022 relative au référentiel fonctionnel 2022-23
Annexe : Référentiel fonctionnel
Délibération n°53-2022 relative à l'approbation des délibérations du CEA
Annexe : Délibérations CEA
Délibération n°54-2022 relative à la charte des programmes d'échanges internationaux
Annexe : Charte PEI URCA
Délibération n°55-2022 relative à la création de formations
Annexe : Création de formations
Délibération n°56-2022 relative à la modification de formations
Annexe : Modifications de formations
Délibération n°57-2022 relative à la désignation des membres usagers du conseil documentaire
Annexe : Campagne d'emplois 2023
Délibération n°59-2022 relative à la prime de fin d'année
Délibération n°60-2022relative à la détermination des opérations fléchées
Annexe : Note CA seuil opérations fléchées
Délibération n°61-2022 relative à la modification d'un parcours de BUT
Délibération n°63-2022 relative à la modification des annexes financières de DU et DIU
Annexe : Annexes financières DU DIU
Délibération n°64-2022 relative au dossier d'accréditation de la formation IBODE
Annexe : Acréditation formation IBODE
Délibération n°65 relative à l'approbation du PV du 20 septembre 2022
Annexe : PV du 20 septembre 2022
Délibération n°66 relative à l'approbation du PV du 18 octobre 2022
Annexe : PV du 18 octobre 2022
Délibération n°67 relative au BR n°2 2022 du budget du CFA
Annexe : BR n°2 2022 du budget du CFA
Délibération n°68 relative au BR n°2 2022 du budget de la fondation
Annexe : BR n°2 2022 du budget de la fondation
Délibération n°69 relative au BR n°2 2022 du budget du reseau ESR
Annexe : BR n°2 2022 du budget du reseau ESR
Délibération n°70 relative au BR n°2 2022 du budget du SAIC
Annexe : BR n°2 2022 du budget du SAIC
Délibération n°71 relative au BR n°2 2022 du budget de l'établissement
Annexe : BR n°2 2022 du budget de l'établissement
Délibération n°72 relative au BR 2022
Annexe : BR 2022
Délibération n°73 relative au BI 2023 du budget du CFA
Annexe : BI 2023 du budget du CFA
Délibération n°74 relative au BI 2023 du budget de la fondation
Annexe : BI 2023 du budget de la fondation
Délibération n°75 relative au BI 2023 du budget du réseau ESR
Annexe : BI 2023 du budget du réseau ESR
Délibération n°76 relative au BI 2023 du budget de l'établissement
Annexe : BI 2023 du budget de l'établissement
Délibération n°77 relative au BI 2023
Annexe : BI 2023
Délibération n°78 relative au PPI 2023-2025
Annexe : PPI 2023-2025
Délibération n°79 relative au remboursement des frais de déplacement
Délibération n°80 relative à la modification des tarifs du CIEF
Annexe : modification des tarifs du CIEF
Délibération n°81 relative au rapport social unique 2021
Annexe : rapport social unique 2021
Délibération n°82 relative à la prime relative à des activités exceptionnelles
Délibération n°83 relative au RI URCATECH
Annexe : RI URCATECH
Délibération n°84 relative aux statuts MSHS
Annexe : statuts MSHS
Délibération n°85 relative à la modification des statuts de l'ESI Reims
Annexe : modification des statuts de l'ESI Reims
Délibération n°86 relative au calendrier de sélection eCandidat 2023-2024
Annexe : calendrier selection eCandidat 2023 2024
Délibération n°87 relative au calendrier de sélection eCandidat diplômes d'ingénieur
Annexe : calendrier de sélection eCandidat diplômes d'ingénieur
Délibération n°88 relative au calendrier et aux capacités d'accueil en LP 2023-2024
Annexe : calendrier et capacités LP
Délibération n°89 relative au cadrage et capacités d'accueil de la campagne de recrutement master
Annexe : calendrier et capacités M1
Délibération n°90 relative au à l'approbation des capacités d'accueil santé pour 2023
Annexe : capacités d'accueil santé pour 2023
Délibération n°91 relative à l'approbation des capacités d'accueil pour Parcoursup
Annexe : capacités d'accueil pour Parcoursup
Délibération n°92 relative à la création du DIU Ethique en santé
Annexe : création du DIU Ethique en santé
Délibération n°93 relative au cadrage des dispositifs de soutien à la mobilité internationale
Annexe : cadrage des dispositifs de soutien à la mobilité internationale
Délibération n°01-2022 relative à l'approbation du PV du 15 ocotbre 2021
Annexes :
Délibération n°02-2022 relative à l'élection du VP Etudiant
Délibération n°03-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet formation
Délibération n°04-2022 relative à l'autoévaluation HCERES, volet recherche
Délibération n°05-2022 relative à l'approbation du PV du 24 mai 2022
Annexes :
Délibération n°06-2022 relative à l'avis sur la campagne d'emplois des EEC 2023
Annexes : CE 2023 - EEC
