Comité de Direction de la SFR Cap Santé

Le Comité de Direction assiste le Directeur et le Directeur-Adjoint dans toutes les décisions concernant le fonctionnement, les activités et le développement de la SFR, conformément à la convention de création ou de renouvellement de la SFR. Il décide de l'utilisation et l’affectation des moyens mis en commun (fonctionnement, équipement, aménagement des services communs ou de locaux, etc…). Il fixe la hauteur de la contribution de chaque unité membre de la SFR, calculée sur la base de ses crédits récurrents alloués par la tutelle universitaire ainsi que la hauteur de la contribution d’entrée dans la SFR demandée aux structures partenaires non académiques (CHU, Industries, Université étrangère...)

2.2 Composition

Le Comité de Direction est constitué par le Directeur et le Directeur-Adjoint de la SFR, et les Directeurs des unités constitutives ou leurs représentants. Sa composition est mise à jour à chaque modification de la composition de la SFR (arrivée ou départ d’unités).

Les responsables d’équipes nommément désignés dans les organigrammes des unités multi-équipes et les responsables des axes définis dans le projet scientifique stratégique de la SFR peuvent être invités aux réunions du Comité de Direction, avec voix consultative. Le Directeur et le Directeur-Adjoint peuvent en outre inviter à participer aux réunions du Comité de Direction toute personne de leur choix, en fonction des thèmes abordés.

2.3 Fonctionnement

Le Comité de Direction se réunit au moins une fois par trimestre en réunion ordinaire. De plus, il peut être convoqué en réunion extraordinaire à l’initiative du Directeur et du Directeur-Adjoint ou à la demande de 2/3 de ses membres. L’ordre du jour est établi par le Directeur et le Directeur-Adjoint et communiqué aux membres avant la date de la réunion. Tout membre du Comité peut demander un additif à l’ordre du jour, qui sera porté à la connaissance des autres membres avant la réunion.

Le Directeur ou le Directeur-Adjoint assument la présidence des séances. Un secrétaire, désigné en début de séance, établit un projet de compte-rendu de la réunion. Ce projet de compte-rendu, après approbation du Directeur et du Directeur-Adjoint, est transmis aux membres du Comité de Direction pour approbation ou amendement. Il est diffusé à l’ensemble des membres de la SFR après approbation définitive.

Les décisions sont généralement prises de façon consensuelle. Si nécessaire, en cas de difficulté, le Directeur et le Directeur-Adjoint peuvent faire appel à un vote. Le vote a lieu à bulletins secrets s’il porte sur des questions de personnes ou si cette procédure est demandée par un membre présent du Comité de Direction.