L’assiduité aux C.M. est obligatoire au sein des filières sélectives: licences professionnelles et masters (M.1 et M.2). Le contrôle d’assiduité est assuré à chaque séquence pédagogique. Les absences justifiées, ou non, sont signalées par l’enseignant et sont transmises aux différents jurys.

Les étudiants sont affectés nominativement à des groupes de T.D.; aucun changement n’est autorisé. Les enseignants en charge des T.D. ne doivent accepter en cours que les étudiants inscrits dans le groupe qui leur a été attribué, à l’exception, en licence, des étudiants en situation d’enjambement et exceptionnellement des étudiants munis d’une autorisation de la scolarité.

L’assiduité aux T.D. est obligatoire. Le contrôle d’assiduité est assuré à chaque séquence pédagogique. Les absences justifiées, ou non, sont signalées par l’enseignant et sont transmises aux différents jurys.

Pour chaque enseignement, l’absence à plus de deux séances de T.D. donne obligatoirement lieu à défaillance au contrôle continu. Le semestre ne peut alors être validé. L’étudiant est alors renvoyé en seconde session. Toutefois, le responsable de la formation et l’enseignant de la matière peuvent estimer valable le motif de l’absence et ne pas en tenir compte. À condition toutefois que l’étudiant concerné ait formulé une demande en ce sens, justificatifs à l’appui, dans un délai de cinq jours ouvrés.

Quand l’acquisition des connaissances et des compétences est appréciée uniquement par un contrôle continu, chaque étudiant est évalué au minimum deux fois dont au moins une fois sous forme d’évaluation individuelle.

Quand l’acquisition des connaissances et des compétences est appréciée à la fois par un contrôle continu et par un contrôle terminal, chaque étudiant peut n’être évalué qu’une fois en contrôle continu, mais obligatoirement sous forme d’évaluation individuelle.

L’assiduité et le comportement de l’étudiant sont, avec les résultats obtenus aux épreuves, des critères d’appréciation des connaissances et des compétences ; ces trois éléments participent à la formation de la note de contrôle continu selon des modalités définies par l’équipe pédagogique et sont pris en compte par le Jury pour valider le parcours de formation. En d’autres termes, les moyennes transmises par les enseignants en charge des T.D. prennent en compte non seulement les résultats obtenus par les étudiants aux différentes évaluations, mais également, sous forme de notes ou de points de bonus/malus, leur comportement et leur assiduité.

L’équipe pédagogique peut être amenée à effectuer une harmonisation des notes obtenues lors du contrôle continu avant ou lors du Jury.

Toutes les copies d’examen de contrôle continu doivent être restituées aux étudiants par l’enseignant en charge du T.D.
L’ensemble des évaluations de contrôle continu est affiché et transmis au gestionnaire de scolarité en fin de semestre en même temps que la note moyenne obtenue par chaque étudiant.

L’assiduité est obligatoire à toutes les formes de contrôle. Tout étudiant absent à une épreuve, quel qu’en soit le motif, est noté 0/20 à cette épreuve. Toutefois, le responsable de la formation et l’enseignant de la matière, s’ils estiment valable le motif de l’absence, notamment en cas de force majeure, peuvent autoriser un contrôle de remplacement, au besoin sous une autre forme ; à condition toutefois que l’étudiant concerné ait formulé une demande en ce sens, justificatifs à l’appui, dans un délai de cinq jours ouvrés.

Tout étudiant absent à l’ensemble des épreuves de contrôle continu est considéré comme défaillant au contrôle continu. Le semestre ne peut alors être validé. L’étudiant est alors renvoyé en seconde session.

Les évaluations de contrôle continu peuvent se faire durant les heures de travaux dirigés prévues par la maquette d’enseignement ou en dehors de ces heures.

Pour les évaluations de contrôle terminal (écrit et oral), la convocation par voie d’affichage est obligatoire avec indication de la date et du lieu de l’examen.

Le délai entre l’affichage tenant lieu de convocation et l’examen est d’au moins deux semaines. Pour les épreuves orales de seconde session, le délai entre la publication du calendrier et le jour de l’épreuve est ramené à 3 jours ouvrables.

Les évaluations orales (à l’exception des projets tuteurés) sont obligatoirement des épreuves individuelles sauf dans le cas où un travail oral en groupe (pour lequel l’évaluation et la note conservent une dimension individualisée) a été explicitement prévu dans les modalités de contrôle des connaissances.
Tout étudiant absent à une épreuve de contrôle terminal, quel qu’en soit le motif, est considéré comme défaillant. Aucune épreuve de remplacement ne peut être organisée et le semestre ne peut être validé. L’étudiant est alors renvoyé en seconde session.

En cas d’absence à un contrôle terminal, tout étudiant boursier devra transmettre au service de la scolarité un justificatif dans un délai de cinq jours ouvrés.

En licence, les évaluations de contrôle terminal se tiennent obligatoirement en dehors des heures prévues par la maquette d’enseignement et durant des semaines réservées.

En licence professionnelle et master, les évaluations de contrôle terminal se tiennent obligatoirement en dehors des heures prévues par la maquettes d’enseignement, durant des semaines réservées ou au fil de l’année une fois terminées les heures d’enseignement.