Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000781658&fastPos=4&fastReqId=1285977794&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023560798&fastPos=28&fastReqId=515887680&categorieLien=cid&navigator=naturetextenavigator&modifier=ARRETE&fastPos=28&fastReqId=515887680&oldAction=rechTexte

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023560798&fastPos=1&fastReqId=491377443&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

Arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000270775&fastPos=1&fastReqId=981325562&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte