Faroudja AIT-AHMED

Sommaire

VZMaître de conférences, Droit privé et sciences criminelles

Section CNU 01

CEJESCO


Enseignements

  • Droit fiscal des affaires (M1 CM)

 

  • Droit des groupements (M2 Droit notarial)

 

  • Droit et fiscalité des sociétés (M2 Droit des affaires)

 

  • Droit fiscal notarial (M2 Droit notarial) 

                                                 

  • Méthodologie de la recherche (LP métiers du notariat)

Travaux récents

  • 2013 — « Précisions sur les modalités de représentation de la SAS par son directeur général ou son directeur général délégué », note ss. Cass. Com., 9 juillet 2013, n° 12-22627, Recueil Dalloz, n°37, 31 octobre 2013, pp.2503-2507.

 

  • « Suites de l’épopée jurisprudentielle sur le régime des clauses statutaires d’exclusion dans les SAS », note ss. Cass. com, 9 juillet 2013, n° 11-27.235 et n°12-21.238, Recueil Dalloz, n°39, 14 novembre 2013, pp. 2627-2631.

 

  • « De nouvelles perspectives pour le droit fiscal », Actes du colloque sur « Le contrôle juridictionnel du droit souple », organisé par Th. Hochmann, D. Jouve et P. Pailler du 22 mars 2017 à Reims, EPURE, nov. 2017, pp. 61-84.

 

  • « La fiscalité de la location en meublé : état des lieux et perspectives », Defrénois, n°36, 13 septembre 2018, p.17 et s.

 

  • « Quelques questions relatives à la fiscalité de la vente de la résidence principale », Defrénois, n°50-51, 20 décembre 2018, p. 17 et s.

 

  • « Société et indivision : aspects juridiques et fiscaux », Actes du colloque de l’ARNU-Reims du 22 mars 2019 sur « Le notaire et l’indivision », ,JCP N, n°30-34, 26 juillet 2019, 1258.

 

  • « L’exonération des biens professionnels au titre de l’IFI », Defrénois, n°16, 18 avril 2019, p. 32 et s.

 

  • « Les statuts fiscaux et sociaux de l’activité », Projet de recherche TransSEN sur les transformations sociales résultant de l’essor de l’économie numérique, 26 novembre 2020

 

 

  • « Les présomptions fiscales », Actes du colloque de l’ARNU Reims du 22 mars 2024 sur « Le civil tient-il toujours le fiscal en l’état », JCP N, n°28, 12 juillet 2024, 1153.

Curriculum vitae