Recueil des actes administratifs 2015

Arrêtés

2015

Numéro Date

OBJET

2015-01

19/01/2015

Élection partielle à la Commission de la Recherche

2015-02

19/01/015

Renouvellement des représentants des usagers à la Commission de la Recherche de l'URCA

2015-03

20/01/2015

Arrêté de délégation - Directrice Générale des Services

2015-04

10/02/2015

Arrêté 2015-04 : Bureaux de vote - élections à la Commission de la Recherche (HDR)

2015-05

13/02/2015

Arrêté 2015-05 : Proclamation des résultats HDR

2015-06

13/02/2015

Arrêté 2015-06 : proclamation des résultats des usagers

2015-07

16/03/2015

Arrêté 2015-07 : Élections partielles au Conseil de l'UFR Pharmacie

2015-08

01/04/2015

Arrêté 2015-08 : Élections au Conseil de l'UFR de Médecine

2015-10

02/04/2015

Arrêté 2015-10 : Délégation de signature - SIOU-BAIP

2015-11 02/04/2015

Arrêté 2015-11 : Délégation de signature - Service de Prévention des Risques

2015-12 23/04/2015 Arrêté 2015-12 : Délégation de signature - Antonin GAIGNETTE - UFR SESG
2015-13 23/04/2015 Arrêté 2015-13 : Délégation de signature - Marie Odette VICTOR - Direction de la communication
2015-14 22/04/2015 Arrêté n°2015-14 portant délégation de signature à M. Christophe BECKERICH - IUT de Reims Chalons Charleville
2015-15 22/04/2015 Arrêté n°2015-15 portant délégation de signature à M. Christian Bresson-Muller
2015-16 22/04/2015 Arrêté n°2015-15 portant délégation de signature à Mme Daouya Berka
2015-17 22/05/2015 Arrêté n°2015-17 portant délégation de signature à M. David CARTON
2015-18 10/06/2015 Arrêté n°2015-18 portant délégation de signature à Mme Baligand-Roux
2015-19 09/06/2015 Arrêté n°2015-19 délégation Vincent Barbin - projet forêt d'exception
2015-20 24/06/2015 Arrêté n°2015-20 élections ufr droit
2015-21 16/07/2015 Arrêté n°2015-21 délégation de signature à M. Frédéric PIANTONI
2015-22 17/07/2015 Arrêté n°2015-22 délégation de signature à M. Grégory CORNAILLE
2015-23 28/08/2015 Arrêté n°2015-23 délégation de signature à Mme Brigitte COLANTONIO
2015-24 2/09/2015 Arrêté n°2015-24 délégation de signature à Mme Carherine NILLESSE
2015-25 3/09/2015 Arrêté n°2015-25 délégation de signature à Mme Brigitte COLANTONIO
2015-26 15/09/2015 Arrêté n°2015-26 délégation de signature à M. Noureddine MANAMANNI
2015-27 15/09/2015 Arrêté n°2015-27 délégation de signature à M. Harald SCHRAEDER
2015-29 01/10/2015 Arrêté n°2015-29 élection partielle au conseil de gestion de l'ufr sciences éco
2015-30 01/10/2015 Arrêté n°2015-30 délégation de signature à M.Damien Erre et M.Serge Odof
12/10/2015

Arrêté de nomination de Véronique CARRÉ-MÉNÉTRIER

12/10/2015 Arrêté de nomination de Arnaud COUTANT
2015-31 14/10/2015 Arrêté n°2015-31 portant délégation à M. Frédéric PIANTONI
2015-32 14/10/2015 Arrêté n°2015-32 portant délégation à M. Philippe POPLIMONT
2015-33 15/10/2015 Arrêté n°2015-33 délégation de signature à M. Arnaud Coutant
2015-34 15/10/2015 Arrêté n°2015-34 délégation de signature à Mme Véronique Carré-Ménétrier
21/10/2015 Arrêté électoral élections de la COMUE
2015-35 23/10/2015 Arrêté n°2015-35 relatif aux élections staps
2015-36 27/10/2015 Arrêté n°2015-36 élections du directeur de l'ufr SEN
06/11/2015 Arrêté de nomination provisoire de Mme Cécile Ouvrier-Buffet
2015-37 12/11/2015 Arrêté n°2015-37 relatif à la délégation de M. Kueny Guillaume
2015-38 12/11/2015 Arrêté n°2015-38 relatif à l'élection des représentants du personnel espe
2015-39 12/11/2015 Arrêté n°2015-39 relatif à la liste des présidents des bureaux de vote
01/12/2015 Arrêté de nomination de Eric Chatel
07/12/2015 Arrêté de nomination de Olivier Perlot
07/12/2015 Arrêté de nomination de Patrick Ravaux
2015-40 09/12/2015 Arrêté n°2015-40 délégation de signature à M. Stéphane Moreno
2015-41 09/12/2015 Arrêté n°2015-41 délégation de signature à Mme Véronique Carre-Menetrier
2015-42 09/12/2015 Arrêté n°2015-42 délégation de signature à M. Thierry Letellier

2014

Numéro Date OBJET
2014-02 14/05/2014

Portant sur les élections partielles au conseil scientifique Collège D : autres enseignants

2014-03 16/05/2014

Portant délégation de signature à Monsieur Florian BEAUCREUX (VP étudiant) à l'effet de signer tout document administratif relatif au FSDIE

2014-04 20/05/2014

Portant délégation de signature en matière financière et administrative à Monsieur Thierry LETELLIER

2014-05 20/05/2014

Portant délégation de signature en matière administrative à Madame Christine JOURDAIN, Directrice de l'ESPE

2014-08 20/06/2014

Le Président de l'Université de Reims Champagne-Ardenne proclame les résultats du scrutin à la Commission dela Recherche

2014-09 07/07/2014

Portant délégation de signature en matière financière à Monsieur LEGOUDA et en matière de gestion des ressources humaines à Mme BALIGAND-ROUX

2014-11 22/07/2014

Portant délégation de signature à Madame NILLESSE en cas d'absence de Madame BALIGAND-ROUX

2014-12 22/07/2014

Portant délégation de signature à Monsieur David CARTON

2014-13 22/07/2014

Portant délégation de signature à Monsieur Damien ERRE

2014-19 29/09/2014

Élections du Conseil de Gestion de l'UFR Sciences Exactes et Naturelles

2014-21 09/10/2014

Elections au Conseil de Gestion de l'UFR Droit et Science Politique

2014-22 09/10/2014

Elections au Conseil de l'UFR Sciences Economiques, Sociales et de Gestion

2014-23 14/10/2014

Election du Conseil de Gestion de l'UFR Lettres et Sciences Humaines

2014-24 14/10/2014

Election du Conseil de l'UFR d'Odontologie

2014-25 20/10/2014

Arrêté de délégation de signature à Christine Deris - Service Financier

2014-27 13/11/2014

Election du Conseil de l'ESIReims

2014-29 06/11/2014

Election du Conseil de l'ESPE

2014-30 06/11/2014

Election du Conseil de l'IUT de Troyes

2014-31 25/11/2014

Arrêté de délégation de signature à M. Legouda et Mme Baligand-Roux

2014-32 25/11/2014

Arrêté de délégation de signature à Isabelle Mansuy

2014-33 02/12/2014

Election des représentants étudiants au Conseil de l'IFTS

Délibérations

2015

Numéro Date OBJET
1-2015 1501/2015

Délibération relative au budget 2015

2-2015 15/01/2015

Délibération relative à la Campagne d'emplois 2015

19/03/2015 Délibération délégation Président

4-2015

30/03/2015

Compte financier de l'exercice 2014

5-2015 30/03/2015

affectation du résultat du compte financier de l'exercice 2014

6-2015 30/03/2015

Budget rectificatif et ses annexes 2015

7-2015 30/03/2015

Délibération portant sur la création du service général Maison des langues

8-2015 30/03/2015

Délibération relative à l'adoption des statuts de la maison des langues

9-2015 30/03/2015

Délibération relative à la campagne d'emplois du second degré

10-2015 30/03/2015

Délibération relative à campagne emplois BIATSS

11-2015 30/03/2015

Délibération relative à la procédure mutation EC

12-2015 30/03/2015

Délibération relative à l'acceptation d'un terrain pour le siège de l'URCA

13-2015 30/03/2015

Délibération relative à l'adoption de la convention constitutive du GIS IRESAP

14-2015 13/05/2015

Délibération relative à la création d'un du suivi et probation

15-2015 13/05/2015

Délibération relative à la création d'un dut carrières juridiques

16-2015 13/05/2015

Délibération relative à la durée des amortissements scientifiques

17-2015 13/05/2015

Délibération relative aux sorties d'inventaire

18-2015 11/06/2015

Délibération relative au retour à l'équilibre

19-2015 11/06/2015

Délibération relative aux tarifs formation continue et vae

20-2015 11/06/2015

Délibération relative aux tarifs e-boutique

21-2015 11/06/2015

Délibération relative à la création dans sifac d'une ub 970-projets et actions

22-2015 11/06/2015

Délibération relative à l'acceptation d'un don

23-2015 11/06/2015

Délibération relative à la création filière ingénieur a21

24-2015 11/06/2015

Délibération relative à la création d'une filière d'ingénieur piimm

25-2015 11/06/2015

Délibération relative à la création de semestres décalés

26-2015 11/06/2015

Délibération relative à l'ouverture licence i au cut

27-2015 11/06/2015

Délibération relative à l'ouverture de l'italien

28-2015 11/06/2015

Délibération relative au remplacement d'une personnalité extérieure

29-2015 11/06/2015

Délibération relative aux statuts de l'urca

30-2015 11/06/2015

Délibération relative à la demande de conversion pedr

31-2015 29/06/2015

Délibération relative à la création de la communauté d'universités et établissement "Université de Chamapgne"

32-2015 29/06/2015

Délibération relative à la création de la communauté d'universités et établissement "Université de Chamapgne"

33-2015

15/07/2015

Délibération relative à l'accréditation des écoles doctorales

34-2015

15/07/2015

Délibération relative à la publication des postes past

35-2015

15/07/2015

Délibération relative au dispositif d'équivalence td tp pour les ater

36-2015

15/07/2015

Délibération relative à l'habilitation ces de chirurgie dentaire

37-2015

15/07/2015

Délibération relative à la liste des représentants de la COMUE

38-2015

15/07/2015

Délibération relative aux modifications de la charte régissant l'usage du système d'information

39-2015

15/07/2015

Délibération relative à la procédure budgétaire

40-2015

15/07/2015

Délibération relative à la liste des créances

41-2015

15/07/2015

Délibération relative au Budget rectificatif n°2

42-2015 15/07/2015

Délibération relative au plafond d'emplois

43-2015 01/10/2015 Délibération relative à la convention d'intracting
44-2015 01/10/2015

Délibération relative à la présentation de l'agenda d'accessibilité

45-2015 01/10/2015

Délibération relative à la création de la licence professionnelle abf

46-2015 01/10/2015

Délibération relative à la création du diplôme d'étudiant entrepreneur (d3e)

47-2015 01/10/2015

Délibération relative à la mise en place des emplois d'avenir

48-2015 01/10/2015

Délibération relative à past mast

49-2015 27/10/2015

Ddélibération n°49-2015 relative à l'adoption du compte-rendu 09 juin 2015

Compte rendu du CA

50-2015 27/10/2015 Délibération n°50-2015 relative à la création d'une licence professionnelle ibia
51-2015 27/10/2015 Délibération n°51-2015 relative à la création de la fondation universitaire
52-2015 27/10/2015

Délibération n°52-2015 relative aux statuts de la fondation universitaire

Statuts de la fondation universitaire

53-2015 10/11/2015 Délibération n°53-2015 cotisation comue
54-2015 27/10/2015 Délibération n°54-2015 relative à la création de l'unité budgétaire fondation universitaire
55-2015 27/10/2015

Délibération n°55-2015 relative à l'adhésion de l'urca au gip fun mooc

Convention constitutive du GIP FUN-MOOC

56-2015 02/12/2015

Délibération n°56-2015 relative à l'approbation du procès-verbal ca du 22 juin

PV CA du 22 juin 2015

57-2015 02/12/2015

Délibération n°57-2015 relative à l'approbation du pv de ca du 07 juillet 2015

PV CA du 07 juillet 2015

58-2015 02/12/2015

Délibération n°58-2015 relative à la politique de l'achat public de l'urca

Projet politique achat de l'urca

59-2015 02/12/2015

Délibération n°59-2015 relative à la création de la licence professionnelle métiers du marketing opérationnel

60-2015 04/01/2016 Délibération n°60-2015 relative à l'approbation du procès-verbal de ca du 22 septembre
61-2015 04/01/2016 Délibération n°61-2015 relative à la demande de remises gracieuses
62-2015 04/01/2016

Délibération n°62-2015 relative au budget rectificatif n°3 2015

Annexe : note br3 2015 ca délib n°62-2015

63-2015 04/01/2016 Délibération n°63-2015 relative au budget 2016
64-2015 04/01/2016 Délibération n°64-2015 relative à la création de la structure budgétaire de la maison des langues
65-2015 16/12/2015

Délibération n°65-2015 relative au dossier d'expertise

Annexe : dossier d'expertise - Nouveau Siege URCA

66-2015 04/01/2016 Délibération n°66-2015 relative aux capacités d'accueil
67-2015 04/01/2016 Délibération n°67-2015 relative au cursus master en ingénierie
68-2015 04/01/2016 Délibération n°68-2015 relative à la création de la licence professionnelle optique professionnelle
69-2015 04/01/2016 Délibération n°69-2015 relative à la désignation des représentants de l'urca

2014

Numéro Date OBJET
5-2014 03/06/2014

Adoption des statuts de l'Université

6-2014 22/07/2014 COMUE de Champagne
7-2014 24/10/2014 Bilan Social 2013
8-2014 24/10/2014 Ecoles doctorales distinctes pour l'UPJV et l'URCA
9-2014 09/12/2014

Approbation des statuts de l'Institut de la Vigne et du Vin

10-2014 09/12/2014

Création de l'Institut de la Vigne et du Vin

11-2014 09/12/2014

Adoption de la dénomination de la COMUE "UNIVERSITE DE CHAMPAGNE" et adoption des statuts de la COMUE

12-2014 16/12/2014

Délégation au président pour décision budgétaire modificative