Cycle de tables rondes Blockchain et Contrat

Le cycle de tables rondes a pour objectif d’appréhender la blockchain dans ses interactions avec la notion de contrat. Depuis les premières études sur la blockchain, des travaux ont été menés en profondeur par les juristes et la pratique s’est enrichie de l’apparition de nouvelles applications et évolutions technologiques ouvrant des perspectives. Aussi, des incompatibilités et difficultés d’ordre intellectuel et matériel ont laissé entrevoir les limites de la blockchain. Chaque table ronde sera l’occasion d’un dialogue entre chercheurs informaticiens et juristes, jeunes docteurs en droit et praticiens du droit sur l’approche contractuelle de la blockchain.

PREMIÈRE TABLE RONDE :
Le contrat qui fonde la blockchain
Thèmes abordés: nature de la blockchain, acte fondateur de la blockchain, les failles technologiques et leur appréhension par le droit, les évolutions technologiques récentes et leurs conséquences juridiques, etc.
Vendredi 24 novembre 2023

DEUXIÈME TABLE RONDE:
Le contrat qui s’appuie sur la blockchain
Thèmes abordés: notion de smart contract, comptabilité du smart contract avec le droit des contrats, articulation du contrat fiat et du smart contract, applications pratiques, limites technologiques, état de la dernière jurisprudence américaine, etc.
Jeudi 28 mars 2024

TROISIÈME TABLE RONDE :
Le contrat qui se saisit de la blockchain
Thèmes abordés: nature juridique, régime et fiscalité des contrats portant sur la cryptomonnaie, les NFT et autres actifs numériques, régulation applicable aux actifs numériques, etc.
Mardi 4 juin 2024