Clotilde BRUNETTI-PONS

VZMaître de conférences de droit privé - HDR, Hors classe - Section CNU : 01

Responsable du Centre de recherche sur le couple et l’enfant, pôle du Centre d’études juridiques sur l’efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de l’Université de Reims.

CEJESCO – EA 4693


Enseignements

  • Droit de la famille (1ère année),

  • Droit de la responsabilité civile approfondi (IRDA),

  • Droit de la responsabilité civile (2ème année),

  • Droit des contrats spéciaux (Licence métiers du notariat),

  • Conférences d’actualisation en droit de la responsabilité civile (IEJ).

Travaux récents

  • « La loi du 11 juillet 1966, socle fondateur de l’adoption filiative », Mélanges Veil, LexisNexis 2018.

  • Le « droit à l’enfant et la filiation en France et dans le monde, (dir.), LexisNexis 2018.

  • Audition officielle, Mission d’information de la conférence des présidents sur la révision de la loi relative à la bioéthique, Assemblée Nationale, XVème législature, compte-rendu n° 27, 9 oct. 2018.

  • Assistance médicale à la procréation, gestation pour le compte d’autrui. Quel statut juridique pour l’enfant ? (dir), Mare § Martin 2019, à paraître.

  • « Il y a urgence à protéger les enfants contre les messages qui les mettent en danger, RLDC, Lamy, 2015, p. 38 et s.


CV de Clotilde BRUNETTI-PONS