Les prestations concernent des études, réalisées à la demande d’un partenaire, dont les méthodologies sont clairement identifiées et les résultats attendus. Les prestations peuvent s’inscrire dans des cadres très différents en fonction des besoins exprimés par le partenaire : étude de faisabilité, travaux de caractérisation, analyse et synthèse de données...

L’URCA met alors en oeuvre le savoir-faire, la méthodologie et les équipements nécessaires à la réalisation de l’étude et s’engage à une obligation de résultats à l’égard du partenaire.

En termes de propriété intellectuelle, les résultats obtenus à l’issue de l’étude appartiennent au partenaire qui bénéficie de tous les droits qui y sont associés. L’URCA reste cependant propriétaire de la méthodologie et du savoir-faire mis en oeuvre.

Un contrat est établi au préalable afin de préciser les modalités de réalisation de la prestation mais également de garantir le respect des règles de confidentialité, de publications et de communication ainsi que la propriété des résultats issus de l’étude.

En contrepartie de la réalisation de l’étude, l’URCA facture au partenaire le coût complet associé à l’étude et impacté des droits de cession de résultats.
 

Contacts :
Nicolas CLUCHAGUE
Sciences du Vivant
03.26.91.89.44
nicolas.cluchague@univ-reims.fr

Pierre VISTE
Sciences pour l’Ingénieur
03.26.91.89.48
pierre.viste@univ-reims.fr

Cyrille JEANNETEAU
Sciences Humaines et Sociales
03.26.91.83.54
cyrille.jeanneteau@univ-reims.fr