Fonction

Maître de conférences-HDR en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Reims Champagne-Ardenne

Coordonnées

Mèl : severine.visse-causse@univ-reims.fr

Activités de recherche

Appellation d’origine ; vin ; propriété intellectuelle

Centre de recherches

Centre de Recherches Droit et Territoire (CRDT EA 3312)

GIS GRALE-CNRS

La thématique générale de recherche concerne le droit de l’appellation d’origine et, plus généralement, le droit de la vigne et du vin, le champagne en particulier. Les recherches ont eu pour but l’analyse de l’institution qu’est l’appellation d’origine pour en comprendre la nature juridique mais également pour en saisir les conséquences pratiques pour les producteurs et les territoires. Ce travail a naturellement été largement engagé au cours de la thèse, mais celle-ci visait un point précis, la qualification de l’institution. Au-delà du travail de thèse, il y a matière à préciser les choses. Il s’agit de promouvoir la connaissance de l’institution qu’est l’appellation d’origine, d’en relever les errements par une médiatisation exagérée et d’y apporter les corrections utiles. La recherche entreprise est ainsi double : l’appellation d’origine a sa place au sein des techniques et institutions de propriété intellectuelle, ce qui amène à un droit conceptuel. Par ailleurs, l’appellation d’origine est aussi le cadre d’appellations particulières, notamment, l’appellation d’origine contrôlée (AOC) et, parmi elle, de l’appellation Champagne ce qui amène à un droit très technique et professionnel.

Encadrement d’étudiants

2014 La définition des usages locaux, loyaux et constant – l’exemple de la Champagne, Estelle EHRSTRÖM, Mémoire de Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, direction.

2014 La contrefaçon en matière d’appellation d’origine, Christelle DOLS, Mémoire de Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, direction.

2013 L’appellation d’origine en péril, Pierre ROUGIER, Mémoire de Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, direction.

2012 Le contrôle de l’AOC viticole française à l’épreuve de la nouvelle OCM vitivinicole, Arnaud PRADIER, Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, direction.

2012 Le rôle du terroir vitivinicole, Thérèse NGUYEN, Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, direction.

2012 L’encadrement juridique de l’oenotourisme : des règles de substitution face à un vide juridique certain, Marion LACOURT, Master 2 Droit du vin et des spiritueux, URCA, membre du jury.

Activités d’enseignements – 2014/2015

Droit de l’appellation d’origine
Introduction au droit
Droit du travail
Droit de la sécurité sociale
Droit de l’environnement
Conférences de méthode(préparation E.N.M./C.R.F.P.A.)
Méthodologie de la note de synthèse (préparation E.N.M./C.R.F.P.A.)

Liste des travaux publiés

· Ouvrage et chapitre d’ouvrage
2014 Droit de la propriété intellectuelle, Memento LMD, Gualino, 208 pages.
2014 Le Champagne menacé par l’OCM vitivinicole in Les AOC à l’ère de la nouvelle OCM vitivinicole, sous la direction de Théodore Georgopoulos, Collection Vin et Droit, Mare&Martin, n° 2.
2013 Qualité des produits. Appellations d'origine, Jurisclasseur droit rural, Fascicule 10.
2012 Le phénomène d'appartenance champenoise in La Champagne viticole : quelles spécificités juridiques, sous la direction de Théodore Georgopoulos, Collection Vin et Droit, Mare&Martin, n° 1, p. 55-73.
2007 L’appellation d’origine, valorisation du terroir, Éditions de l’ADEF, Paris, 332 pages.
2004 L’appellation d’origine, Thèse de doctorat en droit privé, Reims, 2004, 499 pages.

· Article dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l’AERES
A paraître La protection de l’appellation d’origine par l’action en contrefaçon, Revue droit rural.
2014 L'usage et l'enregistrement d'une indication géographique d'une boisson spiritueuse précisés par la Commission, Revue droit rural, janvier 2014, p.45.

2013 Une décision qui ne manque pas de sel ! -note sous C.E. 6 juin 2012, syndicat des paludiers indépendants de la presqu’île guérandaise et autres,Revue de droit rural, avril 2013, p. 34.

2012 La guerre des camemberts est déclarée… Du mauvais usage de l’appellation d’origine,Revue de droit rural, octobre 2012, p. 38.

2010 Pour une défense cohérente de l’appellation d’origine. De la nécessité d’une qualification juridique respectant une institution des terroirs, Revue droit rural, février 2010, pages 15-19.

2009 L’appellation d’origine arrachée à son terroir - note sur Cass. Civ. 1ère, 30 sept. 2009, Dalloz 2010. 309.

2009 La notoriété d’une appellation d’origine délimitée par l’univers propre d’une marque - note sur Cass. Com., 7 juill. 2009,JCP E. 2009. 2025.

2005 Les apports de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux à la législation sur les appellations d’origine, Revue de droit rural, novembre 2005, pages 19-22.

Conférence donnée à l’invitation du comité d’organisation dans un congrès national ou international
2013 L’histoire de la protection de l’appellation d’origine par l'administration, Institut international des sciences administratives, réunion du groupe de projet "Histoire de l'administration", URCA, Reims, 3 mai 2013.

Publication et conférence grand public
2013 La protection de l’origine des productions dites typiques : France, Europe et International, DorothéeBOYER-PAILLARD, Université de Reims Champagne-Ardenne,Wine law in context – working paper, Reims, 6 décembre 2013, modératrice.

2011 L’histoire de l'appellation d'origine à travers le Champagne, Les cahiers de la Villa Bissinger, vol. n°2, Centre d'Etudes de la Vigne et du Vin en Champagne (CEVVIN), 2011, p. 55-71.

2011 L’histoire de l'appellation d'origine à travers le Champagne, Cycle de conférences De la vigne en Champagne au vin de Champagne, Chaire UNESCO « Culture et traditions du vin » - Université de Bourgogne et Centre d’études et de recherche en histoire culturelle - Université de Reims Champagne-Ardenne, Institut international des vins de Champagne - Ay, 16 décembre 2010.

2009 Le phénomène d'appartenance champenoise, Ateliers Vigne et Vin : Des spécificités de la filière « Champagne », Université de Reims Champagne-Ardenne – Reims, 28 mai 2009.

Prix - récompenses

2005 Premier prix de thèse de l’Association des Etudes Foncières – Paris.
L’appellation d’origine - Valorisation du terroir– ADEF – 2007