1. Les axes de recherche du CEJESCO

Les recherches menées par les membres du CEJESCO s'articulent notamment autour de l'étude de l'efficacité des systèmes de droit continental, également dits "de tradition civiliste".

A cet égard, 4 axes de recherche structurent cette recherche collective.

 

Premier axe : l’efficacité du système français des sources du droit

Le premier axe de recherche du CEJESCO s'articule autour d'une série d'interrogations. En ce sens, quels sont les liens entre l’impératif d’efficacité et la structure même d’un système juridique ? Quelles sont les forces et les faiblesses d’un système juridique romano-germanique face à cette exigence ? La codification est-il un mode d’expression du droit efficace ? Et que peut signifier l’impératif d'efficacité appréhendé à la lumière de la structure d’un système juridique indépendamment du contenu des règles de droit ? Voici quelques uns des questionnements de cet axe.

 

Deuxième axe : l’efficacité des règles de droit français

Le deuxième axe de recherche du CEJESCO invite à apprécier le contenu des règles de droit français, et non plus leur organisation structurelle dans un système, à la lumière de l’impératif d’efficacité. Les recherches peuvent se décliner dans toutes les matières juridiques (droit civil, droit, des affaires, droit du travail, droit pénal, etc…). Dans tous les cas, il s’agit ici de se demander si l’efficacité d'une règle peut être définie et mesurée et si cette définition doit varier en fonction des questions abordées. 

 

Troisième axe : l’efficacité et le juge

Le troisième axe de recherche du CEJESCO se subdivise en deux volets.

En premier lieu, cet axe invite à s’interroger sur la place faite au concept d’efficacité dans la manière de juger. Le juge est-il sensible à cet impératif ? L’est-il plus qu’avant ? La réponse varie-telle selon le degré de juridiction ? Selon le degré de spécialisation de sa compétence ? Quelle est la place faite à l’impératif d'efficacité dans la motivation des décisions de justice ? La réponse à cette question peut-elle être autonome ?

En second lieu, et plus spécifiquement, cet axe incite encore à étudier les implications économiques du système judiciaire français. Dans quelle mesure l’organisation judiciaire actuelle est-elle un frein économique pour les justiciables ? Quel est le coût économique d’une procédure judiciaire ? Comment fixer un seuil d’efficacité économique d’une procédure ? Est-ce scientifiquement possible et, si oui, cela a-t-il un sens ?

 

Quatrième axe : la place du concept d’efficacité dans la formation des juristes

Au terme de ce quatrième et dernier axe, la question centrale posée est celle de l’importance à accorder à l’impératif d’efficacité. Cet axe se structure ainsi sous deux angles différents.

D’abord, celui-ci invite à s’interroger sur la place que l’enseignement du droit fait actuellement aux autres sciences sociales. Des recherches historiques et sociologiques sont ainsi menées sur ce point pour mettre en évidence les lignes de force de l’évolution actuelle dans les universités. Des études comparatives sont également réalisées pour évaluer le degré d’ouverture de l’enseignement français du droit à ces disciplines.

Ensuite, et plus spécialement, cet axe invite également à s’interroger sur l’influence que l’impératif d’efficacité économique exerce sur l’enseignement universitaire du droit. Quel avenir pour l’université face au développement des formations juridiques dispensées par d’autres filières ?

2. Les axes de recherche de la MSHS

Au-delà de leurs réflexions conduites autour des axes de recherche du CEJESCO, les membres du laboratoire articulent également leurs recherches autour des axes de la Maison des Sciences Humaines et Sociales (MSHS).

En ce sens, 3 axes structurent les recherches de la MSHS :

Axe 1 : Crise, transition et conflictualité

Axe 2 : Territoires et organisations

Axe 3 : Patrimoine, textes, langages, cultures

> Pour en savoir plus