Soumettre un projet d'étude au Comité d'Ethique

Procédure de soumission d'un projet d'étude au Comité d'Ethique

Pour soumettre un projet d'étude à l'avis du Comité d'Ethique, il faut constituer et envoyer :

  • Un dossier décrivant le protocole de l'étude envisagée.

|Télécharger une trame de dossier

  • Une fiche résumé de l'étude envisagée. Cette fiche doit être signée par le responsable de l'étude, par le responsable d'axe ainsi que par le directeur du laboratoire.

|Télécharger la fiche résumé

Modalités de dépôt du dossier


  • Tout dossier doit être déposé au moins 10 jours avant la prochaine réunion du Comité d'Ethique.

|Consulter l'agenda du Comité d'Ethique

  • Le dossier doit être envoyé par mail au Secrétaire et au Président du Comité d'Ethique.

|Envoyer un projet par mail

Pour en savoir plus :

Recommandations Européennes en terme d'éthique