Recueil des actes administratifs 2026

Arrêté n°2024-151 portant délégation de signature à la directrice de cabinet

Arrêté n°2026-41 portant délégation de signature à la DGSA

Arrêté n°2026-11 portant délégation de signature au directeur général des services

Arrêté n°2024-129 portant délégation de signature à la VP CA

Arrêté n°2024-147 portant délégation de signature au VP délégué à l'innovation et aux partenariats

Arrêté n°2024-148 portant déléghation de signature au VP délégué à la recherche

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-154 portant délégation de signature à la vice-présidente du conseil d'administration

Arrêté n°2024-155 portant délégation de signature au premier VP

Arrêté n°2024-163 portant délégation de signature à la VP déléguée à la formation doctorale

Arrêté n°2025-06 portant délégation de signature à la VP vie étudiante

Arrêté n°2025-21 portant délégation de signature à la VP vie étudiante, de campus et vie universitaire

Arrêté n°2025-61 portant délégation de signature au VP délégué à la recherche

Arrêté n°2025-62 portant délégation de signature à la VP vie étudiante, de campus et universitaire

Arrêté n°2026-13 portant délégation de signature au vice-président délégué à l'innovation pédagogique

Arrêté n°2026-17 portant délégation de signature au VP délégué à la représentation pour les Ardennes

Arrêté n°2026-50 portant délégation de signature à la VP déléguée à la vie étudiante, de campus et universitaire

Arrêté n°2026-63 portant délégation de signature à la VP CFVU et CAC

Direction de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Arrêté n°2026-77 portant délégation de signature à la directrice de la formation professionnelle par intérim

DAF

Arrêté n°2026-53 portant délégation de signature à la directrice des affaires financières

DAJ

Arrêté n°2024-126 portant délégation de signature du président de l'URCA

Arrêté n°2024-142 portant délégation de signature à la directrice des affaires juridiques

Arrêté n°2024-168 portant délégation de signature du président de l'URCA

Arrêté n°2024-169 portant délégation de signature du président de l'URCA

Arrêté n°2024-187 portant délégation de signature à madame Corpel et madame Brulé-Pintaux

Arrêté n°2025-41 portant délégation de signature du président de l'URCA

Arrêté n°2025-44 portant délégation de signature du président de l'URCA

DEVU

Arrêté n°2026-62 portant délégation de signature à la DEVU

Direction de la communication

Arrêté n°2026-12 portant délégation de signature à la directrice de la communication

Direction de la recherche

Arrêté n°2024-139 portant délégation de signature à la directrice de la recherche et de la valorisation

DLMG

Arrêté n°2026-76 portant délégation de signature au directeur de la logistique et des moyens généraux

Direction de l'Ingénierie de projet

Arrêté n°2025-09 portant délégation de signature à la directrice administrative de la DIP

Direction des achats

Arrêté n°2024-79 portant délégation de signature à la directrice des achats

Direction du numérique

Arrêté n°2025-12 portant délégation de signature au directeur de la DN

Direction du patrimoine immobilier

Arrêté n°2025-60 portant délégation de signature au directeur adjoint de la DPI

Arrêté n°2026-40 portant abrogation de l'arrêté n°2025-60

Arrêté n°2026-75 portant délégation au directeur de la direction du patrimoine immobilier

DREDI

Arrêté n°2024-89 portant délégation de signature à la directrice et au directeur adjoint de la DREDI

DRH

Arrêté n°2026-04 portant délégation de signature au directeur adjoint des ressources humaines

Arrêté n°2026-05 portant délégation de signature à la responsable du service gestion collective

Arrêté n°2026-06 portant délégation de signature au responsable du pôle accompagnement des personnels

Arrêté n°2026-07 portant délégation de signature à la responsable du service coordination paie

Arrêté n°2026-08 portant délégation de signature à la responsable du pôle gestion carrière et paie

Arrêté n°2026-09 portant délégation de signature à la responsable du service gestion individuelle

Imprimerie centrale

Arrêté n°2024-91 portant délégation de signature au directeur de l'Imprimerie Centrale

IUTL

Arrêté n°2024-92 portant délégation de signature au directeur de service de l'IUTL

Maison des langues

Arrêté n°2024-56 portant délégation de signature au directeur de la Maison des Langues

Service commun de documentation

Arrêté n°2026-14 portant délégation de signature à la directrice du service commun de documentation

Arrêté n°2026-18 portant délégation de signature à la directrice adjointe du service commun de documentation

Arrêté n°2026-19 portant délégation de signature à la cheffe des services administratifs du service commun de documentation

Arrêté n°2026-20 portant délégation de signature à la responsable du département Collections du service commun de documentation

Arrêté n°2026-21 portant délégation de signature à la responsable adjointe du département Collections du service commun de documentation

Arrêté n°2026-22 portant délégation de signature à la responsable adjointe du département Collections du service commun de documentation

Arrêté n°2026-23 portant délégation de signature au coordinateur des BU Robert de Sorbon et Moulin de la Housse du service commun de documentation

Arreté n°2026-24 portant délégation de signature à la coordination des BU Territoires du service commun de documentation

Arrêté n°2026-25 portant délégation de signature à la coordinatrice de la BU Santé du service commun de documentation

Arrêté n°2026-26 portant délégation de signature au responsable du service SID,Qualité, Evaluation du service commun de documentation

Arrêté n°2026-27 portant délégation de signature a la responsable du département Service aux chercheurs du service commun de documentation

Arrêté n°2026-28 portant délégation de signature à la responsable du département Accueil et action culturelle du service commun de documentation

Arrêté n°2026-29 portant délégation de signature à la responsable adjointe du département Accueil et action culturelle du service commun de documentation

Service de prévention des risques

Arrêté n°2026-43 portant délégation de signature à la responsable du service prévention des risques

Arrêté n°2026-44 portant délégation de signtaure à l'assistant de prévention de l'UR SEBIO

Arrêté n°2026-45 portant délégation de signature à l'assistante de prévention de l'UR IRMAIC

SEE

Arrêté n°2024-112 portant délégation de signature au chef du SEE

SUAC

Arrêté n°2024-96 portant délégation de signature à la cheffe du SUAC

SUAPS

Arrêté n°2024-124 portant délégation de signature au directeur du SUAPS

SUMPPS

Arrêté n°2024-98 portant délégation de signature à la directrice du SUMPPS

Maison pour la science

Arrêté n°2024-93 portant délégation de signature à la directice de la maison pour la science de Champagne-Ardenne

Bureau de la vie étudiante

Arrêté n°2025-33 portant délégation de signature à la reponsable du BVE

Arrêté n°2024-65 portant délégation de signature aux CSA

Campus 3000 de Châlons en Champagne

Arrêté n°2024-47 portant déléghation de signature à la reponsable administrative du campus 3000

Campus de Charleville-Mézières

Campus des Comtes de Champagne

Arrêté n°2025-81 portant délégation de signature aux vice-doyens du CCC

Arrêté n°2026-74 portant délégation de signature au directeur du CCC

Inspé

Arrêté n°2026-49 portant délégation de signature au directeur de l'INSPE

EiSINe

Arrêté n°2026-64 portant délégation de signature à la directrice

ESI Reims

Arrêté n°2025-99 portant délégation de signature au directeur de l'ESI Reims

IUT RCC

Arrêté n°2025-100 portant délégation de signature au directeur de l'IUT RCC

IUT Troyes

Arrêté n°2026-42 portant délégation de signature au directeur de l'IUT de Troyes

Institut Georges Chappaz

Arrêté n°2025-10 portant délégation de signature à la directrice de l'IGC

Arrêté n°2025-11 portant délégation de signature au président du conseil de l'IGC

Institut International en Bioéconomie et Environnement

Arrêté n°2024-105 portant délégation de signatur eà la directrice de l'Institut International en Bioéconomie et Environnement

SFM-CCR

Arrêté n°2025-80 portant délégation de signature à la responsable du SFM CCR

UFR droit et sciences politiques

Arrêté n°2025-101 portant délégation de signature au doyen de l'UFR DSP

UFR LSH

Arrêté n°2025-103 portant délégation de signature à la directrice de l'UFR LSH

UFR médecine

Arrêté n°2026-66 portant délégation de signature à la doyenne de l'UFR de Médecine

UFR odontologie

Arrêté n°2026-67 portant délégation de signature à la directrice de l'UFR Odontologie

UFR pharmacie

Arrêté n°2026-68 portant délégation de signature au doyen de l'UFR Pharmacie

UFR SEN

Arrêté n°2025-109 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SEN

UFR SESG

Arrêté n°2025-104 portant délégation de signature au directeur de l'UFR SESG

UFR STAPS

Arrêté n°2026-52 portant délégation de signature au directeur de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-69 portant délégation de signature à la coordinatrice administrative des EDs

Arrêté n°2025-23 portant délégation à la directrice de l'ED SHS

Arrêté n°2025-24 portant délégation de signature à la directrice de l'ED MPSNI

Arrêté n°2025-25 portant délégation de signature au directeur de l'ED BCS

Arrêté N°2026-65 portant délégation de signature ED ABIES

Arrêté n°2024-73 portant délégation de signature à la directrice de URCATech

Arrêté 2026-69 portant délégation de signature aux DUs et DUs Adjoints

Arrêté n°2024-120 portant délégation de signature à monsieur PEVZNER

Arrêté n°2024-127 portant délégation de signature pour le SCR Santé

Arrêté n°2025-34 portant délégation de signature à la coordinatrice du PIA BIOECO

Arrêté n°2025-67 du 11 septembre 2025 portant mesure de police

Arrêté n°2025-68 du 12 septembre 2025 portant mesure de police

Arrêté n°2021-61 portant proclamation des résultats des élections partielles au CG de l'UFR Droit et Science Politique

Arrêté n°2021-63 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2021-76 portant proclamation des résultats CG IPAG

Arrêté n°2022-12 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de gestion de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-27 portant proclamation des résultats des élections au CCC

Arrêté n°2022-105 relative au renouvellement des membres au CG de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-112 relatif au renouvellement des membres au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-113 relatif au renouvellement des membres enseignants et BIATSS au CG de l'UFR DSP

Arrêté 2022-122 irrecevabilité de listes élection IUT RCC

Arrêté n°2022-121 rectificatif pour les élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-123 relatif au renouvellement des membres du collège I au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-125 relatif aux élections au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2022-126 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2022-128 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-129 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-130 rectificatif portant recevabilite des listes de candidature des representants du conseil d'e l'IUT RCC

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté n°2022-134 portant proclamation des résultats de l'élection des membres du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2022-139 relatif à l'élection des membres au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2022-140 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2022-141 relatif à la proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2022-143 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2022-144 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2022-146 relatif à l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2022-148 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2022-157 relatif à l'léection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2022-159 portant proclamation des résultats des élections au conseil de l'ESIReims

Arrêté n°2023-03 rectificatif relatif aux élections des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-04 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-05 portant recevabilité des listes candidates pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2023-10 portant proclamation de l'élection des représentants des personnels au conseil d'institut de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-11 portant proclamation des résultats de l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2023-09 relatif à l'élection des représentants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-20 portant recevabilité des candidatures à l'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2023-21 relatif à la composition du bureau de vote et au poste informatique pour l'élection au conseil de perfectionnement du CFA

arrete 2023-23 portant proclamation des resultats de l'election des representants des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA de l'URCA

Arrêté n°2023-25 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Droit et Science Politique

Arrêté n°2023-31 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2023-37 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-43 relatif à l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-48 rectificatif relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-51 portant proclamation des résultats de l'élection des personnels au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2023-54 relatif à l'léection des étudiants et des chargés d'enseignement au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-55 relatif à l'élection des membres au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-59 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2023-64 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2023-65 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2023-66 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2023-67 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2023-68 relatif à l'élection des membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-01 relatif à l'élection des personnels aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-02 relatif à l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-05 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2024-18 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2024-21 portant déclaration d'irrecevabilité de listes de candidatures pour le conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-22 relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-26 relatifs aux bureaux de vote pour l'élection des usagers aux conseils centraux de l'URCA

Arrêté n°2024-27 relatif aux bureaux de vote pour les élections des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-28 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-29 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-30 portant élection du président de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-31 modificatif relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université de Reims Champagne-Ardenne

Arrêté n°2024-32 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels au conseil d'administration

Arrêté n°2024-33 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers au conseil d'administration

Arrêté n°2024-34 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la CFVU

Arrêté n°2024-35 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la CFVU

Arrêté n°2024-36 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des personnels à la commission recherche

Arrêté n°2024-37 portant recevabilité des listes de candidatures pour l'élection des usagers à la commission recherche

Arrêté n°2024-38 portant irrecevabilité de liste de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-39 complémentaire portant recevabilité de listes de candidatures pour l'élection des personnels aux conseils centraux

Arrêté n°2024-40 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres du CA

Arrêté n°2024-41 portant proclamation des réultats de l'élection des membres de la CFVU

Arrêté n°2024-42 portant proclamation des résultats pour l'élection des membres de la CR

Arrêté n°2024-46 portant proclamation des résultats de l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2024-45 portant liste des candidats à l'élection du président de l'URCA

Arrêté n°2024-115 relatif à l'léection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-125 portant déclaration d'irrecevabilité de liste pour l'élection des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-143 relatif à l'élection partielle de membres au conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-144 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-146 relatif à l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-149 relatif à l'élection partielle de membres au conseilde l'ESI Reims

Arrêté n°2024-152 portant délégation de signature au VP délégué au numérique

Arrêté n°2024-158 modificatif relatif à l'élection partielle de membres au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2024-160 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2024-164 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des personnels au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2024-167 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à l'ESI Reims

Arrêté n°2024-170 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2024-171 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-172 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-173 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-177 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-178 relatif à l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-179 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2024-188 portant irrcevabilité d'une liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-189 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-190 portant recevabilité de liste pour l'élection des docotrants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-191 portant recevabilité de liste pour l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-192 relatif à la proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2024-196 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED BCS

Arrêté n°2024-197 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED MPSNI

Arrêté n°2024-198 portant proclamation des résultats de l'élection des doctorants au conseil de l'ED SHS

Arrêté n°2024-193 relatif à l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2025-01 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-05 relatif à l'élection au conseil de l'ESI Reims

Arrêté n°2025-17 portant proclamation des résultats de l'élection à l'IPAG

Arrêté n°2025-18 relatif à l'élection de membres au sein du conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-22 rectificatif relatif à l'élection de membres au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-27 portant proclamation des résultats de l'élection à l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-28 portant proclamation des résultats de l'élection à l'ESI Reims

Arrêté n°2025-31 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'INSPE

Arrêté n°2025-36 relatif au renouvellement du conseil de gestion de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2025-39 relatif au renouvellement du collège des personnels au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-40 rectificatif relatif au renouvellement du collège personnels au conseil de l'UFRde Pharmacie

Arrêté n°2025-42 portant proclamation des résultats de l'élections des membres du conseil de l'UFR de Médecine

Arrêté n°2025-43 relatif à l'élection partielle au sein de la CFVU

Arrêté n°2025-45 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-49 portant proclamation des résultats de l'élection partielle à la CFVU

Arrêté n°2025-54 relatif à l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2025-63 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'UFR STAPS

Délibération n°73-2025 relative à l'élection du VP délégué à la représentation de l'université dans la Champagne Sud

Arrêté n°2025-71 relatif au report de l'élection au conseil de l'UFR Pharmacie

Arrêté n°2025-55 relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-69 relatif à l'élection partielle au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2025-70 relatif au renouvellement des usagers au conseil de gestion de l'UFR STAPS

Arrêté n°2025-72 relatif au renouvellement des usagers au conseil de gestion de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-73 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2025-74 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-75 relatif au rneouvellement du collège usagers au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-76 relatif à l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-77 relatif à l'élection partielle au conseil de gestion de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-78 relatif à l'élection des usagers au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-82 rectificatif relatif à l'élection partielle au conseil de l'Eisine

Arrêté n°2025-83 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2025-84 relatif àl'élection des apprentis au conseil de perfectionnement du CFA

Arrêté n°2025-85 rectificatif relatif à l'élection des usagers au conseil de gestion de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-86 relatif au renouvellement des usagers au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2025-87 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2025-88 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants des usagers au conseil de l'UFR de Pharmacie

Arrêté n°2025-89 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR Odontologie

Arrêté n°2025-90 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-91 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-92 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR LSH

Arrêté n°2025-93 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR STAPS

Arrêté n°2025-94 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR SESG

Arrêté n°2025-95 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'UFR DSP

Arrêté n°2025-96 portant déclaration d'irrecevabilité pour l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-111 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'UFR SEN

Arrêté n°2025-112 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'EISINE

Arrêté n°2025-110 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de perfectionnement

Arrêté n°2026-01 relatif à l'élection au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2026-02 relatif à l'élection des représentants des usagers aux conseils centraux

Arrêté n°2026-15 portant proclamation des résultats de l'élection au conseil de l'IUT de Troyes

Arrêté n°2026-16 portant proclamation des résultats de l'élection partielle au conseil de l'IPAG

Arrêté n°2026-30 modificatif de l'annexe n°3 de l'arrêté n°2026-02

Arrêté n°2026-31 relatif aux bureaux de vote pour l'élection des représenatants des usagers aux conseils centraux

Arrêté n°2026-32 portant recevabilité de candidatures au conseil d'administration

Arrêté n°2026-33 portant recevabilité de candidatures à la CFVU

Arrêté n°2026-34 portant recevabilité de candidatures à la commission recherche

Arrêté n°2026-35 portant irrecevabilité de candidature à la CFVU

Arrêté n°2026-38 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers à la CFVU

Arrêté n°2026-39 portant proclamation des résultats de l'élection des usagers à la CR

Arrêté n°2026-54 relatif à l'organisation de l'élection des représentants des usagers au CA de l'URCA

Arrêté n°2026-70 relatif au renouvellement des membres des collèges personnels du CG de l'UFR DSP

Arrêté n°2026-71 relatif au renouvellement des représentants des personnels du conseil de l'IUT RCC

Arrêté n°2026-73 relatif à la composition du bureau de vote et la liste des postes informatiques

Arrêté n°2026-78 portant recevabilité des listes de candidatures des représentants des usagaers au CA

Arrêté n°2026-80 relatif à l'élection partielle d'un membre du collège Professeurs au conseil de l'EiSINe

Arrêté n°2022-109 relatif à l'organisation des élections professionnelles 2022 à l'URCA

Arrêté n°2022-131 portant recevabilité des listes de candidatures pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022-133 rectificatif relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique à l'URCA

Arrêté 2022-132 relatif à la communication durant les élections professionnelles

Arrêté 2022-138 relatif à la composition du bureau de vote

Arrêté n°2022-150 proclamation des résultats des représentants au CSA

Arrêté n°2022-151 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants à la CCPE

Arrêté n°2022-152 portant proclamation des résultats de l'élection à la CCPANT

Arrêté n°2022-153 portant proclamation des résultats des représentants ITRF à la CPE

Arrêté n°2022-154 portant proclamation des résultats des élections des représentants AENES à la CPE

Arrêté n°2022-155 portant proclamation des résultats de l'élection des représentants Bib à la CPE

Arrêté n°2026 - 46 fixant la composition pour la CCPANT

Arrêté n°2026 - 47 fixant la composition de la CPE

Arrêté n°2026 - 48 fixant les effectifs pour l’élection des représentants du personnel au CSA

Arrêté n°2026-56 relatif à l'organisation des élections professionnelles par voie électronique

Arrêté n°2026-57 relatif à l'organisation de l'élection des membres de la CCPE de l'URCA

Arrêté n°2026-58 relatif à la communication dans le cadre des élections professionnelles 2026

Arrêté n°2026-79 portant proclamation des réultats de l'élection des usagers au CA

Délibération n°01-2026 relative à la modification du montant total du don de vélos Grand Est

Annexe : Note CA Correction acceptation du don de vélos de la Région Grand Est

Délibération n°02-2026 relative à la mise en place d'exonérations automatiques des droits de scolarité

Délibération n°03-2026 relative à la création de la mission égalité et diversité

Annexe : mission égalité et diversité

Délibération n°04-2026 relative aux modalités de sélection Parcoursup

Annexe : Parcoursup

Délibération n°05-2026 relative aux modalités de campagne de sélection MonMaster

Annexe : MonMaster

Délibération n°06-2026 relative à l'élection des membres du collège représentants de l'établissement

Délibération n°07-2026 relative aux modifications du RI de la BU

Annexe : Reglement interieur BU modification Article 12

Délibération n°08-2026 relative à l'approbation du PV du 21.10.2025

Annexe : PV CA21102025

Délibération n°09-2026 relative au CF 2025 - comptes hors fondation

Annexe : Comptes hors fondation

Annexe : Note ordonnateur - CF 2025

Annexe : TR-CF 2025 - URCA

Annexe : TR-CF 2025 - RESEAU

Annexe : TR-CF 2025 -UNIV

Délibération n°10-2026 relative au CF 2025 - comptes fondation

Annexe : Comptes fondation

Annexe : TR-CF 2025 - FONDATION

Délibération n°11-2026 relative à la modification de la politique tarifaire FLTV

Annexe : Modification de la politique tarifaire FLTV

Délibération n°12-2026 relative à la politique tarifaire du dispositif de location longue durée de vélos musculaires

Annexe : Note tarification location de vélos URCA

Annexe : Règlement de location de vélos pour l'usager

Délibération n°13-2026 relative au renouvellement du DU FLE

Annexe : Renouvellement du DU FLE

Délibération n°14-2026 relative à la création de formations courtes professionnelles

Annexe : Formations courtes professionnelles

Délibération n°15-2026 relative aux modifications eCandidat DI

Annexe : Modifications eCandidat DI

Délibération n°16-2026 relative aux modifications eCandidat Admission pour les L2 et L3

Annexe : Modifications eCandidat Admission pour les L2 et L3

Délibération n°17-2026 relative aux modifications des capacités d'accueil pour les LP

Annexe : Modifications eCandidat Admission pour les LP

Délibération n°18-2026 relative aux modifications eCandidat M2, DNO, DE, DEAU

Annexe : Modifications eCandidat M2, DNO, DE, DEAU

Délibération n°19-2026 relative aux modifications des capacités d'accueil Parcoursup

Annexe : Modifications des capacités d'accueil Parcoursup

Délibération n°20-2026 relative à l'approbation des délibérations du CEA du 10.02.26

Annexe : Délibérations du CEA du 10.02.26

Délibération n°21-2026 relative aux modifications des statuts de l'INSPé

Annexe : Statuts de l'INSPé

Délibération n°22-2026 relative aux modifications des statuts de l'EiSINe

Annexe : Statuts de l'EiSINe

Délibération n°23-2026 relative aux modifications de l'annexe 2 des statuts de l'URCA

Annexe : Statuts de l'URCA

Délibération n°24-2026 relative à l'approbation des statuts du centre d'excellence INVEST

Annexe : Statuts du centre d'excellence INVEST

Délibération n°25-2026 relative à l'approbation d'une motion

Délibération n°26-2026 relative à l'approbation du pv du 23.09.2025

Annexe : pv du 23.09.2025

Délibération n°27-2026 relative à l'approbation du pv du 09.12.2025

Annexe : pv du 09.12.2025

Délibération n°28-2026 relative à l'approbation du pv du 03.02.2026

Annexe : pv du 03.02.2026

Délibération n°29-2026 relative à la proposition du GT P2CA

Annexe : GT P2CA

Délibération n°30-2026 relative à la création d'un dispositif de bourse pour la mobilité étudiante de court terme INVEST

Annexe : contrat de mobilité INVEST

Délibération n°31-2026 relative à l'acceptation d'un don de monsieur Franck Diard

Annexe : don de monsieur Franck Diard

Délibération n°32-2026 relative à l'actualisation de la tarification URCATech

Annexe : tarification URCATech

Délibération n°33-2026 relative à la création de formations courtes SIG

Annexe : formations courtes SIG

Délibération n°34-2026 relative à la modification de la certification Ecri+

Annexe : certification Ecri+

Délibération n°35-2026 relative à la modification de la certification PIX

Annexe : certification PIX

Délibération n°36-2026 relative à la création de la préparation CAPES-CAFEP

Annexe : préparation CAPES-CAFEP

Délibération n°37-2026 relative à la création du DU Magistère de Mathématiques

Annexe : DU Magistère de Mathématiques

Délibération n°38-2026 relative à l'approbation du RSU 2024

Annexe : RSU 2024

Délibération n°39-2026 relative à la réforme et restructuration de la commission DD&RS

Annexe : commission DD&RS

Délibération n°40-2026 relative à la création de la commission SAPS

Annexe : commission SAPS

Délibération n°41-2026 relative à l'élection du collège étudiants au SUAPS

Délibération n°42-2026 relative à l'ouverture d'un poste de professeur agrégé en droit privé

Délibération n°43-2026 relative à l'approbation du pv du 10.03.2026

Annexe : PV CA10032026

Délibération n°44-2026 relative au BR1 - URCA

Annexe : BR1 - URCA

Annexe : Note ordonnateur - BR1 26

Délibération n°45-2026 relative au BR1- FONDATION

Annexe : BR1- FONDATION

Délibération n°46-2026 relative à la définition des opérations fléchées

Annexe : Définition des opérations fléchées

Délibération n°47-2026 relative à la modification de la politique tarifaire de vélos

Annexe : Note modification tarifs de location de vélos

Délibération n°48-2026 relative à la tarification d'abonnement au journal of lie theory

Annexe : Tarification d'abonnement au journal of lie theory

Délibération n°49-2026 relative à la tarification d'utilisation du laboratoire d'anatomie

Annexe : Tarification d'utilisation du laboratoire d'anatomie

Délibération n°50-2026 relative à la tarification d'inscription au master Erasmus BIOCEB 2

Annexe : Master Erasmus BIOCEB 2

Délibération n°51-2026 relative à l'acceptation d'un don de l'association ARPC

Annexe : Note Don ARPC

Délibération n°52-2026 relative à l'application du décret n°2026-385 du 19 mai 2026

Délibération n°53-2026 relative à la demande d'accréditation de maïeutique pour le DFSMa

Annexe : Demande d'accréditation de maïeutique pour le DFSMa

Délibération n°54-2026 relative à la demande d'accréditation 3ieme cycle court Pharmacie

Annexe : Demande d'accréditation 3ieme cycle court Pharmacie

Délibération n°55-2026 relative à la demande d'accréditation du master EXEBIO

Annexe : Demande d'accréditation du master EXEBIO

Délibération n°56-2026 relative à l'approbation des fiches financières des DU et DIU

Annexe : Fiches financières des DU et DIU

Délibération n°57-2026 relative à l'approbation du master délocalisé au Bénin

Annexe : Master délocalisé au Bénin

Délibération n°58-2026 relative à l'approbation des doubles diplômes en partenariat international

Annexe : Doubles diplômes en partenariat international

Délibération n°59-2026 relative au renouvellement de la charte des diplômes en partenariat international

Annexe : Charte des diplômes en partenariat international

Délibération n°60-2026 relative à la révision des LDG

Délibération n°61-2026 relative à la date de mise en application des LDG

Annexe : Mise en application des LDG

Délibération n°62-2026 relative à la prime d'intéressement liée à la formation professionnelle

Délibération n°63-2026 relative aux fermetures administratives 26-27

Annexe : Note congés 2026-2027

Délibération n°64-2026 relative à la désignation des membres de la commission DDRS

Délibération n°65-2026 relative à la désignation des membres de la commisison SAPS

Délibération n°66-2026 relative à l'abrogation des anciens statuts du CCC

Délibération n°67-2026 relative à l'approbation des statuts du CCC

Annexe : Statuts du CCC

Délibération n°68-2026 relative à l'approbation de la charte Intelligence Artificielle

Annexe : Charte Intelligence Artificielle

Délibération n°69-2026 relative à l'approbation du PV du 05.05.2026

Annexe : PV du 05.05.2026

Délibération n°70-2026 renonciation augmentation capital SEMTAC

Annexe : renonciation augmentation capital SEMTAC

Délibération n°71-2026 relative à l'approbation des taux et conditions d'accès pour les mobilités études et stages Erasmus+ pour l’année universitaire 2026-2027

Annexe : approbation des taux et conditions d'accès

Délibération n°72-2026 relative à l'accréditation IFSI

Annexe : accréditation IFSI

Délibération n°73-2026 relative à l'accréditation BUT

Annexe : accréditation BUT

Délibération n°74-2026 relative au dispositif INVEST d'accueil de stagiair...l'URCA

Annexe : dispositif INVEST d'accueil de stagiaire

Délibération n°75-2026 relative aux modifications des statuts de l'esireims

Annexe : statuts de l'esireims

Délibération n°76-2026 relative aux modifications du RI de la BU

Annexe : RI de la BU

Délibération n°77-2026 relative à la convention cadre CHU - URCA

Annexe : convention cadre CHU - URCA

Délibération n°78-2026 relative à l'election d'un membre du collège représentants de l’établissement au conseil de gestion de la Fondation universitaire

Délibération n°01-2026 relative à la création de la mission égalité et diversité

Annexe : Notes CAC 03 février 2026

Annexe : Mission Egalité et Diversité

Délibération n°02-2026 relative à l'élection d'usagers à la section discplinaire compétente à l'égard des usagers

Délibération n°03-2026 relative au tirage au sort de la section disciplinaire usagers

Délibération n°04-2026 relative à l'approbation du pv du 14.10.2025

Annexe : pv du 14.10.2025

Délibération n°05-2026 relative à l'approbation du pv du 09.12.2025

Annexe : pv du 09.12.2025

Délibération n°06-2026 relative à l'approbation du pv du 03.02.2026

Annexe : pv du 03.02.2026

Délibération n°07-2026 relative au tirage au sort pour la section disciplinaire usagers

Délibération n°08-2026 relative à l'approbation du procès-verbal du 16 juin 2026

Annexe : pv du 13.10.2026