Patrick KASPARIAN

VZMaître de conférences de droit privé - Section CNU : 01

Directeur adjoint du CEJESCO

CEJESCO – EA 4693


Enseignements

  • Droit spécial des sociétés (L3)

  • Contrats commerciaux (M1 Droit privé)

  • Technique contractuelle (M2 Contentieux privés)

  • Rédaction de clauses (M2 Contentieux privés)

  • Droit des transports (M2 Droit des affaires, Droit des PME-PMI)

  • Introduction au Common Law (M2 Droit des affaires, Droit des PME-PMI)

Travaux récents

  • Blockchain et franchissement de seuil d’actionnariat in Les blockchains, le droit des sociétés et le gouvernement d’entreprise (sous la dir. P. Barban et V. Magnier), Mars 2019

  • Le passage d'un contrôle exclusif à un contrôle conjoint ne constitue pas nécessairement une opération de concentration, commentaire sous CJUE, 7 sept. 2017, n° C-248/16, Bull. Joly Sociétés, nov. 2017, § 117a4, p. 674.

  • À la recherche du critère du contrôle conjoint (à propos d’une entente sur le marché des tubes cathodiques), commentaire sous CJUE, 18 janv. 2017, n° C-623/15, Toshiba Corp, Bull. Joly Sociétés, mai 2017, § 116h7, p. 314.

  • Prise de décision stratégique « émergente » et risque d’omnipotence du directeur général, Bull. Joly sociétés 2015, § 112x3, p. 54.

  • Le contrôle conjoint. Contribution à l’étude du pouvoir dans les sociétés, Editions Joly, Collection Pratique des affaires, 2014.

CV de Patrick KASPARIAN