Master Droit

Parcours : Droit du vin et des spiritueux

LA FICHE PRESENTÉE CONCERNE L'ANNÉE 2023-2024

CONSULTER LA FICHE FORMATION DE LA RENTRÉE 2024-2025

Type de formation : Master
Localisation : Reims
Faculté, Ecole, Institut,… : UFR Droit et Science Politique
Public concerné : Formation initiale, Formation continue
Modalités d’enseignement : Apprentissage, Contrat de professionnalisation
Niveau à l'entrée en formation : niveau II (licence ou maîtrise universitaire)
Niveau à la sortie de la formation : niveau I (supérieur à la maîtrise)
Niveau à la sortie de la formation BAC+5
ECTS 120
Durée 2 ans
Lieu de formation Reims
RNCP 38158

Présentation

Objectif de formation

  • Seule formation de droit vitivinicole à bénéficier du label Chaire Jean Monnet de la formation Droit du vin et des spiritueux vise à offrir aux étudiant.e.s un enseignement de haut niveau couvrant la totalité des questions juridiques liées à l'industrie du vin et des spiritueux et dans une grande mesure en droit agroalimentaire plus généralement.

Résultats attendus de la formation

  • Maîtrise du droit vitivinicole et des spiritueux au niveau français, comparé, européen et international,
  • Analyse de textes juridiques pertinents (réglementations, jurisprudence), études de cas, cas pratiques, dossiers, missions dans le cadre du stage,
  • Rédaction et soutenance d'un rapport de stage et d'un mémoire de recherche,
  • Appréhension des enjeux politiques, économiques et culturels tissés autour des réglementations vitivinicoles.

Niveau à la sortie de la formation

niveau I (supérieur à la maîtrise)

Contenu de la formation

Le master Droit est un diplôme national.

Les cours théoriques sont complétés par des conférences spécialisées assurées par des professionnels du secteur. La formation privilégie la méthodologie des cas pratiques, des exercices de mise en situation, des séminaires et le travail en autonomie, individuellement et en groupe.

Des modules uniques comme l’initiative à la pratique du lobbying et la Géographie des terroirs placent le droit dans son contexte politique, économique et scientifique. Le stage en entreprise permetra de mettre en perspective professionnelle ces connaissances tandis que la réalisation du mémoire initiera les étudiant.e.s à la recherche dans le domaine du droit vitivinicole, des spiritueux et du secteur agroalimentaire.

Divers visites et voyages pédagogiques permettent aux étudiant.e.s d’avoir un contact direct avec le « terrain » et ajoutent de la valeur et de l’originalité à la formation. Des partenariats avec le CIVC, le Syndicat Général des Vignerons, l’OIV, la FEVS, la FIVS, l’Université de Berkeley (Californie), le Wine Institute (Californie), le Comité des Entreprises Européennes Viticoles et des cabinets d’avocats spécialisés assurent le lien continu avec le monde professionnel.

Le projet pédagogique individuel (Moot Court, Séminaire Juriste d’entreprise, Concours de projet d’organisation d’un export, comité de rédaction pour la Revue du droit du vin et des spiritueux…) et la Clinique du droit du vin et des spiritueux permettent à chaque étudiant de « construire » son propre parcours. L’ouverture à l’apprentissage facilite l’intégration du futur diplômé dans la vie professionnelle.

Organisation pédagogique

Modalités de l’alternance

La formation n'est pas dispensée en alternance.

Rythme de la formation

Formation initiale ou continue ; Cours magistraux et travaux dirigés du lundi au vendredi de septembre à octobre ; du lundi au mercredi (en entreprise pour les apprentis les jeudi et vendredi) de novembre à mars.

Chaque séminaire fait l'objet d'une évaluation correspondant à des crédits ECTS. En formation initiale, stage obligatoire d’une durée de 2 à 6 mois. Rapport de stage en juin ou en septembre.

Langue utilisée lors de la formation

fr

Maquette du Master Droit parcours Droit du vin et des spiritueux

Stages et projets tuteurés

En 1ère année : Stage de 3 semaines, qui donnera lieu à un rapport de stage.

En 2ème année : Stage de 2 à 6 mois à partir du mois de mars jusqu'à fin août et mémoire de recherche avec soutenance au plus tard en septembre.

Projets tutorés : Projet pédagogique individuel pour chaque étudiant (Moot Court, Séminaire Juriste d’entreprise, Concours de projet d’organisation d’un export, comité de rédaction pour la Revue du droit du vin et des spiritueux…). Clinique du droit du vin et des spiritueux en collaboration avec des acteurs du secteur (OIV, FIVS, FEVS, CIVC, UMC, SGV, Wine in Moderation, Sydicat des Courtiers des Vins de Champagne…).

Calendrier universitaire

Lien vers la page présentant toutes les dates du calendrier universitaire

Admission

Niveau à l'entrée en formation

niveau II (licence ou maîtrise universitaire)

Niveau à l'entrée en formation obligatoire

oui

  • Pour entrer en M1 :

Les modalités relatives aux inscriptions en Master 1 sont disponibles sur le lien suivant :
http://www.univ-reims.fr/portail-master.

  • Pour entrer en M2 :

Les modalités relatives aux inscriptions en Master 2 sont disponibles sur le lien suivant :
http://www.univ-reims.fr/admission-master-2

Les modalités relatives à l’admission des étudiants étrangers sont disponibles sur le lien suivant : http://www.univ-reims.fr/etudiants-internationaux
Pour plus d’informations, vous pouvez également envoyer un e-mail : etudiants.etrangers@univ-reims.fr

Adresse d'inscription

2 avenue Robert Schuman

Conditions spécifiques et prérequis

Prérequis obligatoires :

Pour le M1 : être titulaire d’une L3 ou équivalent (180 crédits ECTS).
Pour le M2 : être titulaire d’un M1 (240 crédits ECTS).

Mentions de Licence recommandées :

Droit ; sciences de gestion

Prérequis recommandés :

Avoir un Master 1 en Droit ou en sciences de gestion, en économie ou en œnologie (ou expérience professionnelle dans le secteur des vins/spiritueux, jugée équivalente).

Cours de droit alimentaire ou de droit de propriété intellectuelle, cours de droit européen, bonne connaissance de l’anglais, connaissances en œnologie, viticulture ou en dégustation des vins/spiritueux.

Formation continue et apprentissage

Organisme de formation

Université de Reims Champagne-Ardenne (SIRET : 19511296600799) (Code Activité : 00000000000)

Action de formation

Code de public visé : 00000

Poursuite d'études

Master spécialisé en Management ou Marketing du vin et des spiritueux ; DU Journalisme du vin ; thèse de doctorat.

Débouchés

Avocat ou notaire spécialisé en droit vitivinicole, en droit des spiritueux ou encore dans le domaine agroalimentaire ; Juriste d’entreprise du secteur vitivinicole et des boissons alcooliques (production, caves coopératives, négoce, emballage, transport, distribution, promotion, vente, commerce électronique) ou d’organismes publics (organismes d’Etat, collectivités territoriales, chambres de commerce, douanes et répression des fraudes, administration fiscale) ou socioprofessionnels (syndicats, interprofessions) liés au secteur vitivinicole et aux boissons alcoolisées ; Administrateur dans des institutions publiques nationales, européennes et internationales, actives dans les domaines du vin, des spiritueux et/ou de l’agroalimentaire ; Cadre/Consultant des entreprises du secteur des boissons alcooliques et de l’industrie agroalimentaire et les secteurs voisins (transports, banques, assurance, marketing, stratégie, grande distribution, presse spécialisée, etc.) ; Entrepreneur dans le domaine vitivinicole et des spiritueux.

Codes des fiches ROME :
Défense et conseil juridique (ROME : K1903)
Communication (ROME : E1103).
Le ROME est le répertoire de métiers et d'emplois de Pôle Emploi.

Insertion professionnelle :

  • Devenir à 6 mois

Résultats par diplôme

  • Insertion professionnelle à 30 mois

Résultats par diplôme

Infos pratiques

Restauration

Restaurants Universitaires CROUS

Hébergement

Résidences Universitaires CROUS

Transport

Transports en commun

Pour en savoir plus sur l'orientation et l'insertion professionnelle :

Mission Orientation du Service d'Accompagnement des Etudiants (SAE)

Pour tout renseignement sur la scolarité :

Coordonnées des scolarités de l'URCA

Pour tout renseignement sur la formation continue et l’insertion professionnelle :

Vous avez de l'expérience et/ou un parcours de formation à valoriser ? Des procédures de validation des acquis sont possibles pour vous permettre d'accéder à la formation ou pour valider le diplôme. Pour plus d’informations, vous pouvez envoyer un e-mail à vae@univ-reims.fr.

Pour en savoir plus sur les relations internationales à l'Université :

Direction des Relations Extérieures et du Développement International (DREDI)

Partir à l'étranger

Lien vers les associations étudiantes :

Associations étudiantes

Sous réserve de modifications et d’ouverture

Contact

Coordonnées de l'organisme

Référent pédagogique - Monsieur Théodore GEORGOPOULOS