Suite à l’arrêté du 8 avril 2013 paru au journal officiel du 16/05/2013, la seconde partie des études de médecine (6 semestres), validée par l'obtention de 120 ECTS, est sanctionnée par un diplôme de formation approfondie en sciences médicales correspondant au niveau master.
Les objectifs de la formation sont :
1. l'acquisition de connaissances relatives aux processus physiopathologiques, à la pathologie, aux bases thérapeutiques et à la prévention complétant et approfondissant celles acquises au cours du cycle précédent ;
2. une formation à la démarche scientifique ;
3. l'apprentissage du raisonnement clinique ;
4. l'acquisition des compétences génériques préparant au troisième cycle des études médicales.
La formation comprend un tronc commun et un parcours personnalisé :
1)tronc commun
Le tronc commun comprend 13 unités d'enseignements (UE) dont 11 unités d'enseignement transdisciplinaires regroupant 362 items, une unité d'enseignement de formation générale à la recherche et une unité d'enseignement « Stages et gardes ».
Les étudiants accomplissent trente-six mois de stages (à temps plein en FASM1 et FASM2, à mi-temps en FASM3). Ils participent également à au moins 25 gardes.
2)un parcours personnalisé pluriannuel au cours duquel l'étudiant pourra choisir :
a. d'approfondir ou de compléter ses connaissances et compétences dans un domaine médical transversal ou pluridisciplinaire ;
b. d'approfondir ou de compléter ses connaissances et compétences favorisant une orientation vers la recherche dans le cadre d'un parcours approprié ;
c. d'approfondir ou de compléter ses connaissances et compétences dans des disciplines non strictement médicales.
De juridiction constante, en s'appropriant tout ou une partie d'une oeuvre pour l'intégrer dans son propre document, l'étudiant se rend coupable d'un délit de contrefaçon (au sens de l'article L.335.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). Ce délit est dès lors constitutif d'une fraude pouvant donner lieu à des poursuites pénales conformément à la loi du 23 décembre 1901 dite de répression des fraudes dans les examens et concours publics.
En application de l'article R712-10 du code de l'éducation, cette sanction s'applique à toute fraude ou tentative de fraude commise à l'occasion d'une épreuve de contrôle continu, d'un examen ou d'un concours.
Cela concerne aussi la rédaction du mémoire de spécialité et/ou de la thèse de docteur en médecine.
Aussi, en cas de plagiat, le président du jury saisira immédiatement le président de son université pour qu'il engage la procédure disciplinaire ad'hoc.
La soutenance du mémoire de spécialité et/ou de la thèse de médecine sera alors automatiquement annulée, dans l'attente de la décision que prendra la juridiction disciplinaire de l'université.
Cela n'empêcherait pas au jury de prendre en considération, lors de la notation de l'épreuve, les passages plagiés pour déterminer la valeur des épreuves, nonbstant la décision que prendra la juridiction disciplinaire de l'université.